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- Gendarmerie nationale
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- Cabinet du Maire
- Annuaire des services
- Questionnaire de satisfaction
- Faire une demande de manifestation
- Demande d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
- Demande de réservation du Minibus
- Refection du chauffage de l’Eglise
- Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
- Stade Oboussier : décision d’appel d’offres ouvert
- Subvention exceptionnelle “tempête”
- Politique ville : Intervenant graphe
- Politique ville : Travaux et subvention D.D.E
- Approbation budget primitif 2000
- Autorisation à défendre : Permis de construire IMOFERT
- Avenants N°1 et 2 : Maîtrise d’œuvre Ecole maternelle du Centre
- Convention “S.P.A”
- Emplois temporaires Animation : Centre aéré vacances hiver et Pâques
- Garantie d’emprûnt LOGIREL
- Opération “Un été au Ciné / Cinéville 2000”
- Politique de la ville : Chantiers d’insertion – demande de subvention
- Politique de la ville : Subventions Postes contractuels
- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
- Subvention aux associations locales
- Participation frais fonctionnement Lycée
- Assurance de défense juridique de la Commune
- Assurance de défense juridique du Maire
- Bilan politique foncière 1998
- Bilan politique foncière 1999
- D.I.A : Terrain Lamy
- Modification du Régime indemnitaire
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du tableau des effectifs (2)
- Opération V.V.V : Chantiers vacances février 2000
- Ouverture crédits d’investissement
- P.O.S de la Communauté Urbaine de Lyon : Avis pour arrêt définitif
- Périmetre d’etudes Avenue Wissel
- Tarifs “Marché à la Moto” (additif)
- Vote taux des taxes locales
- Opération V.V.V : Chantiers vacances Pâques 2000
- Motion : “Redistribution des emplois d’enseignants”
- Etude maîtrise d’œuvre : Hôtel de Ville
- Fourrière municipale : Approbation convention – Tarifs
- Création d’un poste de contrôleur principal de travaux
- Enquête publique : Avis Sté ROXANNE NORD
- Cirques : Création d’une caution “forfait fluide”
- Régime indemnitaire Complément
- Ajustement de l’inventaire
- Imputation dépenses d’investissement
- Marché : Mise aux normes du terrain de football du stade Jean Oboussier
- Modification des tarifs du Centre Jean Vilar
- Opération CINEVILLE : Séance au cinéma Rex, particpation de la commune
- Personnel “Foire du 1er mai” – Régime indemnitaire – Enveloppe complémentaire
- Recrutement personnel “Foire du 1er mai”
- Subventions
- Tarifs animations année 2000
- Centre nautique : droits d’entrée
- Dommages aux biens communaux
- Eclairage public : Marché de travaux négocié
- Emprunts Terrain de sport du Lycée
- Fête de Quartier : recrutement temporaire de 4 animateurs
- Indemnités de logement aux instituteurs
- Maison de la Musique : Convention SERL
- Maison de la Musique : Mission complémentaire
- Maison de la Musique : programme
- Responsabilité Civile générale de la Commune
- Revalorisation des indemnités de fonction du Maire
- Subvention CAFAL : Crèche “Petits Gones”
- Emploi-jeune : formation qualifiante
- Bail D.D.E : Avenant N°3
- Convention : Coordination Santé-Sécurité – Terrain de football –
- Eclairage public : Mise à disposition de moyens par la SIGERLY
- Emploi Jeune : Travaux supplémentaires
- Enquête publique : Sté HOECHST MARION ROUSSEL
- Financement RASED : Participation des communes
- Garantie d’emprûnt LOGIREL
- Gérance du bar du Centre Nautique
- Modification du tableau des effectifs
- OPAH : Accord de principe Enveloppe financière
- Opération V.V.V : Chantiers vacances Eté et Toussaint 2000
- Péniche de l’Environnement
- Prestation Surveillance piscine
- Recrutement d’un agent de développement Socio-Educatif
- Renouvellement de la “Flamme postale”
- Admission en non valeur
- Avenant bail : D.D.E
- Avenant marché “Parcs et Sports”
- C.E.L : Participation des familles – Création d’une régie de recettes
- Financement du Contrat Educatif Local
- Marché négocié : Refection du chauffage de l’église
- Marché négocié Eclairage public : E.I
- Marché négocié Eclairage public : FORCLUM
- Participation du “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
- Subvention exceptionnelle : “Ski loisirs”
- Activité “Graphe”
- Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès
- Appel d’offres ouvert : Maintenance éclairage public
- Convention de transport scolaires 2000/2001
- Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local
- Formation en alternance : Bac Pro
- Illuminations de fin d’année
- Illuminations de fin d’année (rectifié)
- Internet “Convention V.R.I.S”
- Opération “CINEVILLE 2000″ : Séance spéciale”
- Personnel auxilliaire : Intervenant C.E.L / “Jeux éducatifs”
- Refection du chauffage de l’Eglise : Avenant lot N°2
- Tarif vente “Vidéo Associations”
- Vie associative : régie de recettes
- Achat d’un camion
- Aménagement intérieur de la “Maison de la Musique”
- Avance sur subventions
- Budget suplémentaire 2000
- Concours de la paroisse pour le financement du chauffage
- Contrat de maintenance des chaudières
- Contrat triennal Conseil Général : Adoption du canevas
- Dénomination “Maison des Retraités”
- Imputation dépenses d’investissement N°2
- Remboursement frais de mission
- Subventions complémentaires
- Compte-rendu des Délégués Départementaux de l’Education Nationale
- Contrat de Ville 2000-2006 : Convention Locale d’Application
- Contrat de Ville de l’Agglomération Lyonnaise : 2000-2006
- Mission locale : Adoption de la convention
- Taxe sur les emplacements publiciatires
- Travaux Mairie : Choix du Maître d’œuvre
- Activité “Graphe”
- Appel d’offres ouvert : Eclairage public quai Barbès
- Assurance groupe : Avenant
- Avenant au contrat “Chef de projet”
- Complèment de subvention M.J.C
- Création école primaire “Bony-Aventurière”
- Finances : Décision modificative du budget 2000
- Indemnités de logement aux instituteurs
- Médailles de Vermeil du travail
- Non application des pénalités de retard : Terrain de football du stade Jean Oboussier
- Notre Dame de Bellegarde : Participation année scolaire 2000/2001
- Participation financière de la commune à l’OPAH
- Personnel : C.E.S Bibliothèque
- Politique ville : Chantier jeunes année 2001
- Politique ville : CLSH ados février 2001
- Bilan politique foncière 2000
- Contrat Educatif Local
- Contrat temps libre
- Modification du tableau des effectifs
- Subvention exceptionnelle pour le Salvador
- Travaux : avenants “Sud Architectes” 2ème phase
- Adoption des statuts du lycée
- Approbation budget primitif 2001
- Convention OFEDIS
- Frais d’hébergement suite à arrêté de péril
- Marché négocié Travaux Publics
- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
- Subventions aux associations locales
- Vente d’un véhicule
- Commissions municipales : Mise en place
- Composition des conseils d’administration des Ets publics de santé
- Conseil d’Administration du C.C.A.S
- Convention C.S.N : Panneaux publicitaires
- Création de 8 postes d’adjoints
- Création d’un emploi de cabinet
- Décision modificative N°1
- Délégation du Conseil Municipal
- Déléguées au Conseil d’Administration “Saône Mont d’Or”
- Déléguées au Conseil d’Administration de l’A.R.E.P
- Demande de financement CAFAL
- Désignation de 2 représentants à la M.J.C
- Désignation de 2 représentants à l’A.S.I
- Désignation de 2 représentants à l’O.C.C
- Désignation de 3 représentants à la Mission Locale “Plateau Nord Val de Saône”
- Désignation de représentants au S.R.D.C
- Désignation de représentants au SYDER
- Désignation des conseillers municipaux : Commission “Maîtrise d’œuvre”
- Désignation des conseillers municipaux : Commission “Ouverture des plis”
- Désignation des représentants au “Comité du Personnel Communal”
- Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
- Désignation des représentants au S.I.T.R
- Désignation du nouveau représentant au SIGERLY
- Désignation d’un représentant à l’O.G.E.C
- Désignation d’un représentant de la ville à la Communauté Urbaine de Lyon
- Election de deux délégués au Syndicat de Communes – Pépinière
- Election du Maire et des 8 adjoints
- Exonération de taxe professionnelle des entreprises de spectacles
- Indemnité de fonction aux élus locaux
- Modification du tableau des effectifs
- Représentants au “Comité de Jumelage”
- Représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
- Retraite des élus locaux
- Subvention exceptionnelle “La Ritournelle”
- Syndicat Intercommunal de Gendarmerie
- Vote taux des taxes locales
- Animateur vacataire de proximité
- Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
- Contrat Educatif Local “Action Vidéo”
- Convention bibliothèque
- Demande de subventions
- Election de 2 délégués à “BALMONT-NEUVILLE”
- Election d’un délégué au “Relais Assistantes Maternelles”
- Fête de Quartier : recrutement temporaire de 2 animateurs
- Location de logements aux enseignants
- Modification du tableau des effectifs
- Politique de la Ville : Contrat à durée déterminée
