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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/06/2001 Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle C.S.N
25/10/2001 Finances – Marchés publics Demande de dotation parlementaire
26/07/2001 Education – Enfance – Jeunesse Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N
27/09/2001 Social - Solidarité C.E.L 2001/2002 – Actions Service Jeunesse
25/10/2001 Financement et convention M.O.U.S
26/07/2001 Affranchissement courrier “Syndicat de Communes”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession logements : Habitat adapté
25/10/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Levée réserve foncière
26/07/2001 Avenant contrats : Chef de bassins et M.N.S
27/09/2001 Finances – Marchés publics Date d’application de la T.P.U
25/10/2001 Modification contrat de travail
26/07/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bail presbytère
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Eclairage public quai BARBES : Avenant N°1
25/10/2001 Finances – Marchés publics Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
26/07/2001 Contrat : “Ensemble Jericho”
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Evitemment de Neuville sure Saône
25/10/2001 Finances – Marchés publics Pertes sur recettes irrecouvrables
29/03/2001 Subvention exceptionnelle “La Ritournelle”
26/04/2001 Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
28/06/2001 Avenir Cap Jeunesse : Utilisation des bassins du Centre Nautique
29/03/2001 Syndicat Intercommunal de Gendarmerie
26/04/2001 Tarifs Service jeunesse
29/03/2001 Finances – Marchés publics Vote taux des taxes locales
31/05/2001 Agent de développement socio-culturel : Bilan de compétence
26/04/2001 Animateur vacataire de proximité
31/05/2001 Centre nautique : droits d’entrée
26/04/2001 Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
31/05/2001 Centre Nautique : Leçons de natation
26/04/2001 Contrat Educatif Local “Action Vidéo”
31/05/2001 Convention EDF : Local du Parc
26/04/2001 Convention bibliothèque
31/05/2001 Convention informatique : COURLY / Ville de Neuville sur Saône
29/03/2001 Désignation d’un représentant de la ville à la Communauté Urbaine de Lyon
26/04/2001 Demande de subventions
31/05/2001 Entretien des locaux de proximité
29/03/2001 Election de deux délégués au Syndicat de Communes – Pépinière
26/04/2001 Election de 2 délégués à “BALMONT-NEUVILLE”
31/05/2001 Halte fluviale : Tarif de mise à disposition
29/03/2001 Election du Maire et des 8 adjoints
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