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Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/09/2004 Administration générale Autorisation à défendre
28/10/2004 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
30/06/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Enquêtes Publiques “AVENTIS”
23/09/2004 Finances – Marchés publics Financement classes vertes
25/11/2004 Finances – Marchés publics Participation financière pour école primaire Notre-Dame de Bellegarde
30/06/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan d’Occupation des Sols : Modification N° 6
23/09/2004 Administration générale CDD Bibliothèque municipale
25/11/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/02/2004 Intercommunalité Délégation SIGERLY
25/03/2004 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
30/06/2004 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
26/02/2004 Economie locale Approbation dossier FISAC
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente terrain Lamy
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Comité du Personnel”
26/02/2004 Sécurité – Prévention des risques Reglement Fourriere
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente terrain Lamy
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Amicale des pompiers”
26/02/2004 Institution Nomination au Conseil d’Administration de BALMONT
25/03/2004 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Raid Nature”
26/02/2004 Finances – Marchés publics Participation syndicat du lycée
22/04/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : “Opération cygnes”
30/06/2004 Finances – Marchés publics Demande de subvention CAFAL “Centre de la Petite Enfance”
26/02/2004 Finances – Marchés publics Remboursement de travaux syndicat de Gendarmerie
22/04/2004 Finances – Marchés publics Attribution d’une subvention au profit du “Vélo Club de Vaulx en Velin”
30/06/2004 Finances – Marchés publics CLSH : Convention Chèques Vacances
26/02/2004 Finances – Marchés publics Subvention pour le Maroc
22/04/2004 Finances – Marchés publics Vente de matériels : service Espaces-verts
30/06/2004 Finances – Marchés publics Règlement location du Centre Jean Vilar
25/03/2004 Finances – Marchés publics Approbation Budget primitif 2004
27/05/2004 Finances – Marchés publics Centre Jean Vilar 2ème tranche
30/06/2004 Finances – Marchés publics Vacations funéraires
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar 2ème tranche : choix de la procédure
27/05/2004 Finances – Marchés publics Garderie périscolaire
30/06/2004 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
25/03/2004 Contrat temps libres
27/05/2004 Administration générale Mission cartographie et planification
30/06/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Achat Maison de la Musique : Bâtiment et foncier
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché maintenance de l’éclairage public
27/05/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
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