Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/10/2003 Finances – Marchés publics C.E.L : Subventions complémentaires
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché négocié cinéma REX
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du P.O.S 1994
23/10/2003 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
27/11/2003 Mission expertise urbanisme et commerce
25/09/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/10/2003 Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2003-2004
27/11/2003 Administration générale Participation médecine professionnelle
25/09/2003 Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT
23/10/2003 Social - Solidarité Relais Assistantes maternelles : Phase transitoire
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Plan local d’urbanisme P.A.D.D
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention association : “Une journée dans les arbres
25/09/2003 Prorogation CDD
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : “Comité de jumelage”
25/09/2003 Social - Solidarité CDD : Durée hebdomadaire de travail
25/09/2003 Recrutement temporaire : Contrat Educatif Local
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : C.C.A.S
25/09/2003 Finances – Marchés publics Contrat concert “Cordes en Calade”
25/09/2003 Régime indemnitaire Complément
23/10/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Z.P.P.A.U.P
27/03/2003 Intercommunalité S.C Val de Saône : Retrait d’une commune membre et modification de l’article 1
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Procédure d’urgence et modification du P.O.S
05/06/2003 Ventes de jardinières
27/03/2003 Intercommunalité SIGERLY : Adhésion de 4 nouvelles communes
24/04/2003 Finances – Marchés publics Renouvellement de la “Flamme postale”
26/06/2003 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
27/03/2003 Intercommunalité SIGERLY : Transfert de compétences
24/04/2003 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
26/06/2003 Finances – Marchés publics Approbation du Compte Administratif 2002
27/03/2003 Finances – Marchés publics Subvention C.C.A.S
05/06/2003 Social - Solidarité Politique de la ville : Chantiers Jeunes 2003
26/06/2003 Finances – Marchés publics Approbation du Compte de gestion 2002
27/03/2003 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
05/06/2003 Administration générale CDD Espaces-Verts
26/06/2003 Finances – Marchés publics Avance sur participation : Syndicat de gendarmerie
24/04/2003 Administration générale Animateurs vacataires de proximité
05/06/2003 Finances – Marchés publics Convention “Echanges de données” avec la COURLY
26/06/2003 Centre Jean Vilar : Mission S.P.S
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar : Mission Contrôle technique
05/06/2003 Décision modificative N°1
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