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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/06/2003 Intercommunalité Transfert de charges COURLY : Représentant de la commune
24/04/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs
05/06/2003 Finances – Marchés publics Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de construire Cinéma REX
05/06/2003 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle pour l’Algérie
27/03/2003 Intercommunalité S.C Val de Saône : Retrait d’une commune membre et modification de l’article 1
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Procédure d’urgence et modification du P.O.S
05/06/2003 Ventes de jardinières
27/03/2003 Intercommunalité SIGERLY : Adhésion de 4 nouvelles communes
24/04/2003 Finances – Marchés publics Renouvellement de la “Flamme postale”
26/06/2003 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
27/03/2003 Intercommunalité SIGERLY : Transfert de compétences
24/04/2003 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
26/06/2003 Finances – Marchés publics Approbation du Compte Administratif 2002
27/03/2003 Finances – Marchés publics Subvention C.C.A.S
05/06/2003 Social - Solidarité Politique de la ville : Chantiers Jeunes 2003
26/06/2003 Finances – Marchés publics Approbation du Compte de gestion 2002
27/03/2003 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
05/06/2003 Administration générale CDD Espaces-Verts
26/06/2003 Finances – Marchés publics Avance sur participation : Syndicat de gendarmerie
24/04/2003 Administration générale Animateurs vacataires de proximité
05/06/2003 Finances – Marchés publics Convention “Echanges de données” avec la COURLY
26/06/2003 Centre Jean Vilar : Mission S.P.S
24/04/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Centre Jean Vilar : Mission Contrôle technique
05/06/2003 Décision modificative N°1
26/06/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cinéma REX : Fourniture et installation des sièges
28/11/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention type de mise à disposition des locaux sportifs municipaux
19/12/2002 Finances – Marchés publics Remboursement “Marché à la Moto”
06/03/2003 Finances – Marchés publics Prise en charge des frais de déplacement des élus
28/11/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre Travaux église : Cabinet CHAILLEUX
19/12/2002 Administration générale Service Jeunesse : Contrat à durée déterminée
06/03/2003 Finances – Marchés publics Prise en charge formation “ERASME”
28/11/2002 Finances – Marchés publics Opérations budgétaires : Modification d’inventaire
22/01/2003 Finances – Marchés publics Avances sur subventions 2003
06/03/2003 Finances – Marchés publics Subventions C.E.L
28/11/2002 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.E.L
22/01/2003 Administration générale Contrat à durée déterminée (Politique ville)
27/03/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Acquisition Maison BASTOUL
28/11/2002 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : “Théâtre des Bords de Saône”
22/01/2003 Administration générale Création régie F.I.L (Fonds d’Initiatives Locales)
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