- Recrutement temporaire : Agent d’entretien
- Régularisation : Internement d’office
- Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
- Tarifs Service jeunesse
- Agent de développement socio-culturel : Bilan de compétence
- Centre nautique : droits d’entrée
- Centre Nautique : Leçons de natation
- Convention EDF : Local du Parc
- Convention informatique : COURLY / Ville de Neuville sur Saône
- Entretien des locaux de proximité
- Halte fluviale : Tarif de mise à disposition
- Honorariat : MM. MIGNOT et VERGNE
- Maison de la Musique : Convention SERL
- Maison de la Musique : Mission maîtise d’œuvre
- Nomination à la Commission Communale des Impôts Directs
- Opération “CINEVILLE” : Séance au cinéma REX, participation de la commune”
- Salle des sports “Aventurière”
- Société Nautique de Sauvetage de Saint Fons
- Avenir Cap Jeunesse : Utilisation des bassins du Centre Nautique
- Affectation du résultat de fonctionnement
- Approbation compte administratif 2000
- Approbation du compte de gestion 2000 dressé par MME RONCARL
- Cession maison 2, avenue Marie-Thérèse PROST
- Chantier Jeunes supplémentaire, Eté 2001
- Convention A.S.I Equipements sportifs
- Modification du tableau des effectifs
- Politique de la Ville : Signature convention G.S.U.P
- Rapport sur la qualité de l’eau
- Représentants au “Syndicat de Communes du Lycée de Neuville-Val de Saône”
- Affaires scolaires : Rapport des D.D.E.N
- Affranchissement courrier “Syndicat de Communes”
- Avenant contrats : Chef de bassins et M.N.S
- Bail presbytère
- Contrat : “Ensemble Jericho”
- Contrat Educatif Local : Participation des familles 2001/2002
- Convention pour l’éclairage du pont
- Création de 4 postes de coordinateurs pour la gestion du Contrat Educatif Local
- Diagnostic social partagé
- Honoraires d’avocat
- Intercommunalité : Contrat de développement
- Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L
- Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
- Subvention exceptionnelle “ALYNOVALS”
- Tarifs de la garderie périscolaire
- Subvention exceptionnelle C.S.N
- C.E.L 2001/2002 – Actions Service Jeunesse
- Cession logements : Habitat adapté
- Date d’application de la T.P.U
- Eclairage public quai BARBES : Avenant N°1
- Evitemment de Neuville sure Saône
- Exonération de taxe professionnelle des Ets cinématographiques
- Finances : Prêt au C.C.A.S
- Logement pour utilité de service
- Remboursement des télécommandes d’accès
- Requalification des espaces extérieurs LOGIREL
- Salle des sports “Aventurière” : Mission de contrôle technique
- Urbanisme : Demande de zonage
- Budget suplémentaire 2001
- Contrat Local Sécurité : Désignation des représentants au C.I.P.D
- Convention avec la Fédération des Chasseurs
- Demande de dotation parlementaire
- Financement et convention M.O.U.S
- Levée réserve foncière
- Modification contrat de travail
- Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
- Pertes sur recettes irrecouvrables
- Poste d’agent de développement – Contrat ville –
- Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
- Promotion de grade
- Subvention complémentaire M.J.C
- Subvention pour l’Algérie
- Tarifs 2002 : Bibliothèque et musithèque
- Tarifs municipaux : Foires et marchés
- Tarifs Service jeunesse
- Virement de crédits
- Création d’un fonds de caisse “Marchés forains”
- Droits de voirie : Modifications
- Indemnité de Conseil du Receveur Municipal
- Modification Régie de recettes de la bibliothèque
- Modification Régie de recettes de la piscine
- Personnel : Mise en place A.R.T.T
- Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
- Renouvellement contrat d’assurance dommages
- Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché appel d’offres ouvert
- Salle d’evolutions “Aventurière” : Marché maîtrise d’œuvre
- Urbanisme : Modification du P.O.S
- Politique ville : Chantiers jeunes année 2002
- Animateurs vacataires de proximité
- Anticipation des dépenses d’investissement
- Avance sur subventions
- Convention SYDER : Dissimulation des réseaux
- Diagnostic social partagé : Participation du personnel
- Extension Complexe Sportif de l’Etang : Mission S.P.S
- Indemnité de logement aux instituteurs
- Lot N°4 : Aventurière
- Maîtrise d’œuvre Salle des sports “Aventurière” : avenant N°1
- Mission diagnostic : Etude acquisition d’un immeuble
- Participation aux travaux de l’eglise
- Régie “Marché à la Moto” – Fonds de caisse
- Plans d’aide à l’école : Année scolaire 2001/2002
- Salle des sports “Aventurière” : Nouvelle consultation
- Subvention complémentaire C.C.A.S
- Subvention complémentaire C.E.L
- Subvention exceptionnelle C.C.A.S Toulouse
- Subventions complémentaires M.J.C et BEBI ROCK CLUB
- Convention d’aide aux victimes
- Finances : Aide au cinéma REX
- Modification du Régime indemnitaire
- Salle d’arts martiaux : Maîtrise d’œuvre
- Subvention exceptionnelle : Marché de Noël
- Bilan politique foncière
- Dénomination des voies
- Opération CINEVILLE : Séance spéciale au cinéma Rex
- Organisation des absences : Service accueil mairie
- Régularisation Gardiennage piscine
- Remplacement d’un agent : Convention ADECCO
- Schéma départemental : Accueil des gens du voyage
- Stage étudiante
- Vente d’un appartement
- Politique ville : Responsable animation
- Syndicat de Communes : Admission de 3 nouvelles communes
- Approbation budget primitif 2002
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
- Fermeture de classes
- Indemnités de fonction des élus
- Modification du tableau des effectifs
- Personnel : CDD COTOREP
- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
- Subventions aux associations locales
- Tarif occupation “Clos du Billard”
- Tarifs Foires et marchés (complément)
- Vote taux des taxes locales
- Politique ville 2002 : Demande de subventions
- Appel d’offres ouvert : Travaux Hôtel de Ville
- Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
- Contrat ville : Programmation 2002
- Coordonnateur CLS
- Désignation des conseillers municipaux : Commission “ouverture des plis”
- Désignation des représentants au SIGERLY
- Indemnités pour travaux dangereux ou insalubres
- Maîtrise d’œuvre : Travaux Hôtel de Ville
- Programmation : Contrat temps libres
- Urbanisme : Modification du P.O.S
- Avenant au contrat triennal du Conseil Général
- Centre nautique : droits d’entrée
- Centre Nautique : Leçons de natation
- Commission Communale de Sécurité
- Convention C.S.N
- Déliberation complémentaire C.E.L
- Fête de Quartier : Recrutement temporaire de 4 animateurs
- Garantie d’emprûnt (SA HLM ROSSET)
- Gérance du bar du Centre Nautique
- Personnel : Contrat pour le recenssement des panneaux publicitaires
- Reprise d’un véhicule
- Tarifs “Marché à la Moto”
- Taxe d’habitation : Politique d’abattement
- Affectation du résultat de fonctionnement
- Approbation des Comptes de Gestion 2001 dressé par Mme RONCARI
- Approbation du Compte Administratif 2001
- Droits de voirie : Taxe sur les emplacements publiciataires
- Exonération de taxe professionnelle pour le cinéma
- Garderie périscolaire : Ecole de la Tatière
- Indemnité spéciale aux agents de Police Municipale
- Marché : Salle d’arts martiaux
- Personnel : CDD (“Politique ville”)
- Abattement Taxe d’habitation : Délibération complémentaire
- Etude préliminaire du réaménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage
- Financement intercommunal du “Conseil Local Sécurité”
- Marché maitrise d’œuvre Mairie : honoraires d’architecte
- Personnel de la piscine
- Travaux Hôtel de Ville : choix de la procédure
- Politique de la ville : Poste Chef de projet
- Agrandissement de la Joujouthèque
- C.E.L 2002-2003 : Actions Service Jeunesse
- Contrat Educatif Local : Participation des familles
- Convention de transport scolaire 2002/2003
- Création du Conseil Local Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Election des représentants au Conseil Local Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Mission d’une Conseillière Municipale
- Modification du Régime indemnitaire
- Modification du tableau des effectifs
- OPAH : Modalité d’intervention
- Personnels Auxiliaires : Intervenants C.E.L
- Salle des sports “Aventurière” : Avenants N°1 et 2
- Subvention exceptionnelle : Sinistrés du Gard
- Tarifs : Mise à disposition de plateaux sportifs
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel adhérent CNRACL
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel non affilié CNRACL
- Budget supplémentaire 2002
- Centre de transit et de tri de déchets industriels banals “Recycle 2000”
- Convention accès extranet : Centre de gestion
- Convention Assistance Informatique “OFEDIS”
- Demande de subvention C.I.S.P.D
- Droit de stationnement des taxis
- Location de logements aux instituteurs
- Modification des statuts du SIGERLY
- Modification du Plan d’Occupation des Sols
- Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2002-2003
- Subvention complémentaire C.C.A.S
- Subvention exceptionnelle “BEBI ROCK CLUB”
- Subventions complémentaires C.E.L
- Tarifs 2002 : Centre Jean Vilar
- Tarifs Colombarium
- Tarifs municipaux : “Droits de voirie”
