Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/02/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un appartement
25/04/2002 Vie locale – Associations – Culture Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
30/05/2002 Finances – Marchés publics Garantie d’emprûnt (SA HLM ROSSET)
28/03/2002 Social - Solidarité Politique ville : Responsable animation
25/04/2002 Social - Solidarité Contrat ville : Programmation 2002
30/05/2002 Vie locale – Associations – Culture Gérance du bar du Centre Nautique
28/03/2002 Intercommunalité Syndicat de Communes : Admission de 3 nouvelles communes
25/04/2002 Social - Solidarité Coordonnateur CLS
30/05/2002 Administration générale Personnel : Contrat pour le recenssement des panneaux publicitaires
22/11/2001 Finances – Marchés publics Finances : Aide au cinéma REX
20/12/2001 Administration générale Personnel : Mise en place A.R.T.T
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Mission diagnostic : Etude acquisition d’un immeuble
22/11/2001 Modification du Régime indemnitaire
20/12/2001 Finances – Marchés publics Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
31/01/2002 Finances – Marchés publics Participation aux travaux de l’eglise
22/11/2001 Administration générale Poste d’agent de développement – Contrat ville –
20/12/2001 Renouvellement contrat d’assurance dommages
31/01/2002 Finances – Marchés publics Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
22/11/2001 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché appel d’offres ouvert
22/11/2001 Administration générale Promotion de grade
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché maîtrise d’œuvre
22/11/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire M.J.C
20/12/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Modification du P.O.S
22/11/2001 Finances – Marchés publics Subvention pour l’Algérie
31/01/2002 Social - Solidarité Politique ville : Chantiers jeunes année 2002
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs 2002 : Bibliothèque et musithèque
31/01/2002 Social - Solidarité Animateurs vacataires de proximité
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs municipaux : Foires et marchés
31/01/2002 Finances – Marchés publics Anticipation des dépenses d’investissement
25/10/2001 Plans d’aide à l’école : Année scolaire 2001/2002
22/11/2001 Finances – Marchés publics Tarifs Service jeunesse
31/01/2002 Finances – Marchés publics Avance sur subventions
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Nouvelle consultation
22/11/2001 Finances – Marchés publics Virement de crédits
31/01/2002 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention SYDER : Dissimulation des réseaux
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.C.A.S
20/12/2001 Finances – Marchés publics Création d’un fonds de caisse “Marchés forains”
31/01/2002 Social - Solidarité Diagnostic social partagé : Participation du personnel
25/10/2001 Finances – Marchés publics Subvention complémentaire C.E.L
""