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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/03/2002 Finances – Marchés publics Approbation budget primitif 2002
25/04/2002 A reclasser Désignation des conseillers municipaux : Commission “ouverture des plis”
30/05/2002 Finances – Marchés publics Reprise d’un véhicule
28/03/2002 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
25/04/2002 A reclasser Désignation des représentants au SIGERLY
30/05/2002 Finances – Marchés publics Tarifs “Marché à la Moto”
28/03/2002 Education – Enfance – Jeunesse Fermeture de classes
25/04/2002 Indemnités pour travaux dangereux ou insalubres
30/05/2002 Finances – Marchés publics Taxe d’habitation : Politique d’abattement
22/11/2001 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché appel d’offres ouvert
22/11/2001 Administration générale Promotion de grade
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché maîtrise d’œuvre
22/11/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire M.J.C
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Modification du P.O.S
22/11/2001 Finances – Marchés publics Subvention pour l’Algérie
31/01/2002 Social - Solidarité Politique ville : Chantiers jeunes année 2002
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs 2002 : Bibliothèque et musithèque
31/01/2002 Social - Solidarité Animateurs vacataires de proximité
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Foires et marchés
31/01/2002 Finances – Marchés publics Anticipation des dépenses d’investissement
25/10/2001 Plans d’aide à l’école : Année scolaire 2001/2002
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs Service jeunesse
31/01/2002 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Nouvelle consultation
22/11/2001 Finances – Marchés publics Virement de crédits
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SYDER : Dissimulation des réseaux
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.C.A.S
20/12/2001 Finances – Marchés publics Création d’un fonds de caisse “Marchés forains”
31/01/2002 Social - Solidarité Diagnostic social partagé : Participation du personnel
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.E.L
20/12/2001 Finances – Marchés publics Droits de voirie : Modifications
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension Complexe Sportif de l’Etang : Mission S.P.S
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.C.A.S Toulouse
20/12/2001 Finances – Marchés publics Indemnité de Conseil du Receveur Municipal
31/01/2002 Education – Enfance – Jeunesse Indemnité de logement aux instituteurs
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires M.J.C et BEBI ROCK CLUB
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la bibliothèque
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lot N°4 : Aventurière
22/11/2001 Sécurité – Prévention des risques Convention d’aide aux victimes
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