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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
09/12/2021 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2022
09/12/2021 Finances – Marchés publics Tarifs 2022 de la médiathèque Jacques Brel
09/12/2021 Finances – Marchés publics Tarifs 2022 des salles et équipements municipaux
09/12/2021 Finances – Marchés publics Tarifs 2022 foires et marchés
09/12/2021 Finances – Marchés publics Tarifs 2022 cimetière, occupation du domaine public et badges accès centre-ville
09/12/2021 Finances – Marchés publics Tarifs 2022 droits de terrasses
09/12/2021 Finances – Marchés publics Tarifs 2022 droits de stationnement des taxis
09/12/2021 Institution Commissions municipales thématiques : désignation complémentaire
09/12/2021 Administration générale Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
09/12/2021 Finances – Marchés publics Attribution du concours de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension du COSEC
09/12/2021 Administration générale Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
09/12/2021 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2021
09/12/2021 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
28/10/2021 Education – Enfance – Jeunesse Convention de partenariat du dispositif Vacaf Ain – aide aux vacances enfants (A.V.E.)
28/10/2021 Education – Enfance – Jeunesse Contrat Éducatif Local (CEL) – Programmation 2021-2022 et conventions avec les partenaires
28/10/2021 Education – Enfance – Jeunesse Ludothèque – Modification du règlement de fonctionnement et gratuité d’accès
28/10/2021 Administration générale Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d’une convention unique
28/10/2021 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Cession d’une parcelle de 932 m² au profit de la Métropole de Lyon
28/10/2021 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention de mise en commun du Pack ADS Demat avec la Métropole de Lyon
28/10/2021 Administration générale Décision budgétaire n°1
28/10/2021 Administration générale Maison de santé pluridisciplinaire
28/10/2021 Institution Décisions prises par le Maire
28/10/2021 Institution Adoption du procès-verbal de septembre
28/10/2021 Institution Désignation du secrétaire de séance
23/09/2021 Education – Enfance – Jeunesse Mise à disposition de personnel associatif pour le périscolaire
23/09/2021 Education – Enfance – Jeunesse Révision règlements crèche et halte garderie
23/09/2021 Social - Solidarité CLSM – Mise en place du Point Écoute Parents-Enfants
23/09/2021 Social - Solidarité Programmation et subventions politique de la ville VVV FIPDD
23/09/2021 Cadre de vie – Environnement Participation financière à Coopawatt
23/09/2021 Cadre de vie – Environnement Approbation programmation 2021/2022 Vallon des Torrières
23/09/2021 Vie locale – Associations – Culture Aide aux projets d’animation des associations
23/09/2021 Vie locale – Associations – Culture Convention tripartite gymnase du Lycée Rosa Parks
23/09/2021 Vie locale – Associations – Culture Convention utilisation des équipements municipaux
23/09/2021 Administration générale Modification du tableau des effectifs
23/09/2021 Finances – Marchés publics Garantie caution Alliade Habitat
23/09/2021 Finances – Marchés publics Taxe foncière limitation
23/09/2021 Finances – Marchés publics Admissions en non-valeur et créances éteintes
23/09/2021 Institution Désignation représentant au CA du Lycée Rosa Parks
23/09/2021 Institution Désignation d’un représentant au CA du Collège Jean Renoir
23/09/2021 Administration générale Indemnité du nouvel Adjoint au Maire
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