Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/09/2003 Recrutement temporaire : Contrat Educatif Local
23/10/2003 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire : C.C.A.S
25/09/2003 Finances – Marchés publics Contrat concert “Cordes en Calade”
25/09/2003 Régime indemnitaire Complément
23/10/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Z.P.P.A.U.P
25/09/2003 Contrat de Ville 2003 : Action complémentaire
25/09/2003 Finances – Marchés publics Remboursement des frais de déplacement
27/11/2003 Finances – Marchés publics Admission en non valeur
25/09/2003 Contrat de Ville 2003 : Subvention complémentaire
25/09/2003 Renouvellement contrat Agent de développement socio-educatif
27/11/2003 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
25/09/2003 Contrat Educatif Local : Année 2003/2004
25/09/2003 Finances – Marchés publics Subvention association : “Une journée dans les arbres”
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenant Centre Jean Vilar
25/09/2003 Contrat Educatif Local : Paricipation des familles
25/09/2003 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “Comité de jumelage”
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Avenants cinéma REX
25/09/2003 Convention transports scolaires 2003/2004
25/09/2003 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires
27/11/2003 Administration générale Avenants contrats de travail
24/04/2003 Administration générale Animateurs vacataires de proximité
05/06/2003 Finances – Marchés publics Convention “Echanges de données” avec la COURLY
26/06/2003 Centre Jean Vilar : Mission S.P.S
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar : Mission Contrôle technique
05/06/2003 Décision modificative N°1
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Fourniture et installation des sièges
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de la Cure, acquisition Salle Ste Elisabeth
05/06/2003 Intercommunalité Election d’un nouveau délégué au Syndicat du Lycée Val de Saône
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Fourniture et installation du matériel cinématographique
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Demandes de subventions
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marchés publics : Centre Jean Vilar
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission S.P.S
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission Contrôle technique
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marchés publics : Cinéma REX
26/06/2003 Education – Enfance – Jeunesse Délégués Départementaux de l’Education Nationale
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission Maîtrise d’œuvre
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du P.O.S 1994
26/06/2003 Education – Enfance – Jeunesse Loyers des logements pour les enseignants
24/04/2003 Finances – Marchés publics Contrat triennal Conseil Général
05/06/2003 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
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