- Tarifs municipaux : “Marché à la Moto”
- Tarifs municipaux : Foires et marchés
- Tarifs municipaux : Location du stade
- Tarifs municipaux : Mise à disposition de la Chapelle
- Tarifs stationnement des nomades
- Cession d’une maison au Conseil Général
- Convention type de mise à disposition des locaux sportifs municipaux
- Maîtrise d’œuvre Travaux église : Cabinet CHAILLEUX
- Opérations budgétaires : Modification d’inventaire
- Subvention complémentaire C.E.L
- Subvention exceptionnelle : “Théâtre des Bords de Saône”
- Tarifs 2003 : Bibliothèque municipale et musithèque
- Tarifs 2003 : Centre Jean Vilar
- Avance sur subventions
- C.C.A.S : Convention “Visa”
- Contrat “Visa”
- Ecart de conversion en euros
- Frais d’obsèques des personnes indigentes
- Maîtrise d’œuvre Centre Jean Vilar
- Modification du tableau des effectifs
- Participation au “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
- Pertes sur recettes irrecouvrables
- Remboursement “Marché à la Moto”
- Service Jeunesse : Contrat à durée déterminée
- Avances sur subventions 2003
- Contrat à durée déterminée (Politique ville)
- Création régie F.I.L (Fonds d’Initiatives Locales)
- Modification du tableau des effectifs
- Permis de démolir : Rue de Vimy
- Prorogation d’un CDD (Politique ville)
- Remboursement fournitures et petits équipements
- SIGERLY : Retrait de Quincieux
- Tarif location du gymnase
- 2ème avance sur subvention “Comité de jumelage”
- Avenant au contrat d’agent de développement
- Indemnités de logement aux instituteurs
- Modification du tableau des effectifs : “Technicien supérieur territorial”
- Modification ses statuts “Syndicat du Lycée du Val de Saône”
- Prise en charge des frais de déplacement des élus
- Prise en charge formation “ERASME”
- Subventions C.E.L
- Acquisition Maison BASTOUL
- Approbation budget primitif 2003
- Avances sur subventions 2003
- Etude sur le mobilier urbain : Mission “Babylone Avenue”
- Location Centre Jean Vilar et Clos du Billard
- Non application des pénalités de retard : Dojo
- S.C Val de Saône : Retrait d’une commune membre et modification de l’article 1
- SIGERLY : Adhésion de 4 nouvelles communes
- SIGERLY : Transfert de compétences
- Subvention C.C.A.S
- Vote taux des taxes locales
- Animateurs vacataires de proximité
- Centre Jean Vilar : Mission Contrôle technique
- Cession de la Cure, acquisition Salle Ste Elisabeth
- Cinéma REX : Demandes de subventions
- Cinéma REX : Mission Contrôle technique
- Cinéma REX : Mission Maîtrise d’œuvre
- Contrat triennal Conseil Général
- Domaines : Bail Presbytère
- Maîtrise d’œuvre : Centre Jean Vilar
- Modification du tableau des effectifs
- Permis de construire Cinéma REX
- Procédure d’urgence et modification du P.O.S
- Renouvellement de la “Flamme postale”
- Subventions aux associations locales
- Politique de la ville : Chantiers Jeunes 2003
- CDD Espaces-Verts
- Convention “Echanges de données” avec la COURLY
- Décision modificative N°1
- Election d’un nouveau délégué au Syndicat du Lycée Val de Saône
- Marchés publics : Centre Jean Vilar
- Marchés publics : Cinéma REX
- Modification du P.O.S 1994
- Pertes sur recettes irrecouvrables
- Programmation du “Contrat de Ville” 2003
- Programmation du “Contrat Temps Libres” 2003
- Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L
- Subvention exceptionnelle pour l’Algérie
- Ventes de jardinières
- Affectation du résultat de fonctionnement
- Approbation du Compte Administratif 2002
- Approbation du Compte de gestion 2002
- Avance sur participation : Syndicat de gendarmerie
- Centre Jean Vilar : Mission S.P.S
- Cinéma REX : Fourniture et installation des sièges
- Cinéma REX : Fourniture et installation du matériel cinématographique
- Cinéma REX : Mission S.P.S
- Délégués Départementaux de l’Education Nationale
- Loyers des logements pour les enseignants
- Personnel : Contrat à durée déterminée
- Prorogation d’un CDD (Politique ville)
- Transfert de charges COURLY : Représentant de la commune
- Admission en non valeur
- Avance sur subventions
- Avenant Centre Jean Vilar
- Avenants cinéma REX
- Avenants contrats de travail
- Demande de versement subvention Conseil Général
- Droits de stationnement des taxis
- Marché négocié Centre Jean Vilar
- Marché négocié cinéma REX
- Mission expertise urbanisme et commerce
- Participation médecine professionnelle
- CDD : Durée hebdomadaire de travail
- Contrat concert “Cordes en Calade”
- Contrat de Ville 2003 : Action complémentaire
- Contrat de Ville 2003 : Subvention complémentaire
- Contrat Educatif Local : Année 2003/2004
- Contrat Educatif Local : Paricipation des familles
- Convention transports scolaires 2003/2004
- COPARLY
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Droits d’entrée Centre Culturel Jean Vilar – Régie Spectacle de réouverture
- Evaluation du Contrat de Ville
- Modification du P.O.S 1994
- Modification du tableau des effectifs
- Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT
- Plan local d’urbanisme P.A.D.D
- Prorogation CDD
- Recrutement temporaire : Contrat Educatif Local
- Régime indemnitaire Complément
- Remboursement des frais de déplacement
- Renouvellement contrat Agent de développement socio-educatif
- Subvention association : “Une journée dans les arbres”
- Subvention exceptionnelle “Comité de jumelage”
- Subventions complémentaires
- Vente d’un véhicule
- Vente emetteurs pour la Place Ampère
- Budget supplémentaire 2003
- C.E.L : Subventions complémentaires
- Participation “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”
- Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2003-2004
- Relais Assistantes maternelles : Phase transitoire
- Subvention association : “Une journée dans les arbres
- Subvention complémentaire : “Comité de jumelage”
- Subvention complémentaire : C.C.A.S
- Urbanisme : Z.P.P.A.U.P
- Prise en charge de l’habillement de certaines catégories de personnels
- Subventions exceptionnelles
- Tarifs municiapux 2004 : Publicité bulletin municipal
- Tarifs municipaux 2004 : Bibliothèque et Musithèque
- Tarifs municipaux 2004 : Centre Jean Vilar
- Tarifs municipaux 2004 : Colombarium
- Tarifs municipaux 2004 : Concessions cimetières
- Tarifs municipaux 2004 : Foires et marchés
- Tarifs municipaux 2004 : Location du stade
- Tarifs municipaux 2004 : Mise à disposition de la Chapelle
- Tarifs stationnement des nomades
- Abonnement GEONET, CHORUS et DROITS DE CITE
- Acquisition d’un immeuble
- Adhésion SEPAL Centre de Gestion
- Appel d’offres ouvert : Eclairage public/Illuminations
- Avance sur subvention 2004 au C.C.A.S
- Avance sur subvention ASI
- CDD Espaces-Verts
- Convention “Amis du vieux Neuville”
- Demande de subvention au Conseil Général
- Indemnités de logement aux instituteurs
- Participation Ecole Primaire Notre Dame de Bellegarde
- POS : avis de révision d’urgence Lycée
- POS : avis sur modification n°5
- Remboursement frais des élus
- Vente d’un immeuble
- Virement de crédits
- Aménagement tarifaire du Centre Aéré Communal
- Animateurs vacataires de proximité
- Anticipation des dépenses d’investissement
- Bilan politique foncière 2002
- Bilan politique foncière 2003
- Chantiers jeunes 2004
- Création du Centre Aéré Communal
- Création Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal
- Modification du tableau des effectifs
- Régie de Recettes et d’Avances : Centre Aéré Communal
- Rémunération personnel : Centre Aéré – Petites vacances
- Stage étudiante
- Subvention “Neuville Basket Association”
- Subvention exceptionnelle : Comité du personnnel
- Subvention exceptionnelle pour l’Iran
- Tarifs Centre Aéré Communal
- Annulation tranche conditionnelle : travaux Jean Vilar
- Débat orientation budgétaire
- Délégation SIGERLY
- Approbation dossier FISAC
- Reglement Fourriere
- Nomination au Conseil d’Administration de BALMONT
- Participation syndicat du lycée
- Remboursement de travaux syndicat de Gendarmerie
- Subvention pour le Maroc
- Approbation Budget primitif 2004
- Centre Jean Vilar 2ème tranche : choix de la procédure
- Contrat temps libres
- Marché maintenance de l’éclairage public
- Intercommunalité : avis de transfert de compétences
- Marché illuminations
- Service Jeunesse : Contrat temps libres
- Recrutement temporaire d’un maître nageur
- Subvention CCAS
- Subventions aux associations locales
- Vente terrain Lamy
- Vente terrain Lamy
- Vote taux des taxes locales
- Subvention exceptionnelle : “Opération cygnes”
- Attribution d’une subvention au profit du “Vélo Club de Vaulx en Velin”
- Vente de matériels : service Espaces-verts
- Centre Jean Vilar 2ème tranche
- Garderie périscolaire
- Mission cartographie et planification
- Modification du tableau des effectifs
- Subvention départementale : “Maison de la Musique”
- Subvention “Association de la Source” dans le cadre du F.I.L
- Modification du tableau des effectifs
- Transports scolaires
- Approbation du compte administratif 2003
- Affectation du résultat de fonctionnement
- Subvention exceptionnelle “Comité du Personnel”
- Subvention exceptionnelle “Amicale des pompiers”
