Recherche

Image Exemple Intérieur

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/02/2004 Economie locale Approbation dossier FISAC
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente terrain Lamy
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Comité du Personnel”
26/02/2004 Sécurité – Prévention des risques Reglement Fourriere
25/03/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente terrain Lamy
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Amicale des pompiers”
26/02/2004 Institution Nomination au Conseil d’Administration de BALMONT
25/03/2004 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
30/06/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Raid Nature”
26/02/2004 Finances – Marchés publics Participation syndicat du lycée
22/04/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : “Opération cygnes”
30/06/2004 Finances – Marchés publics Demande de subvention CAFAL “Centre de la Petite Enfance”
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municiapux 2004 : Publicité bulletin municipal
18/12/2003 Convention “Amis du vieux Neuville”
22/01/2004 Finances – Marchés publics Création Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Bibliothèque et Musithèque
18/12/2003 Finances – Marchés publics Demande de subvention au Conseil Général
22/01/2004 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Centre Jean Vilar
18/12/2003 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
22/01/2004 Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Colombarium
18/12/2003 Finances – Marchés publics Participation Ecole Primaire Notre Dame de Bellegarde
22/01/2004 Administration générale Rémunération personnel : Centre Aéré – Petites vacances
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Concessions cimetières
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme POS : avis de révision d’urgence Lycée
22/01/2004 Administration générale Stage étudiante
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Foires et marchés
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme POS : avis sur modification n°5
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention “Neuville Basket Association”
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Location du stade
18/12/2003 Finances – Marchés publics Remboursement frais des élus
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Comité du personnnel
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Mise à disposition de la Chapelle
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un immeuble
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle pour l’Iran
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs stationnement des nomades
18/12/2003 Finances – Marchés publics Virement de crédits
22/01/2004 Finances – Marchés publics Tarifs Centre Aéré Communal
18/12/2003 Abonnement GEONET, CHORUS et DROITS DE CITE
""