Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/09/2003 Finances – Marchés publics COPARLY
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un véhicule
27/11/2003 Finances – Marchés publics Demande de versement subvention Conseil Général
25/09/2003 Finances – Marchés publics Délégation du Conseil Municipal au Maire
25/09/2003 Vente emetteurs pour la Place Ampère
27/11/2003 Droits de stationnement des taxis
25/09/2003 Finances – Marchés publics Droits d’entrée Centre Culturel Jean Vilar – Régie Spectacle de réouverture
23/10/2003 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire 2003
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché négocié Centre Jean Vilar
25/09/2003 Evaluation du Contrat de Ville
23/10/2003 Finances – Marchés publics C.E.L : Subventions complémentaires
27/11/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché négocié cinéma REX
25/09/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du P.O.S 1994
23/10/2003 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
27/11/2003 Mission expertise urbanisme et commerce
25/09/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/10/2003 Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2003-2004
27/11/2003 Administration générale Participation médecine professionnelle
25/09/2003 Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT
23/10/2003 Social - Solidarité Relais Assistantes maternelles : Phase transitoire
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Domaines : Bail Presbytère
05/06/2003 Social - Solidarité Programmation du “Contrat de Ville” 2003
26/06/2003 Administration générale Prorogation d’un CDD (Politique ville)
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre : Centre Jean Vilar
05/06/2003 Social - Solidarité Programmation du “Contrat Temps Libres” 2003
26/06/2003 Intercommunalité Transfert de charges COURLY : Représentant de la commune
24/04/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
05/06/2003 Finances – Marchés publics Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de construire Cinéma REX
05/06/2003 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle pour l’Algérie
27/03/2003 Intercommunalité S.C Val de Saône : Retrait d’une commune membre et modification de l’article 1
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Procédure d’urgence et modification du P.O.S
05/06/2003 Ventes de jardinières
27/03/2003 Intercommunalité SIGERLY : Adhésion de 4 nouvelles communes
24/04/2003 Finances – Marchés publics Renouvellement de la “Flamme postale”
26/06/2003 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
27/03/2003 Intercommunalité SIGERLY : Transfert de compétences
24/04/2003 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
26/06/2003 Finances – Marchés publics Approbation du Compte Administratif 2002
27/03/2003 Finances – Marchés publics Subvention C.C.A.S
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