Recherche

Image Exemple Intérieur

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/04/2002 Indemnités pour travaux dangereux ou insalubres
30/05/2002 Finances – Marchés publics Taxe d’habitation : Politique d’abattement
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’arts martiaux : Maîtrise d’œuvre
28/03/2002 Finances – Marchés publics Indemnités de fonction des élus
25/04/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre : Travaux Hôtel de Ville
27/06/2002 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
31/01/2002 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle : Marché de Noël
28/03/2002 Administration générale Modification du tableau des effectifs
25/04/2002 Social - Solidarité Programmation : Contrat temps libres
22/11/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire M.J.C
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Modification du P.O.S
22/11/2001 Finances – Marchés publics Subvention pour l’Algérie
31/01/2002 Social - Solidarité Politique ville : Chantiers jeunes année 2002
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs 2002 : Bibliothèque et musithèque
31/01/2002 Social - Solidarité Animateurs vacataires de proximité
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Foires et marchés
31/01/2002 Finances – Marchés publics Anticipation des dépenses d’investissement
25/10/2001 Plans d’aide à l’école : Année scolaire 2001/2002
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs Service jeunesse
31/01/2002 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Nouvelle consultation
22/11/2001 Finances – Marchés publics Virement de crédits
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SYDER : Dissimulation des réseaux
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.C.A.S
20/12/2001 Finances – Marchés publics Création d’un fonds de caisse “Marchés forains”
31/01/2002 Social - Solidarité Diagnostic social partagé : Participation du personnel
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.E.L
20/12/2001 Finances – Marchés publics Droits de voirie : Modifications
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Extension Complexe Sportif de l’Etang : Mission S.P.S
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.C.A.S Toulouse
20/12/2001 Finances – Marchés publics Indemnité de Conseil du Receveur Municipal
31/01/2002 Education – Enfance – Jeunesse Indemnité de logement aux instituteurs
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires M.J.C et BEBI ROCK CLUB
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la bibliothèque
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lot N°4 : Aventurière
22/11/2001 Sécurité – Prévention des risques Convention d’aide aux victimes
20/12/2001 Finances – Marchés publics Modification Régie de recettes de la piscine
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Maîtrise d’œuvre Salle des sports “Aventurière” : avenant N°1
22/11/2001 Finances – Marchés publics Finances : Aide au cinéma REX
20/12/2001 Administration générale Personnel : Mise en place A.R.T.T
""