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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
22/04/2021 Institution Adoption du procès-verbal
22/04/2021 Institution Décisions prises par le Maire
25/03/2021 Institution Décisions du Maire sur la base de l’article L2122-22 du CGCT
25/03/2021 Institution Désignation du correspondant défense
25/03/2021 Intercommunalité Désignation d’un représentant CLECT
25/03/2021 Economie locale Règlement local de Publicité
25/03/2021 Finances – Marchés publics Acceptation d’un don grevé de condition
25/03/2021 Finances – Marchés publics Tarifs cimetière : complément
28/01/2021 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires 2021
25/03/2021 Administration générale Modification du tableau des effectifs
28/01/2021 Institution Composition et élection de la Commission Appel Offres
25/03/2021 Vie locale – Associations – Culture Subventions aux associations 2021
28/01/2021 Social - Solidarité Attribution de subvention à CDC Habitat Social
25/03/2021 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour le projet de réhabilitation et d’extension du complexe sportif Tête Noire, constitution et organisation du jury de concours
28/01/2021 Social - Solidarité Convention avec AIAD
28/01/2021 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
28/01/2021 Education – Enfance – Jeunesse Projet d’accompagnement scolaire individuel porté par la Confédération Syndicale des familles de Neuville-sur-Saône
28/01/2021 A reclasser Convention d’objectifs avec CentreNeuville
28/01/2021 Vie locale – Associations – Culture Conventions avec le Cinéma Rex
25/03/2021 Institution Désignation du secrétaire
25/03/2021 Institution Adoption du procès-verbal du Conseil municipal de février
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Abandon de la procédure de passation d’un contrat de concession pour l’exploitation et la gestion du futur complexe cinématographique de la commune
17/12/2020 Education – Enfance – Jeunesse Approbation de la programmation 2020-2021 du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents
26/11/2020 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Arrêt des prestations du concours de maîtrise d’œuvre relatif au projet de relocalisation du cinéma de Neuville-sur-Saône en extension de l’Espace Jean Vilar
17/12/2020 Education – Enfance – Jeunesse Tarif de la restauration scolaire municipale
26/11/2020 A reclasser Approbation de la programmation 2020/2021 des animations pédagogiques dans le cadre de l’espace naturel sensible : le vallon des Torrières
28/01/2021 Institution Tenue de la séance à huis-clos
26/11/2020 A reclasser Gratuité places rechargement électrique
28/01/2021 Institution Vœu pour la réouverture des lieux de culture au nom de la majorité municipale
26/11/2020 Education – Enfance – Jeunesse Approbation des partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2022/2024
28/01/2021 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/11/2020 Administration générale Modification du tableau des effectifs
26/11/2020 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions 2021
28/01/2021 Administration générale DPO : avenant à l’entente intercommunale
26/11/2020 Finances – Marchés publics Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2021
26/11/2020 Vie locale – Associations – Culture Prolongation des conventions d’objectifs avec les associations
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs cimetière et occupation du domaine public
17/12/2020 Finances – Marchés publics Prise en charge des frais des élus induits par l’exercice de leur mandat
26/11/2020 Finances – Marchés publics Tarifs droits stationnement des taxis
17/12/2020 Institution Retrait de la délibération D77 stratégie de développement urbain
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