Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/10/2002 Finances – Marchés publics Budget supplémentaire 2002
27/06/2002 Finances – Marchés publics Approbation des Comptes de Gestion 2001 dressé par Mme RONCARI
26/09/2002 C.E.L 2002-2003 : Actions Service Jeunesse
24/10/2002 Cadre de vie – Environnement Centre de transit et de tri de déchets industriels banals “Recycle 2000”
27/06/2002 Finances – Marchés publics Approbation du Compte Administratif 2001
26/09/2002 Contrat Educatif Local : Participation des familles
24/10/2002 A reclasser Convention accès extranet : Centre de gestion
27/06/2002 Finances – Marchés publics Droits de voirie : Taxe sur les emplacements publiciataires
26/09/2002 Finances – Marchés publics Convention de transport scolaire 2002/2003
24/10/2002 Convention Assistance Informatique “OFEDIS”
27/06/2002 Finances – Marchés publics Exonération de taxe professionnelle pour le cinéma
26/09/2002 Création du Conseil Local Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
24/10/2002 Finances – Marchés publics Demande de subvention C.I.S.P.D
27/06/2002 Education – Enfance – Jeunesse Garderie périscolaire : Ecole de la Tatière
26/09/2002 Election des représentants au Conseil Local Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
24/10/2002 Droit de stationnement des taxis
27/06/2002 Indemnité spéciale aux agents de Police Municipale
26/09/2002 Finances – Marchés publics Mission d’une Conseillière Municipale
24/10/2002 A reclasser Location de logements aux instituteurs
27/06/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché : Salle d’arts martiaux
26/09/2002 Modification du Régime indemnitaire
24/10/2002 Intercommunalité Modification des statuts du SIGERLY
27/06/2002 Administration générale Personnel : CDD (“Politique ville”)
26/09/2002 Administration générale Modification du tableau des effectifs
24/10/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Modification du Plan d’Occupation des Sols
25/07/2002 Finances – Marchés publics Abattement Taxe d’habitation : Délibération complémentaire
26/09/2002 Social - Solidarité OPAH : Modalité d’intervention
24/10/2002 Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2002-2003
25/07/2002 Social - Solidarité Etude préliminaire du réaménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage
26/09/2002 Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L
24/10/2002 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.C.A.S
25/07/2002 Social - Solidarité Financement intercommunal du “Conseil Local Sécurité”
26/09/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Avenants N°1 et 2
24/10/2002 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “BEBI ROCK CLUB”
25/07/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Marché maitrise d’œuvre Mairie : honoraires d’architecte
26/09/2002 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Sinistrés du Gard
24/10/2002 Subventions complémentaires C.E.L
25/07/2002 Administration générale Personnel de la piscine
26/09/2002 Finances – Marchés publics Tarifs : Mise à disposition de plateaux sportifs
24/10/2002 Finances – Marchés publics Tarifs 2002 : Centre Jean Vilar
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