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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/12/2005 Finances – Marchés publics Centre aéré, demande de subventions
25/08/2005 Administration générale Service animation-Avenant à contrat
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention PAE 2005/2006
22/12/2005 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/08/2005 Administration générale CDD Coordonnateur Enfance/Jeunesse
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention ASI
22/12/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Contrat maître d’oeuvre, école du Centre
25/08/2005 Administration générale Régime indemnitaire
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire CTL/MJC
22/12/2005 Finances – Marchés publics Tarif CEL
29/09/2005 Intercommunalité Convention ADAVEM-GENAY
27/10/2005 Finances – Marchés publics Mise à disposition minibus
29/09/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PPRN Avis du Conseil
27/10/2005 Finances – Marchés publics Fiscalisation : Syndicat Lycée
29/09/2005 Education – Enfance – Jeunesse Prolongation CEL
27/10/2005 Intercommunalité Installations classées Bailly Comte
29/09/2005 Administration générale Agent traitement Internet
27/10/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination de voies
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre centre aéré
29/09/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquête publique abords lycée
27/10/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination salle médiathèque
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre mairie
29/09/2005 Education – Enfance – Jeunesse Convention cadre CEL
27/10/2005 Administration générale Vacataire service jeunesse
25/08/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’oeuvre centre petite enfance
29/09/2005 Finances – Marchés publics Médecine professionnelle
27/10/2005 Finances – Marchés publics Voeu
25/08/2005 Intercommunalité Transfert compétences
29/09/2005 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal CG
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle croix-rouge
25/08/2005 Intercommunalité Transfert de charges
29/09/2005 Finances – Marchés publics Ouverture de comptes à terme
27/10/2005 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire MJC
31/03/2005 Intercommunalité Sigerly – Transfert de compétences
26/05/2005 Finances – Marchés publics Compte de gestion
23/06/2005 Administration générale Collaborateur de cabinet
31/03/2005 Administration générale CDD – Apprentissage natation
26/05/2005 Finances – Marchés publics Contrat quadriennal
23/06/2005 Administration générale Recrutement animateur de proximité
31/03/2005 Administration générale Modification du tableau des effectifs
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