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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
16/12/2004 Finances – Marchés publics Financement du CLS
27/01/2005 Finances – Marchés publics Avance sur subvention : ASI
31/03/2005 Finances – Marchés publics Taux Fiscalité directe
16/12/2004 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux – Publicité BM
27/01/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenant à signer par la Serl – Maison Musique
31/03/2005 Finances – Marchés publics Subvention aux associations
16/12/2004 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux – Location chapelle d’Ombreval
27/01/2005 Finances – Marchés publics Subvention solidarité ASIE
31/03/2005 Finances – Marchés publics Subvention au CCAS
16/12/2004 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux – Location stade
27/01/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres ouvert : Marché pôle Petite Enfance
16/12/2004 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux – Stationnement gens du voyage
27/01/2005 Administration générale Modification tableau des effectifs
16/12/2004 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux – Stationnement des taxis
27/01/2005 Administration générale CDD
16/12/2004 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux – Colombarium
27/01/2005 Education – Enfance – Jeunesse Contrat temps libre
16/12/2004 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux – Droit de places foires et marchés
27/01/2005 Education – Enfance – Jeunesse Recrutement animateurs vacataires – Année 2005
16/12/2004 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux – Location Clos du Billard
24/02/2005 Administration générale Renouvellement contrat CDD
16/12/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention avec SNCF
16/12/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de terrain
24/02/2005 Finances – Marchés publics Débat d’orientation budgétaire
16/12/2004 Finances – Marchés publics Vente matériel informatique
16/12/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Indemnités logements instituteurs
24/02/2005 Finances – Marchés publics Participation financement Notre-Dame de Bellegarde
16/12/2004 Administration générale CDD amélioration site internet
16/12/2004 Finances – Marchés publics Vêtements de travail
24/02/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination de voiries
16/12/2004 Administration générale CDD bibliothèque
27/01/2005 Social - Solidarité Tarifs 2005 – Service Animation
24/02/2005 Dénomination des salles de l’Espace Culturel Jean Vilar
16/12/2004 Administration générale CDD Urbanisme
27/01/2005 Social - Solidarité Chantiers Jeunes
24/02/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Aire de stationnement Gens du Voyage
16/12/2004 Administration générale CDD Agent de sécurité
27/01/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente de l’ex Centre Médico-Social
24/02/2005 Social - Solidarité Programmation 2005
16/12/2004 Administration générale CDD Service jeunesse
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