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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/06/2001 Finances – Marchés publics Approbation du compte de gestion 2000 dressé par MME RONCARL
26/07/2001 Social - Solidarité Diagnostic social partagé
27/09/2001 Finances – Marchés publics Remboursement des télécommandes d’accès
28/06/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession maison 2, avenue Marie-Thérèse PROST
26/07/2001 Administration générale Honoraires d’avocat
27/09/2001 Social - Solidarité Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
28/06/2001 Social - Solidarité Chantier Jeunes supplémentaire, Eté 2001
26/07/2001 Intercommunalité Intercommunalité : Contrat de développement
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Salle des sports “Aventurière” : Mission de contrôle technique
28/06/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention A.S.I Equipements sportifs
26/07/2001 Social - Solidarité Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L
27/09/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Urbanisme : Demande de zonage
28/06/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/07/2001 Administration générale Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
25/10/2001 Finances – Marchés publics Budget suplémentaire 2001
28/06/2001 Social - Solidarité Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P
26/07/2001 Finances – Marchés publics Subvention exceptionnelle “ALYNOVALS”
25/10/2001 Sécurité – Prévention des risques Contrat Local Sécurité : Désignation des représentants au C.I.P.D
29/03/2001 Election du Maire et des 8 adjoints
26/04/2001 Election d’un délégué au “Relais Assistantes Maternelles”
31/05/2001 Honorariat : MM. MIGNOT et VERGNE
29/03/2001 Exonération de taxe professionnelle des entreprises de spectacles
26/04/2001 Fête de Quartier : recrutement temporaire de 2 animateurs
31/05/2001 Maison de la Musique : Convention SERL
29/03/2001 Indemnité de fonction aux élus locaux
26/04/2001 Location de logements aux enseignants
31/05/2001 Maison de la Musique : Mission maîtise d’œuvre
29/03/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/04/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/05/2001 Nomination à la Commission Communale des Impôts Directs
29/03/2001 Représentants au “Comité de Jumelage”
26/04/2001 Politique de la Ville : Contrat à durée déterminée
31/05/2001 Opération “CINEVILLE” : Séance au cinéma REX, participation de la commune”
29/03/2001 Représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
26/04/2001 Recrutement temporaire : Agent d’entretien
31/05/2001 Salle des sports “Aventurière”
29/03/2001 Retraite des élus locaux
26/04/2001 Régularisation : Internement d’office
31/05/2001 Société Nautique de Sauvetage de Saint Fons
29/03/2001 Subvention exceptionnelle “La Ritournelle”
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