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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/04/2021 Institution Adoption du procès-verbal
22/04/2021 Institution Décisions prises par le Maire
28/01/2021 Social - Solidarité Attribution de subvention à CDC Habitat Social
25/03/2021 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour le projet de réhabilitation et d’extension du complexe sportif Tête Noire, constitution et organisation du jury de concours
28/01/2021 Social - Solidarité Convention avec AIAD
28/01/2021 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
28/01/2021 Education – Enfance – Jeunesse Projet d’accompagnement scolaire individuel porté par la Confédération Syndicale des familles de Neuville-sur-Saône
28/01/2021 A reclasser Convention d’objectifs avec CentreNeuville
28/01/2021 Vie locale – Associations – Culture Conventions avec le Cinéma Rex
25/03/2021 Institution Désignation du secrétaire
25/03/2021 Institution Adoption du procès-verbal du Conseil municipal de février
25/03/2021 Institution Décisions du Maire sur la base de l’article L2122-22 du CGCT
25/03/2021 Institution Désignation du correspondant défense
25/03/2021 Intercommunalité Désignation d’un représentant CLECT
25/03/2021 Economie locale Règlement local de Publicité
25/03/2021 Finances – Marchés publics Acceptation d’un don grevé de condition
25/03/2021 Finances – Marchés publics Tarifs cimetière : complément
28/01/2021 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires 2021
25/03/2021 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/01/2021 Institution Composition et élection de la Commission Appel Offres
25/03/2021 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations 2021
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs droits stationnement des taxis
17/12/2020 Institution Retrait de la délibération D77 stratégie de développement urbain
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs droits de terrasses
17/12/2020 Administration générale Mise en place du télétravail
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs foire et marché
17/12/2020 Finances – Marchés publics Tarifs Foire et marché
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs médiathèque
17/12/2020 Social - Solidarité Garantie de caution au profit de la société ALLIADE habitat
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs publicités dans le magazine municipal “Neuville Mag”
17/12/2020 A reclasser Renouvellement de la convention ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) 2021-2023
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs salles et équipements municipaux
17/12/2020 A reclasser Modification du barème tarifaire du stationnement payant durant les fêtes de fin d’année
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Convention Conseil en Energie Partagée SIGERLy
17/12/2020 A reclasser Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2020
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Bilan politique foncière
17/12/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Abandon de la cession des tènements communaux de l’îlot Dugelay
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Abandon de la procédure de passation d’un contrat de concession pour l’exploitation et la gestion du futur complexe cinématographique de la commune
17/12/2020 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la programmation 2020-2021 du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Arrêt des prestations du concours de maîtrise d’œuvre relatif au projet de relocalisation du cinéma de Neuville-sur-Saône en extension de l’Espace Jean Vilar
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