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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
27/03/2003 Finances – Marchés publics Avances sur subventions 2003
28/11/2002 Finances – Marchés publics Tarifs 2003 : Centre Jean Vilar
22/01/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Permis de démolir : Rue de Vimy
27/03/2003 Etude sur le mobilier urbain : Mission “Babylone Avenue”
19/12/2002 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
22/01/2003 Administration générale Prorogation d’un CDD (Politique ville)
27/03/2003 Vie locale – Associations – Culture Location Centre Jean Vilar et Clos du Billard
19/12/2002 Finances – Marchés publics C.C.A.S : Convention “Visa”
22/01/2003 Finances – Marchés publics Remboursement fournitures et petits équipements
27/03/2003 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Non application des pénalités de retard : Dojo
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : “Droits de voirie”
19/12/2002 Finances – Marchés publics Contrat “Visa”
22/01/2003 Intercommunalité SIGERLY : Retrait de Quincieux
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : “Marché à la Moto”
19/12/2002 Finances – Marchés publics Ecart de conversion en euros
22/01/2003 Finances – Marchés publics Tarif location du gymnase
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Foires et marchés
19/12/2002 Finances – Marchés publics Frais d’obsèques des personnes indigentes
06/03/2003 Finances – Marchés publics 2ème avance sur subvention “Comité de jumelage”
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Location du stade
19/12/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre Centre Jean Vilar
06/03/2003 Administration générale Avenant au contrat d’agent de développement
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Mise à disposition de la Chapelle
19/12/2002 Administration générale Modification du tableau des effectifs
06/03/2003 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs stationnement des nomades
19/12/2002 Finances – Marchés publics Participation au “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
06/03/2003 Administration générale Modification du tableau des effectifs : “Technicien supérieur territorial”
28/11/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession d’une maison au Conseil Général
19/12/2002 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
06/03/2003 Intercommunalité Modification ses statuts “Syndicat du Lycée du Val de Saône”
28/11/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention type de mise à disposition des locaux sportifs municipaux
19/12/2002 Finances – Marchés publics Remboursement “Marché à la Moto”
06/03/2003 Finances – Marchés publics Prise en charge des frais de déplacement des élus
27/06/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché : Salle d’arts martiaux
26/09/2002 Modification du Régime indemnitaire
24/10/2002 Intercommunalité Modification des statuts du SIGERLY
27/06/2002 Administration générale Personnel : CDD (“Politique ville”)
26/09/2002 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/10/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du Plan d’Occupation des Sols
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