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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
26/04/2001 Convention bibliothèque
31/05/2001 Convention informatique : COURLY / Ville de Neuville sur Saône
29/03/2001 Désignation d’un représentant de la ville à la Communauté Urbaine de Lyon
26/04/2001 Demande de subventions
31/05/2001 Entretien des locaux de proximité
29/03/2001 Election de deux délégués au Syndicat de Communes – Pépinière
26/04/2001 Election de 2 délégués à “BALMONT-NEUVILLE”
31/05/2001 Halte fluviale : Tarif de mise à disposition
29/03/2001 Election du Maire et des 8 adjoints
26/04/2001 Election d’un délégué au “Relais Assistantes Maternelles”
31/05/2001 Honorariat : MM. MIGNOT et VERGNE
29/03/2001 Exonération de taxe professionnelle des entreprises de spectacles
26/04/2001 Fête de Quartier : recrutement temporaire de 2 animateurs
31/05/2001 Maison de la Musique : Convention SERL
29/03/2001 Indemnité de fonction aux élus locaux
26/04/2001 Location de logements aux enseignants
31/05/2001 Maison de la Musique : Mission maîtise d’œuvre
29/03/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/04/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
31/05/2001 Nomination à la Commission Communale des Impôts Directs
22/02/2001 Subventions aux associations locales
29/03/2001 Désignation de 3 représentants à la Mission Locale “Plateau Nord Val de Saône”
18/12/2000 Administration générale Personnel : C.E.S Bibliothèque
22/02/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un véhicule
29/03/2001 Désignation de représentants au S.R.D.C
25/01/2001 Social - Solidarité Politique ville : Chantier jeunes année 2001
29/03/2001 Commissions municipales : Mise en place
29/03/2001 Désignation de représentants au SYDER
25/01/2001 Social - Solidarité Politique ville : CLSH ados février 2001
29/03/2001 Composition des conseils d’administration des Ets publics de santé
29/03/2001 Désignation des conseillers municipaux : Commission “Maîtrise d’œuvre”
25/01/2001 Bilan politique foncière 2000
29/03/2001 Conseil d’Administration du C.C.A.S
29/03/2001 Désignation des conseillers municipaux : Commission “Ouverture des plis”
25/01/2001 Contrat Educatif Local
29/03/2001 Convention C.S.N : Panneaux publicitaires
29/03/2001 Désignation des représentants au “Comité du Personnel Communal”
25/01/2001 Contrat temps libre
29/03/2001 Création de 8 postes d’adjoints
29/03/2001 Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
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