Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/04/2003 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
26/06/2003 Finances – Marchés publics Approbation du Compte Administratif 2002
27/03/2003 Finances – Marchés publics Subvention C.C.A.S
05/06/2003 Social - Solidarité Politique de la ville : Chantiers Jeunes 2003
26/06/2003 Finances – Marchés publics Approbation du Compte de gestion 2002
27/03/2003 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
05/06/2003 Administration générale CDD Espaces-Verts
26/06/2003 Finances – Marchés publics Avance sur participation : Syndicat de gendarmerie
24/04/2003 Administration générale Animateurs vacataires de proximité
05/06/2003 Finances – Marchés publics Convention “Echanges de données” avec la COURLY
26/06/2003 Centre Jean Vilar : Mission S.P.S
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar : Mission Contrôle technique
05/06/2003 Décision modificative N°1
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Fourniture et installation des sièges
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession de la Cure, acquisition Salle Ste Elisabeth
05/06/2003 Intercommunalité Election d’un nouveau délégué au Syndicat du Lycée Val de Saône
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Fourniture et installation du matériel cinématographique
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Demandes de subventions
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marchés publics : Centre Jean Vilar
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission S.P.S
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission Contrôle technique
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marchés publics : Cinéma REX
26/06/2003 Education – Enfance – Jeunesse Délégués Départementaux de l’Education Nationale
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Mission Maîtrise d’œuvre
05/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du P.O.S 1994
26/06/2003 Education – Enfance – Jeunesse Loyers des logements pour les enseignants
28/11/2002 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : “Théâtre des Bords de Saône”
22/01/2003 Administration générale Création régie F.I.L (Fonds d’Initiatives Locales)
27/03/2003 Finances – Marchés publics Approbation budget primitif 2003
28/11/2002 Finances – Marchés publics Tarifs 2003 : Bibliothèque municipale et musithèque
22/01/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/03/2003 Finances – Marchés publics Avances sur subventions 2003
28/11/2002 Finances – Marchés publics Tarifs 2003 : Centre Jean Vilar
22/01/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de démolir : Rue de Vimy
27/03/2003 Etude sur le mobilier urbain : Mission “Babylone Avenue”
19/12/2002 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
22/01/2003 Administration générale Prorogation d’un CDD (Politique ville)
27/03/2003 Vie locale – Associations – Culture Location Centre Jean Vilar et Clos du Billard
19/12/2002 Finances – Marchés publics C.C.A.S : Convention “Visa”
22/01/2003 Finances – Marchés publics Remboursement fournitures et petits équipements
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