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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/03/2002 Finances – Marchés publics Approbation budget primitif 2002
25/04/2002 A reclasser Désignation des conseillers municipaux : Commission “ouverture des plis”
30/05/2002 Finances – Marchés publics Reprise d’un véhicule
28/03/2002 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
25/04/2002 A reclasser Désignation des représentants au SIGERLY
30/05/2002 Finances – Marchés publics Tarifs “Marché à la Moto”
28/03/2002 Education – Enfance – Jeunesse Fermeture de classes
25/04/2002 Indemnités pour travaux dangereux ou insalubres
30/05/2002 Finances – Marchés publics Taxe d’habitation : Politique d’abattement
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’arts martiaux : Maîtrise d’œuvre
28/03/2002 Finances – Marchés publics Indemnités de fonction des élus
25/04/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre : Travaux Hôtel de Ville
27/06/2002 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
31/01/2002 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Marché de Noël
28/03/2002 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/04/2002 Social - Solidarité Programmation : Contrat temps libres
28/02/2002 Finances – Marchés publics Bilan politique foncière
28/03/2002 Administration générale Personnel : CDD COTOREP
25/04/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Modification du P.O.S
28/02/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Dénomination des voies
28/03/2002 Finances – Marchés publics Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
30/05/2002 Finances – Marchés publics Avenant au contrat triennal du Conseil Général
28/02/2002 Social - Solidarité Opération CINEVILLE : Séance spéciale au cinéma Rex
28/03/2002 Finances – Marchés publics Subventions aux associations locales
30/05/2002 Finances – Marchés publics Centre nautique : droits d’entrée
28/02/2002 Administration générale Organisation des absences : Service accueil mairie
28/03/2002 Finances – Marchés publics Tarif occupation “Clos du Billard”
30/05/2002 Vie locale – Associations – Culture Centre Nautique : Leçons de natation
28/02/2002 Finances – Marchés publics Régularisation Gardiennage piscine
28/03/2002 Finances – Marchés publics Tarifs Foires et marchés (complément)
30/05/2002 Sécurité – Prévention des risques Commission Communale de Sécurité
28/02/2002 Administration générale Remplacement d’un agent : Convention ADECCO
28/03/2002 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
30/05/2002 Vie locale – Associations – Culture Convention C.S.N
28/02/2002 Social - Solidarité Schéma départemental : Accueil des gens du voyage
25/04/2002 Social - Solidarité Politique ville 2002 : Demande de subventions
30/05/2002 Finances – Marchés publics Déliberation complémentaire C.E.L
28/02/2002 Administration générale Stage étudiante
25/04/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Appel d’offres ouvert : Travaux Hôtel de Ville
30/05/2002 Social - Solidarité Fête de Quartier : Recrutement temporaire de 4 animateurs
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