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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/01/2004 Aménagement tarifaire du Centre Aéré Communal
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition d’un immeuble
22/01/2004 Administration générale Animateurs vacataires de proximité
18/12/2003 Finances – Marchés publics Adhésion SEPAL Centre de Gestion
22/01/2004 Anticipation des dépenses d’investissement
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres ouvert : Eclairage public/Illuminations
22/01/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2002
18/12/2003 Avance sur subvention 2004 au C.C.A.S
22/01/2004 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière 2003
27/11/2003 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
18/12/2003 Finances – Marchés publics Avance sur subvention ASI
22/01/2004 Chantiers jeunes 2004
27/11/2003 Finances – Marchés publics Subventions exceptionnelles
18/12/2003 Administration générale CDD Espaces-Verts
22/01/2004 Social - Solidarité Création du Centre Aéré Communal
25/09/2003 Prorogation CDD
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : “Comité de jumelage”
25/09/2003 Social - Solidarité CDD : Durée hebdomadaire de travail
25/09/2003 Recrutement temporaire : Contrat Educatif Local
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : C.C.A.S
25/09/2003 Finances – Marchés publics Contrat concert “Cordes en Calade”
25/09/2003 Régime indemnitaire Complément
23/10/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Z.P.P.A.U.P
25/09/2003 Contrat de Ville 2003 : Action complémentaire
25/09/2003 Finances – Marchés publics Remboursement des frais de déplacement
27/11/2003 Finances – Marchés publics Admission en non valeur
25/09/2003 Contrat de Ville 2003 : Subvention complémentaire
25/09/2003 Renouvellement contrat Agent de développement socio-educatif
27/11/2003 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
25/09/2003 Contrat Educatif Local : Année 2003/2004
25/09/2003 Finances – Marchés publics Subvention association : “Une journée dans les arbres”
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenant Centre Jean Vilar
25/09/2003 Contrat Educatif Local : Paricipation des familles
25/09/2003 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Comité de jumelage”
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenants cinéma REX
25/09/2003 Convention transports scolaires 2003/2004
25/09/2003 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires
27/11/2003 Administration générale Avenants contrats de travail
25/09/2003 Finances – Marchés publics COPARLY
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un véhicule
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