- Subvention exceptionnelle “Raid Nature”
- Demande de subvention CAFAL “Centre de la Petite Enfance”
- CLSH : Convention Chèques Vacances
- Règlement location du Centre Jean Vilar
- Vacations funéraires
- Pertes sur recettes irrecouvrables
- Achat Maison de la Musique : Bâtiment et foncier
- Centre Jean Vilar (2ème tranche) : Mission coordination
- Centre de la Petite Enfance : Maîtrise d’oeuvre, SPS, Contrôle technique
- Etude Parc de la Mairie : Maîtrise d’oeuvre
- Avenant Maison de la Musique
- Enquêtes Publiques “AVENTIS”
- Plan d’Occupation des Sols : Modification N° 6
- Réhabilitation de la “Place du Marché”
- Centre Jean Vilar (2ème tranche) : Marchés négociés
- Compte rendu visites des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (D.D.E.N)
- Sentier pédestre – Vallon des Torrières
- Modification du tableau des effectifs
- Hôtel de Ville : Maîtrise d’oeuvre
- Eglise : Mission d’étude
- Création d’une Régie de recettes : Garderie périscolaire
- Garderie périscolaire : Modalités de paiement
- Service Jeunesse : Avenant contrat de travail
- Remboursement boulodrome
- Contrat Educatif Local : Année 2004/2005
- Contrat Educatif Local : Participation des familles
- Autorisation à défendre
- Financement classes vertes
- CDD Bibliothèque municipale
- Contrat de travail : Réalisation du site internet de la Mairie
- Contrat Educatif Local : Subventions complémentaires et nouvelle subvention
- Convention de financement de l’informatique pour la médecine scolaire
- Transports scolaires
- Avenant Contrat Groupe Assurance
- Transfert de compétences : Coordination ou soutien financier à des manifestations culturelles de rayonnement d’agglomération
- Transfert des compétences : Soutien financier aux clubs sportifs professionnels
- Délégation du Maire
- Contrat Educatif Local : Recrutement temporaire
- Subvention complémentaire CCAS
- Modification du tableau des effectifs
- Prîme régionale
- Budget supplémentaire
- Pertes sur recettes irrecouvrables
- Participation financière pour école primaire Notre-Dame de Bellegarde
- Modification du tableau des effectifs
- PLU : modifications
- Centre Petite Enfance – Accès
- Echange terrains Vosne/Wissel
- Rupture contrat URMJC
- Subvention exceptionnelle Harmonie
- Avance sur subventions 2005
- Désaffectation logements enseignants
- Convention avec RFF
- Convention avec SNCF
- Vente matériel informatique
- CDD amélioration site internet
- CDD bibliothèque
- CDD Urbanisme
- CDD Agent de sécurité
- CDD Service jeunesse
- Financement du CLS
- Tarifs municipaux – Publicité BM
- Tarifs municipaux – Location chapelle d’Ombreval
- Tarifs municipaux – Location stade
- Tarifs municipaux – Stationnement gens du voyage
- Tarifs municipaux – Stationnement des taxis
- Tarifs municipaux – Colombarium
- Tarifs municipaux – Droit de places foires et marchés
- Tarifs municipaux – Location Clos du Billard
- Cession de terrain
- Indemnités logements instituteurs
- Vêtements de travail
- Tarifs 2005 – Service Animation
- Chantiers Jeunes
- Vente de l’ex Centre Médico-Social
- Maîtrise d’oeuvre – Bâtiment service jeunesse
- Avance sur subvention : ASI
- Avenant à signer par la Serl – Maison Musique
- Subvention solidarité ASIE
- Appel d’offres ouvert : Marché pôle Petite Enfance
- Modification tableau des effectifs
- CDD
- Contrat temps libre
- Recrutement animateurs vacataires – Année 2005
- Renouvellement contrat CDD
- Débat d’orientation budgétaire
- Participation financement Notre-Dame de Bellegarde
- Dénomination de voiries
- Dénomination des salles de l’Espace Culturel Jean Vilar
- Aire de stationnement Gens du Voyage
- Programmation 2005
- Budget Primitif 2005
- Taux Fiscalité directe
- Subvention aux associations
- Subvention au CCAS
- Dépenses irrécouvrables
- Bilan Politique Foncière
- Perception et passerelle
- Centre Petite Enfance
- Sigerly – Transfert de compétences
- CDD – Apprentissage natation
- Modification du tableau des effectifs
- Assurance des risques financiers liés aux statuts
- Election adjoint
- Honorariat
- Climatisation Cinéma Rex
- Communication centre-ville
- Convention particulière d’application
- Convention d’études CAUE
- Visite DDEN
- CTL-Budget
- Coordonnateur CISPD
- Astreintes-Interventions
- Compte Administratif
- Affectation du résultat
- Compte de gestion
- Contrat quadriennal
- Créances irrécouvrables
- Création d’une servitude – chemin des escargots
- Remboursement frais déplacement
- Modification tableau des effectifs
- Convention stage universitaire
- CDD
- Remboursement frais missions élus
- Recours emprunt
- Délégation au Maire-Complément
- Indemnités receveur
- Revalorisation médailles
- Subvention Amicale Pompiers
- Présentation plan stationnement
- Modification tableau effectifs
- Collaborateur de cabinet
- Recrutement animateur de proximité
- Recrutements occasionnels
- Convention Centre de Gestion
- SDIS-Retrait du CDG
- Election 8ème adjoint
- Commission extra municipale Jumelage
- Subvention complémentaire
- Tarifs service animation
- Remboursement dépenses animations
- Stationnement réglementé
- Risques statutaires – Assurance
- Subvention complémentaire CEL
- Subvention PAE 2005/2006
- Subvention ASI
- Subvention complémentaire CTL/MJC
- Mise à disposition minibus
- Fiscalisation : Syndicat Lycée
- Installations classées Bailly Comte
- Dénomination de voies
- Dénomination salle médiathèque
- Vacataire service jeunesse
- Voeu
- Subvention exceptionnelle croix-rouge
- Subvention complémentaire MJC
- Création d’emplois
- Stationnement règlementé, création d’une régie de recettes
- Dotation de l’Etat
- Avance sur subventions 2006
- Centre aéré, demande de subventions
- Modification du tableau des effectifs
- Contrat maître d’oeuvre, école du Centre
- Tarif CEL
- Maîtrise d’oeuvre centre aéré
- Maîtrise d’oeuvre mairie
- Maîtrise d’oeuvre centre petite enfance
- Transfert compétences
- Transfert de charges
- Mission Locale : désignation déléguée
- CDD bibliothèque prolongation
- Remboursement frais de mission
- Mise à disposition partielle CCAS
- Service animation-Avenant à contrat
- CDD Coordonnateur Enfance/Jeunesse
- Régime indemnitaire
- Convention ADAVEM-GENAY
- PPRN Avis du Conseil
- Prolongation CEL
- Agent traitement Internet
- Enquête publique abords lycée
- Convention cadre CEL
- Médecine professionnelle
- Contrat quadriennal CG
- Ouverture de comptes à terme
- Budget supplémentaire
- Stationnement réglementé
- Musithèque
- Avances sur subventions
- Modification du tableau des effectifs
- Orientation budgétaire 2006
- Centre aéré, maîtrise d’oeuvre
- Passage de la voûte, déclararation de travaux
- Signalétique centre-ville
- Convention boule Neuvilloise
- Prévention et protection vis à vis des risuqes d’inondation
- Convention Boule Neuvilloise de l’Etang
- Modification du tableau des effectifs
- Subventions aux associations
- Avenants sur aménagement intérieur des locaux rue Curie
- Appel d’offres ouvert : centre aéré
- Contractuel natation
- Subvention CCAS
- Budget primitif 2006
- Remboursement de frais administratifs : syndicat intercommunal du Lycée Neuville-Val de Saône
- Association pour le développement et la promotion des marchés
- Vote du taux de fiscalité directe locale
- Contrat temps libre
- Bilan politique foncière 2005
- Sigerly, compétence
- Avenant contrat animateur de proximité
- Compte de gestion 2005
- Fiscalisation SIGERLY
- Affectation du résultat
- Participation financière des partenaires
- Compte d’administration 2005
- Frais de missions et de déplacements : principes
- Contrat à durée déterminée
- Modification du tableau des effectifs : Police municipale
- Modification du PLU
- Modification tableau des effectifs : Recrutement asvp
- Convention tripartite : enlèvement des véhicules sur le domaine
- Régularisation GOJON
- Compléments tarifs municipaux : boulodrome
- Programmation des actions 2006
- Avenants contrats
- Péril, indemnité, déchéance quadriennale
- Subvention exceptionnellee : Bellegarde Horizon
- Régime indemnitaire : agents de la commune
- Budget : décision modificative n° 1
- Foire du 1er mai, personnel supplémentaire
- Créances irrecouvrables
- Subventions exceptionnelles : APEL Notre Dame de Bellegarde
- Terrains nomades
- Stationnement réglementé – Tarifs – Modifications
- Bibliothèque municipale : travaux d’aménagement
- Décision budgétaire modificative n° 2
- Subvention complémentaire CCAS
- Subvention complémentaire : CSF
- Subvention exceptionnelle : Indonésie
- Subvention exceptionnelle
- Demande de subvention : travaux église
- Participation des communes au dépliant “Acte Citoyen”
- Dégradations sur espaces verts : Remboursement
- Produits exceptionnels pour dissolution d’association
- Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Acceptation adhésion
- Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Evaluation charges transférées
- Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon – Zone d’aménagement concerté
- Adhésion Givors et Grigny au Grand Lyon : Extension du nombre de conseillers communautaires
- Avis P.L.H.
