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Neuville sur Saône

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
23/09/2021 Institution Election d’un nouvel Adjoint au Maire
23/09/2021 Institution Décisions prises par Monsieur le Maire en juillet et août
23/09/2021 Institution Adoption du procès-verbal du 24 juin 2021
23/09/2021 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
24/06/2021 Education – Enfance – Jeunesse Subvention aux associations dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
24/06/2021 Education – Enfance – Jeunesse Subventions pédagogiques et crédits aux écoles
24/06/2021 Education – Enfance – Jeunesse Évolution du Pass’Sport Culture
24/06/2021 Administration générale Avenant mission de médiation en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le cdg69
24/06/2021 Administration générale Remboursement des frais de repas des agents en mission
24/06/2021 Administration générale Modifications au régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
24/06/2021 Cadre de vie – Environnement Subvention Vallon des Torrières
24/06/2021 Finances – Marchés publics Convention de mise à disposition de l’outil informatique partagé d’analyse des données fiscales entre la Métropole de Lyon et la commune
24/06/2021 Institution Création d’une commission autorisations d’urbanisme
24/06/2021 Institution Décisions prises par le Maire
27/05/2021 Institution Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2021
24/06/2021 Institution Désignation d’un secrétaire de séance
27/05/2021 Education – Enfance – Jeunesse Demande d’agrément dispositif Vacaf – Aide aux Vacances Enfants (A.V.E.)
27/05/2021 Cadre de vie – Environnement Vallon des Torrières – Projet Nature 2021 – Convention délégation de gestion 2021
27/05/2021 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Demande autorisation et construction unités de production vaccins – Sanofi Pasteur – Avis de la commune
27/05/2021 Finances – Marchés publics Constitution d’un groupement de commandes marchés assurances
27/05/2021 Finances – Marchés publics Adhésion au dispositif de centrale d’achat
27/05/2021 Finances – Marchés publics Affectation du résultat 2020
27/05/2021 Finances – Marchés publics Adoption Compte Administratif 2020
27/05/2021 Finances – Marchés publics Adoption Compte de gestion 2020
27/05/2021 Administration générale Commissions municipales : complément des désignations
27/05/2021 Institution Commission suivi de site
27/05/2021 Institution Election des représentants de la ville au sein du conseil d’administration du CCAS
27/05/2021 Institution Décisions prises par le Maire
27/05/2021 Institution Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2021
27/05/2021 Institution Désignation d’un secrétaire de séance
22/04/2021 Institution Désignation des représentants élus au CHSCT
22/04/2021 Institution Désignation des représentants au Comité Technique
22/04/2021 Economie locale Modification barème tarifaire stationnement pour les fêtes de fin d’année
22/04/2021 Economie locale Gratuité des droits de terrasse 2021
22/04/2021 Vie locale – Associations – Culture Protocole d’accord avec le TCN pour la réalisation de travaux
22/04/2021 Education – Enfance – Jeunesse Tarification des services scolaires
22/04/2021 Education – Enfance – Jeunesse Modification du périmètre scolaire
22/04/2021 Administration générale Indemnités 5ème adjointe
22/04/2021 Institution Election d’un cinquième adjoint
22/04/2021 Institution Secrétaire séance
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