Image Exemple Intérieur

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/06/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention A.S.I Equipements sportifs
26/07/2001 Social - Solidarité Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Demande de zonage
28/06/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/07/2001 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
25/10/2001 Finances – Marchés publics Budget suplémentaire 2001
28/06/2001 Social - Solidarité Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “ALYNOVALS”
25/10/2001 Sécurité – Prévention des risques Contrat Local Sécurité : Désignation des représentants au C.I.P.D
28/06/2001 Rapport sur la qualité de l’eau
26/07/2001 Finances – Marchés publics Tarifs de la garderie périscolaire
25/10/2001 Finances – Marchés publics Convention avec la Fédération des Chasseurs
28/06/2001 Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.S.N
25/10/2001 Finances – Marchés publics Demande de dotation parlementaire
26/07/2001 Education – Enfance – Jeunesse Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N
27/09/2001 Social - Solidarité C.E.L 2001/2002 – Actions Service Jeunesse
25/10/2001 Financement et convention M.O.U.S
29/03/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/04/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/05/2001 Nomination à la Commission Communale des Impôts Directs
29/03/2001 Représentants au “Comité de Jumelage”
26/04/2001 Politique de la Ville : Contrat à durée déterminée
31/05/2001 Opération “CINEVILLE” : Séance au cinéma REX, participation de la commune”
29/03/2001 Représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
26/04/2001 Recrutement temporaire : Agent d’entretien
31/05/2001 Salle des sports “Aventurière”
29/03/2001 Retraite des élus locaux
26/04/2001 Régularisation : Internement d’office
31/05/2001 Société Nautique de Sauvetage de Saint Fons
29/03/2001 Subvention exceptionnelle “La Ritournelle”
26/04/2001 Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
28/06/2001 Avenir Cap Jeunesse : Utilisation des bassins du Centre Nautique
29/03/2001 Syndicat Intercommunal de Gendarmerie
26/04/2001 Tarifs Service jeunesse
29/03/2001 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
31/05/2001 Agent de développement socio-culturel : Bilan de compétence
26/04/2001 Animateur vacataire de proximité
31/05/2001 Centre nautique : droits d’entrée
26/04/2001 Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
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