- Modification du tableau des effectifs
- Renouvellement de contrat d’un agent non titulaire
- Convention stagiaire Lyon II
- Jardins partagés
- Aire d’accueil gens du voyage
- Etude du Vieux Château
- Travaux école du centre et annexes
- Décision budgétaire modificative n° 3
- Indemnité receveur municipal
- Subvention caisses coopératives scolaires
- Ecole Centre – Avenant au lot 2
- Dénomination de voie : chemin du Buisson
- Dénomination de voie : allée des Sources
- Création poste d’agent de développement socio-éducatif
- Création poste d’assistant qualifié de conservation du patrimoine
- Recrutement agent contractuel : électricien
- Recrutement agent contractuel : travaux et peinture
- CAE Médiathèque
- Tarif navette cimetière
- Délégation création régie
- Produits irrécouvrables
- Evitement Sud Est
- GSUP – Convention
- Ascenseur Hôtel-de-Ville
- Chèques vacances CLSH 12/18
- Décision budgétaire modificative n°4
- Avances sur subventions à des associations
- Vente d’émetteurs Place Ampère
- Tarif 2007 – Occupation Espace Jean Vilar
- Tarif 2007 – Photocopies Mairie
- Tarif 2007 – Droit de stationnement des taxis
- Tarif 2007 – Occupation Clos du Billard
- Tarif 2007 – Mise à disposition Chapelle d’Ombreval
- Tarif 2007 – Stationnement gens du voyage
- Tarif 2007 – Location du stade
- Tarif 2007 – Bibliothèque et musithèque
- Tarif 2007 – Publicité bulletin municipal
- Tarif 2007 – DRoit de place foires et marchés
- Contrat à durée déterminée : Animateur PRE
- AREP : personnel de surveillance
- Tarif 2007 – Location Espace Jean Vilar, salle Chassin à des particuliers
- Rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets
- Rapport sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement
- Permis de construire
- Avis de la commune – Dénomination
- Sigerly – Compétences
- Travaux Eglise : désignation du maître d’oeuvre et d’un coordinateur SPS
- Avenant contrat pluriannuel (2004/2007) avec le Conseil général du Rhône
- Convention de mise à disposition des locaux – Conseil général
- Convention commune/CCAS
- Syndicat Lycée : participation aux dépenses administratives, participation aux frais de fonctionnement pour la gestion du gymnase
- Vieux Château : factures d’études
- Débat d’orientation budgétaire
- Avance sur subventions 2007 : Association Saône Mont d’Or
- Etude complémentaire Vieux Château
- Mission d’urbanisme : secteur du Vieux Château
- APS : Ecole du Centre
- Modification du tableau des effectifs : création poste rédacteur territorial
- Modification du tableau des effectifs : création poste rédacteur chef
- Recrutement pour besoins occasionnels
- Recrutement pour besoins occasionnels
- Convention stagiaire Lyon III
- Budget Primitif 2007
- Vote taux de fiscalité locale
- Subvention aux associations
- Subvention au CCAS
- Bilan Politique Foncière
- Commission de cohérence (RI)
- Modification du tableau des effectifs
- Achat jeu plein air
- AREP – Retrait de la délibération du 23.11.06
- Affectation du résultat
- Compte administratif 2006
- Compte de Gestion 2006
- Contrat quadriennal
- Subvention Etat : travaux Eglise
- Subvention exceptionnelle : AGCN
- Contrat Accompagnement dans l’Emploi
- Tarifs municipaux : location exceptionnelle
- Convention d’optimisation de la fiscalité locale
- Natation scolaire : CDD
- Avis de la commune : PPA
- Rapport de présentation 2007-2009
- Programmation 2007
- Convention avec l’Etat
- Convention fourrière : extension Curis et Quincieux
- Acquisition de terrain : hôpital
- Autorisation dépôt permis de construire : Ecole du Centre
- Foire du 1er mai : personnel complémentaire
- Décison budgétaire modificative n° 1
- Produit irrécouvrable
- Subvention exceptionnelle MJC
- Décision budgétaire modificative n° 2
- Contrat quadriennal : Travaux Eglise
- Subvention AREP
- Subvention MJC (régularisations 2006 et 2007)
- Subvention Association de la Source
- Partenariat avec “l’Escale”
- Travaux Eglise : Mission Contrôle Technique
- Appel d’offres Ecole maternelle du Centre
- Rémunération intervenant
- Ratios promus/promouvables
- Modification tableau des effectifs
- Chef de projet CUCS
- Délégation signature – Marché à procédure adaptée
- Droit de voirie – Construction provisoire
- Acquisition terrain : sentier de randonnée
- Avis d’exploitation centrale d’enrobage
- Travaux de rénovation de la toiture de l’église
- Travaux école du centre : réalisation préau
- Modification du tableau des effectifs
- Recrutement animateurs occasionnels
- Aménagement aire d’accueil gens du voyage
- Subvention exceptionnelle : Saône Mont d’Or
- Modification du tableau des effectifs
- Recrutement de maîtres nageurs
- Régime indemnitaire : filière culturelle
- Recrutement personnel CEL
- Bilan de clôture : Maison de la musique
- Participation des communes au dépliant “une maison plus sûre”
- Décision modificative n°3
- Subvention complémentaire : OCC
- Centre d’intervention – Participation fonds de concours
- Centre d’intervention – Convention SDIS
- Travaux Nymphée : demande de subvention
- SRDC : Composition
- Désignation CLIC
- Projet Nature
- Prolongation CEL 2007/2008
- Budget supplémentaire
- Convention financière SDIS
- Pose, dépose et entretien des illuminations
- Déclassement logement de fonction
- Modification du taux de cotisation contrat groupe
- CEl subventions complémentaires
- Ecole du Cebtre : Création 2 salles + extension cantine
- Subvention complémentaire AGCN
- Avance sur subventions
- Concessions cimetière : tarifs 2008
- Photocopies mairie : tarifs 2008
- Droit de stationnement des taxis : tarifs 2008
- Nomades – Tarifs 2008
- Location du stade : tarifs 2008
- Mise à disposition Chapelle d’Ombreval : tarifs 2008
- Droits de voirie : tarifs 2008
- Droits de place Foires et marchés : tarifs 2008
- Occupation Espace Jean Vilar : tarifs 2008
- Publicité Bulletin Municipal : tarfis 2008
- Location salle Chassin Espace J. Vilar : tarifs 2008
- Mission diagnostic et schéma directeur d’aménagement
- Programmation Politique de la Ville 2008
- Budget Primitif 2008
- Bilan Politique Foncière 2007
- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
- Ecole du Centre – Fondations spéciales
- Eglise : travaux de réfection de toiture
- Convention Extranet avec le Grand Lyon
- Augmentation du temps de travail
- Modification du tableau des effectifs
- Convention avec la SPA
- Election du Maire
- Election des Maires-Adjoints
- Fixation du nombre d’adjoints
- Mise en place des commissions
- Indemnités de fonctions
- Remboursement frais élus
- Vote taux fiscalité directe
- Subvention aux associations
- Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
- Syndicat Intercommunal Lycée Rosa Parks
- Délégation du Maire
- Retraite des élus
- Représentation au Grand Lyon
- CISPD
- Représentation AGCN
- Convention d’occupation précaire
- Convention chantier jeunes
- CEJ : Contrat Enfance Jeunesse
- Hôpital : modification réserve PLU
- Création 2 salles + extension cantine Ecole du Centre
- Décision budgétaire
- Taxes et produits irrécouvrables
- Participation dépenses Notre-Dame de Bellegarde
- Mission Assistance Juridique : Convention
- Convention d’objectifs MJC : Modification
- CUCS : Convention de participation financière
- Plan de formation 2008
- Organisation du temps de travail
- Modification du tableau des effectifs
- Débat d’orientation budgétaire
- Subvention Saône Mont d’or Nature
- Subvention Association aides ménagères
- Participation frais fonctionnement Lycée
- Enquête publique : Station d’épuration
- Enquête publique : zone industrielle
- Modification du tableau des effectifs
- Recrutement agent contractuel PRE-CEL
- Représentation CA AREP
- Représentation au SIGERLY
- Représentation au SRDC
- Représentation au CA Mission Locale
- Représentation CA Balmont
- CA ADPM
- CLIC
- Syndicat Intercommunal de Gendarmerie
- CA ASI
- CA hôpital intercommunal Neuville Fontaines
- CA du Lycée Rosa Parks
- CA OCC
- CA OGEC Notre Dame de Bellegarde
- Commission Appel Offres
- Commission Jury MO
- CA MJC
- Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
- Subvention CEJ
- Commission scolaire et commission communication
- Foncier – Changement acquéreur
- PLU révision n° 1
- Contrat d’assurances groupe
- Modification du tableau des effectifs
- Recrutement Coordinateur CLS
- Commission communale des impôts directs
- Subvention exceptionnelle coopérative Bony Aventurière
- Appel d’offres vitraux église
- Modification PLU : avis de la commune
- Réglement intérieur du Conseil Municipal
- Affectation du résultat
- Compte Administratif 2007
- Compte de Gestion 2007
- Création poste adjoint technique
- Création poste attaché territorial
- Décision modificative n° 1
- Dénomination voie : rue de l’Aventurière
- Enquête publique
- Subvention complémentaire école et cinéma
- Tarifs service Animations Jeunesse été 2008
- Tarifs transports scolaires
- Tarifs garderies périscolaires
- Rectificatif CA CCAS
- Rectificatif SRDC
- Rectificatif CA Jean Renoir
- Modification composition CTP
- Recrutement d’une stagiaire RH
- Rectificatif Syndicat du Val de Saone
- Recrutement animateur socio educatif
- Désignation délégués du CTP
- Dénomination de voie
- Commission d’Appel d’Offres
- Subvention complémentaire CSF
- Cession de parcelle de terrain
- Indemnité conseil Receveur
- Remboursement frais jumelage
- Remboursement frais administratifs
- Vallon des Torrieres
- Prolongation
- Recrutements et remunerations
- Modification tableau des effectifs
- Modification status Syndicat de Gendarmerie
- Budget supplémentaire 2008
- Création operation
- Ouverture compte à terme
- Taxe electricite
- Navette cimetiere
