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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
28/09/2000 Activité “Graphe”
26/10/2000 Avance sur subventions
18/12/2000 Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès
28/09/2000 Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès
26/10/2000 Finances – Marchés publics Budget suplémentaire 2000
18/12/2000 Assurance groupe : Avenant
28/09/2000 Appel d’offres ouvert : Maintenance éclairage public
26/10/2000 Concours de la paroisse pour le financement du chauffage
18/12/2000 Avenant au contrat “Chef de projet”
28/09/2000 Convention de transport scolaires 2000/2001
26/10/2000 Contrat de maintenance des chaudières
18/12/2000 Complèment de subvention M.J.C
28/09/2000 Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local
26/10/2000 Contrat triennal Conseil Général : Adoption du canevas
18/12/2000 Création école primaire “Bony-Aventurière”
28/09/2000 Formation en alternance : Bac Pro
26/10/2000 Dénomination “Maison des Retraités”
18/12/2000 Finances – Marchés publics Finances : Décision modificative du budget 2000
28/09/2000 Illuminations de fin d’année
26/10/2000 Imputation dépenses d’investissement N°2
18/12/2000 Education – Enfance – Jeunesse Indemnités de logement aux instituteurs
28/09/2000 Illuminations de fin d’année (rectifié)
26/10/2000 Finances – Marchés publics Remboursement frais de mission
18/12/2000 Médailles de Vermeil du travail
31/08/2000 Avenant marché “Parcs et Sports”
28/09/2000 Internet “Convention V.R.I.S”
26/10/2000 Finances – Marchés publics Subventions complémentaires
18/12/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Non application des pénalités de retard : Terrain de football du stade Jean Oboussier
31/08/2000 C.E.L : Participation des familles – Création d’une régie de recettes
28/09/2000 Opération “CINEVILLE 2000″ : Séance spéciale”
23/11/2000 Compte-rendu des Délégués Départementaux de l’Education Nationale
18/12/2000 Notre Dame de Bellegarde : Participation année scolaire 2000/2001
23/03/2000 Motion : “Redistribution des emplois d’enseignants”
25/05/2000 Vie locale – Associations – Culture Centre nautique : droits d’entrée
22/06/2000 Emploi Jeune : Travaux supplémentaires
23/03/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Etude maîtrise d’œuvre : Hôtel de Ville
25/05/2000 Dommages aux biens communaux
22/06/2000 Enquête publique : Sté HOECHST MARION ROUSSEL
23/03/2000 Finances – Marchés publics Fourrière municipale : Approbation convention – Tarifs
25/05/2000 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Eclairage public : Marché de travaux négocié
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