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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/02/2001 Marché négocié Travaux Publics
29/03/2001 Désignation de 2 représentants à l’A.S.I
22/02/2001 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
29/03/2001 Désignation de 2 représentants à l’O.C.C
22/02/2001 Subventions aux associations locales
29/03/2001 Désignation de 3 représentants à la Mission Locale “Plateau Nord Val de Saône”
18/12/2000 Administration générale Personnel : C.E.S Bibliothèque
22/02/2001 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Vente d’un véhicule
29/03/2001 Désignation de représentants au S.R.D.C
25/01/2001 Social - Solidarité Politique ville : Chantier jeunes année 2001
29/03/2001 Commissions municipales : Mise en place
29/03/2001 Désignation de représentants au SYDER
25/01/2001 Social - Solidarité Politique ville : CLSH ados février 2001
29/03/2001 Composition des conseils d’administration des Ets publics de santé
29/03/2001 Désignation des conseillers municipaux : Commission “Maîtrise d’œuvre”
25/01/2001 Bilan politique foncière 2000
29/03/2001 Conseil d’Administration du C.C.A.S
29/03/2001 Désignation des conseillers municipaux : Commission “Ouverture des plis”
25/01/2001 Contrat Educatif Local
29/03/2001 Convention C.S.N : Panneaux publicitaires
29/03/2001 Désignation des représentants au “Comité du Personnel Communal”
28/09/2000 Activité “Graphe”
26/10/2000 Avance sur subventions
18/12/2000 Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès
28/09/2000 Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès
26/10/2000 Finances – Marchés publics Budget suplémentaire 2000
18/12/2000 Assurance groupe : Avenant
28/09/2000 Appel d’offres ouvert : Maintenance éclairage public
26/10/2000 Concours de la paroisse pour le financement du chauffage
18/12/2000 Avenant au contrat “Chef de projet”
28/09/2000 Convention de transport scolaires 2000/2001
26/10/2000 Contrat de maintenance des chaudières
18/12/2000 Complèment de subvention M.J.C
28/09/2000 Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local
26/10/2000 Contrat triennal Conseil Général : Adoption du canevas
18/12/2000 Création école primaire “Bony-Aventurière”
28/09/2000 Formation en alternance : Bac Pro
26/10/2000 Dénomination “Maison des Retraités”
18/12/2000 Finances – Marchés publics Finances : Décision modificative du budget 2000
28/09/2000 Illuminations de fin d’année
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