- Video protection : subvention Etat
- Subvention USEP
- Tarification Neuville Utile
- Avenant ecole du Centre
- Modification tableau des effectifs
- Remboursement frais de deplacement
- Contrat assurance groupe
- Convention objectifs Saone Mont d’Or
- Tarifs 2009 taxis
- Tarifs 2009 Droits de place
- Tarifs 2009 : Publicité BM
- Tarifs 2009 : Photocopies mairie
- Tarifs 2009 : Emplacement Gens du voyage
- Tarifs 2009 : location du Stade Oboussier
- Tarifs 2009 : location salle Chassin Jean Vilar
- Tarifs 2009 : Location Espace Jean Vilar
- Tarifs 2009 : Clos du Billard
- Tarifs 2009 : Concessions cimetière
- Tarifs 2009 : location Chapelle Ombreval
- Participation Notre-Dame de Bellegarde
- Modification tableau effectifs
- Innocité
- Enquête publique Sanofi Aventis
- Chambre des Métiers
- Tarifs 2009 : location Chapelle d’Ombreval
- Produit exceptionnel
- Avance sur subvention
- Déclassement logement instituteur
- Vinci Park avenant 1
- Modification tableau effectifs
- Exoneration TP cinema Rex
- Contrat Enfance Jeunesse avenant 1
- Subvention complémentaire OCC
- Débat d’orientations budgétaires
- Modification du tableau des effectifs
- Participation frais de fonctionnement Gymnase Lycée Rosa Parks
- Convention Chambre des Métiers – INNOCITE
- Subvention Ecole de la Tatière
- Avis sur le transfert des compétences au Grand Lyon
- Tarifs médiathèque 2009
- Instauration de la Participation Voiries et Réseau
- Subventions aux associations
- Budget primitif
- Création opération équipement : Cimetière communal
- Taux fiscalité directe locale
- Bilan politique foncière 2008
- Participation frais de gestion Syndicat de Gendarmerie
- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
- Création opération d’équipement : Vallon des Torrières
- Versement anticipé FCTVA 2008
- Echange de terrain : Collège Jean Renoir
- Cession de terrain “en Champagne” : Modificatif
- Développement durable : Projet Nature “Vallon des Torrières”
- Régime indemnitaire : vacations funéraires
- Salle d’évolution sportive : Ecole du Centre
- Tarifs 2009 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
- Extension coopération des communes : fourrière municipale
- Correspondant en défense
- Conventions d’objectifs et de gestion : Club Sportif Neuvillois
- Conventions d’objectifs et de gestion : OCC
- Conventions d’objectifs et de gestion : Harmonie de Neuville
- Gratification stagiaire “Ressources Humaines”
- Création d’un bâtiment ateliers municipaux : permis de construire
- Modification du tableau des effectifs
- Elimination des documents : Médiathèque J. Brel
- Recrutement chargé de communication
- Contentieux
- Logements locatifs aidés : PLU
- Indemnité spéciale de fonction : police municipale
- Convention générale et de gestion : CentreNeuVille
- Contrat Éducatif Local : Tarifs
- Transports scolaires : Tarifs
- Garderies périscolaires : Tarifs
- Compte Administratif 2008
- Affectation du résultat
- Compte de Gestion 2008
- Décision budgétaire modificative n° 1
- Accueil loisirs du mercredi : Tarifs
- Etat de formation des élus
- Extension du cimetière communal : autorisation
- Programmation Politique de la Ville 2009
- Stagiaire “Politique de la Ville” : Gratification
- Activités du Service Jeunesse : Tarifs
- Extension du cimetière communal : déclassement voirie
- Échange de terrains : régularisation
- Convention Communauté Urbaine : logements locatifs
- Garantie d’emprunt : Saône Mont d’Or – Aide à domicile
- Demande de subvention : réfection terrain de football
- Conservation d’objets d’art
- Modification du tableau des effectifs
- Responsable Espace Jeunesse : création de poste
- Contrat d’Accompagnement à l’Emploi : service proximité
- Tarifs centre de loisirs : rentrée scolaire 2009/2010
- Taxe et produit irrécouvrables
- Activités périscolaires : enfants placés
- Subvention exceptionnelle CSN
- Convention ADAVEM
- Convention d’objectifs et de gestion : MJC
- Nymphée : demande de subvention à l’Etat
- Dénomination Halte Fluviale
- Modification du tableau des effectifs
- Contrat Éducatif Local : Recrutements
- Contrat Enfance Jeunesse : Signature avenant
- Extension des compétences du Grand Lyon
- Contrat pluriannuel : Conseil Général du Rhône
- Approbation CEL 2009/2010
- Avis sur révision n° 1 du PLU
- Centre de Gestion du Rhône : Retrait de la ville de Caluire et de son CCAS
- CEL : mise à jour subvention 2009
- Vidéo-protection : avenant n° 1 à la convention du 9.12.2008
- Vidéo-protection : mise à niveau et extension du réseau
- Subvention exceptionnelle : Ecole Bony
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du tableau des effectifs : Réforme CCAS
- Rapport Chambre Régionale des Comptes
- Budget Supplémentaire
- Convention générale Commune/Mission Locale
- Enquête publique : déversoir d’orages
- Demande de subvention Ville Vie Vacances
- Rémunération du personnel occasionnel : animations Jeunes et Centre de Loisirs
- Modification du tableau des effectifs
- Tarifs 2010 : Guide Neuville Utile
- Tarifs 2010 : Droits de voirie
- Tarifs 2010 : Cimetière
- Tarifs 2010 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
- Tarifs 2010 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Aide exceptionnelle : Solidarité Haïti
- Subvention Contrat Enfance Jeunesse
- Cession de terrain à Sanofi Aventis
- Subvention d’investissement : Crèche Les Petits Gones
- Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
- Syndicat du Lycée Rosa Parks : Participation aux frais de fonctionnement
- Taux de fiscalité directe
- Modification du tableau des effectifs
- Bilan politique foncière
- Régime indemnitaire : filière médico-sociale
- Affectation du résultat
- Création opération d’équipement : Parc Ombreval
- Subvention au CCAS
- Financement informatique : Médecine scolaire
- Ouverture d’une ligne budgétaire
- Délégation du Conseil Municipal
- Budget primitif 2010
- Formation des élus
- Compte Administratif 2009
- Compte de Gestion 2009
- Plan Local d’Urbanisme : Modification n° 7
- Convention Commune/Alfa 3A
- Convention Commune/Crèche Les Petits Gones
- Régime indemnitaire : filière technique
- Subventions aux associations locales
- Convention victimisation
- Convention évènements culturels / sportifs
- Programmation et Subventions Politique de la Ville 2010 Et “Ville, Vie, Vacances” 2010
- Règlement intérieur : adjonction dispositions
- Mission d’inspection en matière d’hygiène et sécurité
- Compte Epargne Temps
- Subventions Cinéma Rex
- Ouverture de compte à terme
- Acquisition de parcelles : Notre-Dame de Bellegarde
- Cession de parcelles : Hôpital
- Délégués au Conseil d’Administration du CCAS : élection de la liste
- Expérimentation entretien annuel d’activité
- Produits irrécouvrables
- Modification du tableau des effectifs
- Réorganisation et modification du tableau des effectifs
- Approbation CEL/CLAS 2010-2011
- CEL : Recrutements
- CEL : Tarifs
- CEL : Subventions
- Création 3 postes de maîtres-nageurs sauveteurs
- Tarifs service animation/jeunesse
- Tarifs accueil loisirs enfants
- Pénalités garderie
- Pénalités transport scolaire
- Tarifs crèche et halte-garderie
- SIGERLy : Convention prise en charge Eclairage Public
- Exonération taxe sur spectacles des Clubs sportifs
- Autorisation Permis de construire
- Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon
- Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon : évaluation des charges
- Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté
- Création d’un passeport réussite
- Taux cotisation communale DEXIA SOFCAP
- Budget Supplémentaire 2010
- Création opération équipement : terrain de football synthétique
- Passeport réussite : désignation d’un conseiller municipal
- Avenants travaux église
- Modification du tableau des effectifs
- Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010
- Tarifs mise en fourrière
- SCOT : avis de la commune
- Dérogation au repos dominical : avis de la commune
- Projet Nature : Vallon des Torrières
- Redevance d’occupation du domaine public
- Recrutement d’agents recenseurs
- Contrat pluriannuel avec le Conseil Général
- Rapport annuel Grand Lyon : prix et qualité du service public de l’élimination des déchets
- Convention cadre qualité propreté
- Autorisation dépôt de permis de construire
- Rapport annuel 2009 Grand Lyon
- Création d’un Pass Culture
- Composition commissions municipales
- Commission de cohérence
- Remplacement d’une déléguée Syndicat Intercommunal de télévision Genay – Rochetaillée
- Remplacement d’une déléguée Syndicat Rhodanien de développement du câble
- Remplacement d’une déléguée Comité du personnel communal
- Remplacement d’une déléguée Mission Locale
- Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville
- Convention de mutualisation
- Avances sur subventions
- Décision modificative n° 1
- Modification du tableau des effectifs
- Tarifs 2011 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
- Tarifs 2011 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
- Tarifs 2011 : Mise à disposition du Clos du Billard
- Tarifs 2011 : Médiathèque
- Tarifs 2011 : Droits de place
- Tarifs 2011 : Cimetière
- Tarifs 2011 : Droits de voirie
- Tarifs 2011 : Publicité Bulletin Municipal
- Tarifs 2011 : Guide Neuville Utile
- Tarifs 2011 : Ludothèque
- Tarifs 2011 : Droit de stationnement des taxis
- Tarifs de location 2011 : Boulodrome
- Tarifs de location 2011 : Stade Jean Oboussier
- Tarifs de location 2011 : terrain synthétique
- Tarifs de location 2011 : Dojo
- Tarifs de location 2011 : Gymnase spécialisé
- Augmentation du temps de travail
- Tarifs 2011 : Photocopies de documents administratifs
- Participation aux frais de fonctionnement : gymnase Rosa Parks
