Recherche

Neuville sur Saône

Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

  • Rubrique

  • Objet

  • Période

    • Du
    • Au

Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Levée réserve foncière
26/07/2001 Avenant contrats : Chef de bassins et M.N.S
27/09/2001 Finances – Marchés publics Date d’application de la T.P.U
25/10/2001 Modification contrat de travail
26/07/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bail presbytère
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Eclairage public quai BARBES : Avenant N°1
25/10/2001 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
26/07/2001 Contrat : “Ensemble Jericho”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Evitemment de Neuville sure Saône
25/10/2001 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
26/07/2001 Social - Solidarité Contrat Educatif Local : Participation des familles 2001/2002
27/09/2001 Finances – Marchés publics Exonération de taxe professionnelle des Ets cinématographiques
28/06/2001 Finances – Marchés publics Affectation du résultat de fonctionnement
26/07/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention pour l’éclairage du pont
27/09/2001 Finances – Marchés publics Finances : Prêt au C.C.A.S
28/06/2001 Finances – Marchés publics Approbation compte administratif 2000
26/07/2001 Social - Solidarité Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Logement pour utilité de service
26/04/2001 Animateur vacataire de proximité
31/05/2001 Centre nautique : droits d’entrée
26/04/2001 Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
31/05/2001 Centre Nautique : Leçons de natation
26/04/2001 Contrat Educatif Local “Action Vidéo”
31/05/2001 Convention EDF : Local du Parc
26/04/2001 Convention bibliothèque
31/05/2001 Convention informatique : COURLY / Ville de Neuville sur Saône
29/03/2001 Désignation d’un représentant de la ville à la Communauté Urbaine de Lyon
26/04/2001 Demande de subventions
31/05/2001 Entretien des locaux de proximité
29/03/2001 Election de deux délégués au Syndicat de Communes – Pépinière
26/04/2001 Election de 2 délégués à “BALMONT-NEUVILLE”
31/05/2001 Halte fluviale : Tarif de mise à disposition
29/03/2001 Election du Maire et des 8 adjoints
26/04/2001 Election d’un délégué au “Relais Assistantes Maternelles”
31/05/2001 Honorariat : MM. MIGNOT et VERGNE
29/03/2001 Exonération de taxe professionnelle des entreprises de spectacles
26/04/2001 Fête de Quartier : recrutement temporaire de 2 animateurs
31/05/2001 Maison de la Musique : Convention SERL
29/03/2001 Indemnité de fonction aux élus locaux
26/04/2001 Location de logements aux enseignants
""