Neuville sur Saône

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar : Mission Contrôle technique
05/06/2003 Décision modificative N°1
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Fourniture et installation des sièges
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de la Cure, acquisition Salle Ste Elisabeth
05/06/2003 Intercommunalité Election d’un nouveau délégué au Syndicat du Lycée Val de Saône
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Fourniture et installation du matériel cinématographique
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Demandes de subventions
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marchés publics : Centre Jean Vilar
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission S.P.S
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission Contrôle technique
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marchés publics : Cinéma REX
26/06/2003 Education – Enfance – Jeunesse Délégués Départementaux de l’Education Nationale
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission Maîtrise d’œuvre
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du P.O.S 1994
26/06/2003 Education – Enfance – Jeunesse Loyers des logements pour les enseignants
24/04/2003 Finances – Marchés publics Contrat triennal Conseil Général
05/06/2003 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
26/06/2003 Administration générale Personnel : Contrat à durée déterminée
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Domaines : Bail Presbytère
05/06/2003 Social - Solidarité Programmation du “Contrat de Ville” 2003
26/06/2003 Administration générale Prorogation d’un CDD (Politique ville)
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre : Centre Jean Vilar
05/06/2003 Social - Solidarité Programmation du “Contrat Temps Libres” 2003
26/06/2003 Intercommunalité Transfert de charges COURLY : Représentant de la commune
24/04/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
05/06/2003 Finances – Marchés publics Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L
19/12/2002 Finances – Marchés publics C.C.A.S : Convention “Visa”
22/01/2003 Finances – Marchés publics Remboursement fournitures et petits équipements
27/03/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Non application des pénalités de retard : Dojo
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : “Droits de voirie”
19/12/2002 Finances – Marchés publics Contrat “Visa”
22/01/2003 Intercommunalité SIGERLY : Retrait de Quincieux
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : “Marché à la Moto”
19/12/2002 Finances – Marchés publics Ecart de conversion en euros
22/01/2003 Finances – Marchés publics Tarif location du gymnase
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Foires et marchés
19/12/2002 Finances – Marchés publics Frais d’obsèques des personnes indigentes
06/03/2003 Finances – Marchés publics 2ème avance sur subvention “Comité de jumelage”
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Location du stade
19/12/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre Centre Jean Vilar
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