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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
16/12/2004 Finances – Marchés publics Vêtements de travail
24/02/2005 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination de voiries
30/06/2004 Finances – Marchés publics Centre de la Petite Enfance : Maîtrise d’oeuvre, SPS, Contrôle technique
23/09/2004 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Année 2004/2005
28/10/2004 Social - Solidarité Prîme régionale
30/06/2004 Finances – Marchés publics Etude Parc de la Mairie : Maîtrise d’oeuvre
23/09/2004 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Participation des familles
28/10/2004 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
30/06/2004 Finances – Marchés publics Avenant Maison de la Musique
23/09/2004 Administration générale Autorisation à défendre
28/10/2004 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
30/06/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquêtes Publiques “AVENTIS”
23/09/2004 Finances – Marchés publics Financement classes vertes
25/11/2004 Finances – Marchés publics Participation financière pour école primaire Notre-Dame de Bellegarde
30/06/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan d’Occupation des Sols : Modification N° 6
23/09/2004 Administration générale CDD Bibliothèque municipale
25/11/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
30/06/2004 Finances – Marchés publics Réhabilitation de la “Place du Marché”
23/09/2004 Administration générale Contrat de travail : Réalisation du site internet de la Mairie
25/11/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme PLU : modifications
30/06/2004 Finances – Marchés publics Centre Jean Vilar (2ème tranche) : Marchés négociés
23/09/2004 Finances – Marchés publics Contrat Educatif Local : Subventions complémentaires et nouvelle subvention
25/11/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Petite Enfance – Accès
30/06/2004 Education – Enfance – Jeunesse Compte rendu visites des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (D.D.E.N)
23/09/2004 Finances – Marchés publics Convention de financement de l’informatique pour la médecine scolaire
25/11/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Echange terrains Vosne/Wissel
30/06/2004 Cadre de vie – Environnement Sentier pédestre – Vallon des Torrières
23/09/2004 Education – Enfance – Jeunesse Transports scolaires
25/11/2004 Finances – Marchés publics Rupture contrat URMJC
30/06/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2004 Administration générale Avenant Contrat Groupe Assurance
25/11/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle Harmonie
29/07/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Hôtel de Ville : Maîtrise d’oeuvre
23/09/2004 Intercommunalité Transfert de compétences : Coordination ou soutien financier à des manifestations culturelles de rayonnement d’agglomération
25/11/2004 Finances – Marchés publics Avance sur subventions 2005
29/07/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Eglise : Mission d’étude
23/09/2004 Intercommunalité Transfert des compétences : Soutien financier aux clubs sportifs professionnels
25/11/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Désaffectation logements enseignants
29/07/2004 Education – Enfance – Jeunesse Création d’une Régie de recettes : Garderie périscolaire
23/09/2004 Finances – Marchés publics Délégation du Maire
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