- Participation aux frais de fonctionnement : Syndicat de gendarmerie
- Contrat pluriannuel Conseil Général : Engagement des subventions 2011
- Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
- Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône
- Subvention CEJ
- Révision n° 1 du PLU du Grand Lyon
- Projet traitement des eaux de ruissellement agricole sur les communes de Neuville-sur-Saône et de Montanay
- Foire du 1er Mai – Personnel occasionnel
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Convention avec le Centre de Formation des Etats-Unis (CFEU)
- Plan local de l’habitat – Mise en conformité avec la loi n° 2009-323 du 25.03.2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion – Actualisation de la fiche communale
- Terrain synthétique de football : Stade Oboussier
- Programmation et Subventions Politique de la Ville 2011 Et “Ville, Vie, Vacances” 2011
- Budget Primitif 2011
- Vote taux fiscalité directe
- Bilan politique foncière
- Bonification du Coefficient d’Occupation des Sols (COS)
- Modification n° 8 du Plan Local d’Urbanisme
- Demande subvention Monument aux Morts
- Représentation de la commune au sein de CentreNeuVille
- Remise en état et extension du système de vidéo-protection
- Rapport concession électricité et gaz : SIGERLy
- Contrat Enfance Jeunesse 2011/2014
- Création opération équipement : vidéo-protection
- Convention Commune/SIGERLy : vidéo-protection
- Renouvellement d’une ligne de trésorerie
- Affectation du résultat
- Cession de parcelles : Hôpital
- Compte administratif 2010
- Compte de gestion 2010
- Etat formation des élus
- Subvention au CCAS
- Subvention aux associations
- Avenant contrat agent de développement
- Avenant aux travaux “création d’une allée et d’un parvis
- Régularisation subventions
- Convention de mise en fourrière
- Cession de parcelle au Grand Lyon : rue P. Dupont
- Programmation projet nature : Vallon des Torrières
- Projet Éducatif Local
- Complexe sportif de l’Étang : tarifs complémentaires
- Indemnités conseil receveur municipal
- Convention château d’eau
- Convention avec l’Etat – Vidéo protection
- Modification du tableau des effectifs
- Enquête publique UNIVAR
- PPRT autour de BASF et COATEX
- Études surveillées : création 8 postes non titulaires à temps non complet
- Schéma Départemental de Coopération intercommunale
- Navette – Convention avec le Sytral
- Numérisation du Cinéma Rex
- Subvention exceptionnelle NBA
- Subvention groupes scolaires
- Convention SDIS
- Modification du tableau des effectifs
- Création opération équipement – Salle des Familles
- Programmation CEL/CLAS
- Recrutement CEL/CLAS
- Subvention CEL/CLAS
- Navette – Convention avec le Sytral
- Rapport annuel 2010 du Grand Lyon
- Rapport annuel 2010 du Grand Lyon
- Conseil Général : avenant n° au contrat pluriannuel
- Budget supplémentaire
- Ré-informatisation médiathèque Jacques Brel : subvention
- Révision critique des dons
- Convention cadre : prévention spécialisée
- Cession de terrains zone en Champagne : modification n° 2
- Convention Etat : rectification
- Création poste chargé de mission : Coordination PRE/Vie Associative
- Création postes non permanents à temps non complets
- Régime indemnitaire : Indemnité de Performance et de Fonction (IPF)
- Convention SNCF : parking de la gare
- Régime indemnitaire : Prime de Fonction et de Résultat (PFR)
- Parcelles AD 487 à AD 490 : Classement
- Décision modificative n° 1
- Tarifs 2012 – Espace Jean Vilar
- Tarifs 2012 – Location du Boulodrome
- Tarifs 2012 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
- Tarifs 2012 : Mise à disposition du Clos du Billard
- Tarifs 2012 : Mise à disposition du Dojo
- Tarifs 2012 : Mise à disposition du COSEC
- Tarifs 2012 : Gymnase spécialisé
- Tarifs 2012 : Location terrain stade Jean Oboussier
- Tarifs 2012 : terrain synthétique
- Tarifs 2012 : Médiathèque
- Tarifs 2012 : Droits de places
- Tarifs 2012 : Cimetière
- Tarifs 2012 : Droits de voirie
- Tarifs 2012 : Neuville Magazine
- Tarifs 2012 : Neuville Utile
- Tarifs 2012 : Émetteurs place Ampère
- Tarifs 2012 : Droit de stationnement des taxis
- Tarifs 2012 : Reprographie de documents administratifs
- Avances sur subventions aux associations
- Avances exceptionnelle : Neuville Basket
- Augmentation du temps de travail
- Subvention Contrat Enfance Jeunesse
- Reconduction du portage du PRE par le CCAS pour 2012-2014
- Avenant 2011/2014 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale
- Avenant au marché du Parc d’Ombreval
- Enquête publique : Fibre optique
- Rénovation du Monument aux Morts
- Redevance occupation du domaine public : GRDF
- Vacations funéraires
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Subvention Contrat Enfance Jeunesse
- Contrat pluriannuel engagement des subventions
- Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
- Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat du Lycée Rosa Parks
- Vente parcelle de terrain rue Pierre Dupont
- Convention mise à disposition de service avec le SIGERLy
- Convention avec le Comité du Personnel
- Convention Commune/Harmonie de Neuville
- Convention Commune/CentreNeuVille
- Convention Commune/Maison des Jeunes et de la Culture
- Dématérialisation des actes budgétaires
- Demande de subvention : Église
- Affectation du résultat
- Budget Primitif 2012
- Taux fiscalité directe
- Bilan politique foncière
- Reconduction ligne de trésorerie
- Indemnité conseil – Receveur municipal
- Vallon des Torrières – Demande de subvention
- Régime indemnitaire
- Personnel occasionnel – Foire du 1er mai
- Salle des Familles – Demande de subventions
- Salle des Familles
- Dénomination école Lucie Guimet
- Enquête publique : STEP Grand Lyon
- Compte de gestion 2011
- Tarifs pôle Éducation Enfance Jeunesse
- Moyen de paiement CESU
- Permanence Petite Enfance : convention
- Dénominations de voies
- Droit de préemption parcelle AE 216
- Proposition achat immeuble CPAM
- Désignation des délégués au Comité Technique Paritaire
- Compte à termes
- Modification du tableau des effectifs
- Subvention pour évènement culturel
- Avenant salle des Familles
- Proposition achat CPAM
- Mise à jour subvention CEL
- Pass’Sport Culture : barème et fonctionnement
- Echange de terrain Commune/Alliade
- Modification n°10 du PLU
- Modification du tableau des effectifs
- Appel à projet : cession et projet de réhabilitation du Vieux Château
- Programmation et subventions Politique de la Ville 2012 et “Ville Vie Vacances” 2012
- Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
- Subvention au CCAS
- Subvention parking de la gare
- Convention Relais Assistantes Maternelles (RAM)
- Subventions aux associations
- Solde Subvention 2011 à l’Office de la Culture et de la Communication
- Travaux rénovation des façades du parc d’Ombreval
- Convention AMPLIVIA – Réseau de télécommunications
- Modification du tableau des effectifs
- État des effectifs du dispositif du Parcours de Réussite Éducative
- Poste Chef de Projet Politique de la Ville
- Compte administratif 2011
- CEL-CLAS 2012/2013
- Recrutement CEL-CLAS 2012/2013
- Subventions CEL-CLAS 2012/2013
- Subvention complémentaire Mission Locale
- Redevance occupation du domaine public SIGERLy
- Acquisition du SDIS
- Rapport d’activité du Grand Lyon 2011
- Grand Lyon – Rapport annuel 2011, prix et qualité du service public d’élimination des déchets
- Modification du tableau des effectifs
- Protection sociale
- Modification du tableau des effectifs
- Remboursement de frais
- Echange de terrain Commune/Alliade
- Budget supplémentaire
- Subventions supplémentaires
- Salle des Familles – Règlement et tarifs
- Subvention de recapitulation Saône Mont d’Or
- Dissolution SITR
- Protocole de partenariat Greco avec le Grand Lyon
- Modification n°10 du PLU
- Modification du règlement intérieur
- Décision modificative n° 1
- Tarifs boulodrome 2013
- Tarifs Chapelle d’Ombreval 2013
- Tarifs Clos du Billard 2013
- Tarifs DOJO 2013
- Tarifs COSEC 2013
- Tarifs Gymnase spécialisé 2013
- Tarifs terrain du Stade Jean Oboussier
- Tarifs Espace Jean Vilar 2013
- Tarifs terrain synthétique du Stade Jean Oboussier
- Tarifs Droits de place
- Tarifs Cimetière 2013
- Tarifs Droits de voirie 2013
- Tarifs Neuville Magazine
- Tarifs Neuville Utile
- Tarifs emetteurs Place Ampère
- Tarifs Droit stationnement des taxis 2013
- Tarifs reprographies 2013
- Avances sur subventions
- Indemnité Conseil Receveur
- Echange de terrain avec l’Opac du Rhône
- Rapport sur la qualité et le prix de l’eau 2011
- Permission de voirie France Télécom
- Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- Protection sociale complémentaire
- Modification tableau des effectifs
- Tarif salle de la Poste
- Création d’un 6ème bureau de votes
- Débat d’orientation budgétaire
- Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2013
- Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
- Syndicat intercommunal du lycée Rosa Park : Participation aux frais de fonctionnement
- Modification des rytmes scolaires : position de la commune
- Mise en place du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Rhône
- Budget primitif
- Affectation du résultat
- Taux de fiscalité directe
- Bilan politique foncière
- Ligne de trésorerie
- Demande de subventions
- Modification de la carte scolaire
- Les amis de l’Orgue de Neuville sur Saône
- Personnel occasionnel foire du 1er Mai
- Vallon des Torrières – demande de subvention
- Subvention au CCAS
- Programmation et subvention Politique de la Ville 2013
- Enquête publique – Aménagement d’un bassin de rétention
- Subventions aux associations
- Protection sociale complémentaire
