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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Colombarium
18/12/2003 Finances – Marchés publics Participation Ecole Primaire Notre Dame de Bellegarde
22/01/2004 Administration générale Rémunération personnel : Centre Aéré – Petites vacances
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Concessions cimetières
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme POS : avis de révision d’urgence Lycée
22/01/2004 Administration générale Stage étudiante
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Foires et marchés
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme POS : avis sur modification n°5
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention “Neuville Basket Association”
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Location du stade
18/12/2003 Finances – Marchés publics Remboursement frais des élus
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Comité du personnnel
27/11/2003 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux 2004 : Mise à disposition de la Chapelle
18/12/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un immeuble
22/01/2004 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle pour l’Iran
25/09/2003 Finances – Marchés publics COPARLY
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un véhicule
27/11/2003 Finances – Marchés publics Demande de versement subvention Conseil Général
25/09/2003 Finances – Marchés publics Délégation du Conseil Municipal au Maire
25/09/2003 Vente emetteurs pour la Place Ampère
27/11/2003 Droits de stationnement des taxis
25/09/2003 Finances – Marchés publics Droits d’entrée Centre Culturel Jean Vilar – Régie Spectacle de réouverture
23/10/2003 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire 2003
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché négocié Centre Jean Vilar
25/09/2003 Evaluation du Contrat de Ville
23/10/2003 Finances – Marchés publics C.E.L : Subventions complémentaires
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché négocié cinéma REX
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du P.O.S 1994
23/10/2003 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
27/11/2003 Mission expertise urbanisme et commerce
25/09/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/10/2003 Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2003-2004
27/11/2003 Administration générale Participation médecine professionnelle
25/09/2003 Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT
23/10/2003 Social - Solidarité Relais Assistantes maternelles : Phase transitoire
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan local d’urbanisme P.A.D.D
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention association : “Une journée dans les arbres
25/09/2003 Prorogation CDD
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : “Comité de jumelage”
25/09/2003 Social - Solidarité CDD : Durée hebdomadaire de travail
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