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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
29/03/2001 Conseil d’Administration du C.C.A.S
29/03/2001 Désignation des conseillers municipaux : Commission “Ouverture des plis”
25/01/2001 Contrat Educatif Local
29/03/2001 Convention C.S.N : Panneaux publicitaires
29/03/2001 Désignation des représentants au “Comité du Personnel Communal”
25/01/2001 Contrat temps libre
29/03/2001 Création de 8 postes d’adjoints
29/03/2001 Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
25/01/2001 Administration générale Modification du tableau des effectifs
29/03/2001 Création d’un emploi de cabinet
29/03/2001 Désignation des représentants au S.I.T.R
25/01/2001 Subvention exceptionnelle pour le Salvador
29/03/2001 Décision modificative N°1
29/03/2001 Désignation du nouveau représentant au SIGERLY
25/01/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Travaux : avenants “Sud Architectes” 2ème phase
29/03/2001 Délégation du Conseil Municipal
29/03/2001 Désignation d’un représentant à l’O.G.E.C
22/02/2001 Adoption des statuts du lycée
29/03/2001 Déléguées au Conseil d’Administration “Saône Mont d’Or”
22/02/2001 Approbation budget primitif 2001
29/03/2001 Déléguées au Conseil d’Administration de l’A.R.E.P
28/09/2000 Illuminations de fin d’année
26/10/2000 Imputation dépenses d’investissement N°2
18/12/2000 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
28/09/2000 Illuminations de fin d’année (rectifié)
26/10/2000 Finances – Marchés publics Remboursement frais de mission
18/12/2000 Médailles de Vermeil du travail
31/08/2000 Avenant marché “Parcs et Sports”
28/09/2000 Internet “Convention V.R.I.S”
26/10/2000 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires
18/12/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Non application des pénalités de retard : Terrain de football du stade Jean Oboussier
31/08/2000 C.E.L : Participation des familles – Création d’une régie de recettes
28/09/2000 Opération “CINEVILLE 2000″ : Séance spéciale”
23/11/2000 Compte-rendu des Délégués Départementaux de l’Education Nationale
18/12/2000 Notre Dame de Bellegarde : Participation année scolaire 2000/2001
31/08/2000 Financement du Contrat Educatif Local
28/09/2000 Personnel auxilliaire : Intervenant C.E.L / “Jeux éducatifs”
23/11/2000 Contrat de Ville 2000-2006 : Convention Locale d’Application
18/12/2000 Participation financière de la commune à l’OPAH
31/08/2000 Marché négocié : Refection du chauffage de l’église
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