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Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/09/2004 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Année 2004/2005
28/10/2004 Social - Solidarité Prîme régionale
30/06/2004 Finances – Marchés publics Etude Parc de la Mairie : Maîtrise d’oeuvre
23/09/2004 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Participation des familles
28/10/2004 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire
30/06/2004 Finances – Marchés publics Avenant Maison de la Musique
23/09/2004 Administration générale Autorisation à défendre
28/10/2004 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
26/02/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Annulation tranche conditionnelle : travaux Jean Vilar
25/03/2004 Administration générale Recrutement temporaire d’un maître nageur
27/05/2004 Education – Enfance – Jeunesse Transports scolaires
26/02/2004 Finances – Marchés publics Débat orientation budgétaire
25/03/2004 Finances – Marchés publics Subvention CCAS
30/06/2004 Finances – Marchés publics Approbation du compte administratif 2003
26/02/2004 Intercommunalité Délégation SIGERLY
25/03/2004 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
30/06/2004 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
26/02/2004 Economie locale Approbation dossier FISAC
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente terrain Lamy
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Comité du Personnel”
26/02/2004 Sécurité – Prévention des risques Reglement Fourriere
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente terrain Lamy
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Amicale des pompiers”
26/02/2004 Institution Nomination au Conseil d’Administration de BALMONT
25/03/2004 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Raid Nature”
26/02/2004 Finances – Marchés publics Participation syndicat du lycée
22/04/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : “Opération cygnes”
30/06/2004 Finances – Marchés publics Demande de subvention CAFAL “Centre de la Petite Enfance”
26/02/2004 Finances – Marchés publics Remboursement de travaux syndicat de Gendarmerie
22/04/2004 Finances – Marchés publics Attribution d’une subvention au profit du “Vélo Club de Vaulx en Velin”
30/06/2004 Finances – Marchés publics CLSH : Convention Chèques Vacances
26/02/2004 Finances – Marchés publics Subvention pour le Maroc
22/04/2004 Finances – Marchés publics Vente de matériels : service Espaces-verts
30/06/2004 Finances – Marchés publics Règlement location du Centre Jean Vilar
25/03/2004 Finances – Marchés publics Approbation Budget primitif 2004
27/05/2004 Finances – Marchés publics Centre Jean Vilar 2ème tranche
30/06/2004 Finances – Marchés publics Vacations funéraires
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar 2ème tranche : choix de la procédure
27/05/2004 Finances – Marchés publics Garderie périscolaire
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