- Périmètres bureaux de vote
- Avenant au contrat pluriannuel avec le Conseil Général
- Décision modificative CPAM
- Compte administratif 2012
- Projet accueil périscolaire
- Régime indemnitaire
- Travaux Eglise Notre Dame de l’Assomption
- Compte de gestion 2012
- Désignation de représentants à CentreNeuVille
- Mise en place d’un multi-accueil halte-garderie
- Accueil périscolaire : indemnités directeurs d’écoles
- Participation au Plan Déplacements Inter Entreprises du Val de Saône
- Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- Cession Commune / Grand Lyon – parcelle rue Pierre Dupont
- Convention Commune / Office de la Culture et de la Communication
- Remboursement Amis du Vieux Neuville
- Protocole de cession du Vieux Château
- Rapport d’activite du SIGERLy
- Realisation anneau d’entrainement athlétique
- Affilition au CDG du Syndicat Mixte des Transports du Rhône
- Convention partenariale avec Fleurieu
- Redevance d’occupation du domaine public communal – GRDF
- Cession de terrain – Communauté Urbaine de Lyon
- Subventions (ajustements)
- Avenant convention avec l’AREP
- Utilisation du service périscolaire – convention SDIS
- Subventions CEL – CLAS
- Avenant travaux église ND de l’Assomption
- Approbation CEL – CLAS
- Convention ProSport69
- Recrutements CEL
- Groupement achat gaz -SIGERLy
- Charte documentaire de la Médiathèque
- Décision modificative n° 2
- Subvention CentreNeuville
- Protection sociale complémentaire “Maintien du salaire”
- Projet de PPRT
- Tarifs 2014 Cimetière
- Tarifs 2014 Droits de place
- Tarifs 2014 Stade Jean Oboussier
- Tarifs 2014 COSEC
- Tarifs 2014 Dojo
- Rapport d’activité 2012 du Grand Lyon
- Régularisation hôpital
- Remise gracieuse
- Tarifs 2014 Patinoire
- Tarifs 2014 Médiathèque
- Tarifs 2014 Salle de la Poste
- Tarifs 2014 Clos du Billard
- Tarifs 2014 Neuville Utile
- Tarifs 2014 Terrain synthétique
- Tarifs 2014 Gymnase spécialisé
- Chapelle d’Ombreval
- Tarifs 2014 Boulodrome
- Tarifs 2014 Neuville Magazine
- Réforme des rythmes scolaires
- Tarifs 2014 Reprographies
- Tarifs 2014 Droit de stationnement des taxis
- Tarifs 2014 Emetteurs place Ampère
- Tarifs 2014 Droits de voirie
- Tarifs 2014 Espace Jean Vilar
- Décision modificative n° 3
- Débat d’orientation budgétaire
- Avances sur subventions
- Ludothèque : évolution
- Rapport annuel 2012 du Grand Lyon sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Modification du tableau des effectifs
- Subvention au CCAS
- Particpation aux frais de fonctionnement de la gestion du Syndicat intercommunal du Lycée Rosa-Parks
- Participation aux frais de fonctionnement de la gestion du Syndicat intercommunal de Gendarmerie de Neuville-sur-Saône
- Bilan de la politique foncière 2013
- Subvention groupes scolaires
- Rapport 2012 du Grand Lyon sur la qualité et le prix de l’eau
- Ligne de trésorerie
- Subvention Contrat Enfance Jeunesse
- Budget primitif 2014
- Copra Immobilier : conventions droit de passage et entretien des espaces verts
- Personnel occasionnel Foire du 1er Mai
- Restauration et reconstruction de l’orgue de l’église Node Dame de l’Assomption – Convention avec les Amis de l’Orgue
- Tarifs Service Jeunesse
- Mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles publiques de Neuville-sur-Saône
- Programmation et Subventions Politique de la Ville 2014 et “Ville, Vie, Vacances” 2014
- Election du Maire
- Election des Adjoints au Maire
- Fixation du nombre des Adjoints au Maire
- Composition des commissions municipales
- Désignation des représentants au SIGERLY
- Subventions aux associations
- Taux fiscalité directe
- Mise en place des commissions municipales
- Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Jean Renoir
- Désignation des représentants au sein du CA de l’ASI
- Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de la Mission Locale
- Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
- Désignation de représentants au Syndicat du Val de Saône
- Modification du tableau des effectifs
- Délégation au Maire
- Indemnités des élus
- Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration de l’OGEC
- Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration de l’ADPM
- Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de CentreNeuville
- Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Office de la Culture et de la Communication
- Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration d’AIAD Saône Mont d’Or
- Désignation des représentants au sein de l’AREP
- Désignation des représentants au sein du Comité du Personnel
- Désignation des représentants au sein de la MJC
- Désignation des représentants au Conseil d’Administration d’Acolade (Balmont Neuville)
- Désignation des représentants au CISPD
- Désignation du représentant au CLIC
- Désignation du représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôpital Intercommunal Neuville-Fontaines
- Désignation du représentant à la Commission de Concilliation
- Désignation des représentants au Comité Technique Paritaire
- Désignation des représentants à la commission “Maîtrise d’Oeuvre”
- Désignation des représentants au CA du Conseil Communal d’Action Sociale
- Désignation des représentants à la Commission d’Appel d’Offres
- Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
- Désignation de représentants au SRDC
- Désignation des représentants au Syndicat de Gendarmerie
- Composition des commissions municipales
- Impact de la réforme des rythmes scolaires
- Commission communale des impôts directs
- Indemnités des conseillers délégués
- Compte administratif 2013
- Compte de gestion 2013
- Elections sénatoriales : délégués et titulaires de Neuville-sur-Saône
- Vallons des Torrières – Convention partenariat
- Vallon des Torrières – Demande de subventions
- Vallon des Torrières – Convention collectivités
- CEL-CLAS : Subventions
- Indemnité conseil au receveur
- Subventions aux associations – solde 2014
- Vente immeuble rue Lefebvre
- Illuminations fin d’année – Convention de mise en oeuvre
- Adhésion au Conseil Energie Partagée
- Contrat à durée déterminée Comptabilité-Finances
- Contrat en alternance – Paies
- Elections professionnelles 2014
- Représentation au Syndicat Saône Mont d’Or
- Représentation à CentreNeuVille
- Commission transfert de charge du Grand Lyon
- Correspondant défense
- Composition du Conseil de la Comunauté Urbaine
- Réglement intérieur du Conseil Municipal
- Affectation du résultat
- Garantie d’emprunt : Harmonie de Neuville
- Redevance Occupation du Domaine Public : SIGERLy
- Représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôptital Intercommunal Neuville/Fontaines
- Modification N°11 du PLU du Grand Lyon
- Cimetière : convention extension
- Demande de subvention : Vilogia
- Enquête publique Lépine
- Enquête publique Halte fluviale : Grand Lyon
- Subvention CSN
- Gestion des clés et des insignes
- Création d’un poste au service Police Municipale
- Modification du tableau des effectifs
- Comité Technique : nombre de représentants
- Approbation du Contrat Educatif Local, du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents 2014/2015
- Recrutements Contrat Educatif Local 2014/2015
- Contrat Educatif Local et Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Subventions
- Convention de partenariat avec Prosport69 – Activité Natation
- Modification des commissions municipales
- Désignation de représentants au Conseil Technique Paritaire : modification
- Représentation du Conseil Municipal : Conseil d’Administration Acolade
- Immeuble communal 15 rue Lefebvre : vente amiable
- Convention de partenariat avec l’école d’arts appliqués Presqu’île
- Participation financière des parents à l’échange scolaire
- Modification des tarifs de la médiathèque
- Convention cadre d’adhésion au service Intérim du Centre de gestion de loa Fonction Publique Territoriale du Rhône (cdg69) pour la mise à disposition d’agents
- Budget supplémentaire
- Orgue de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption – Demande de subvention
- Tarifs de la patinoire
- Règlement intérieur : Modifications
- Péril impasse Lauriat : Acquisition d’un bien sans maître
- Enquête publique Sytraival
- Immeuble communal 15 rue Lefebvre – Vente amiable
- Vallon des Torrières – Demande de subvention : Rectificatif
- Adhésion à l’association AMARIS (Association Nationale des Communes pour la Maîtrise des Risques Technologiques Majeurs)
- Groupement de commande pour la fourniture d’électricité et de services associés
- Tarifs Foire et Marchés 2015
- Suppression de l’emploi de Directeur de Cabinet
- Modification du poste de CAE
- Concession de logements pour nécessité absolue de service
- Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
- Transfert agence Pôle Emploi
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2015
- Modalités d’exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015 – Convention avec la Communauté urbaine de Lyon
- Convention avec SFR
- Cahier des charges réhabilitation du Vieux Château
- Tarifs 2015 cimetière et occupation du domaine public
- Perception, contrôle et reversement des redevances d’occupation du domaine public communal (RODP) pour la distribution de gaz naturel par le SIGERLy
- Convention avec Alfa3A
- Convention de partenariat – Heures des découvertes
- Subvention école Bony-Aventurière
- Convention Commune / Club Sportif Neuvillois (CSN)
- Convention Commune / Maison des Jeunes et de la Culture
- Convention Commune / Crèche les Petits Gones
- Convention Commune / CentreNeuVille
- Convention Commune / Neuville Basket
- Convention Commune / Neuville Gym
- Convention Commune / Judo Club des Gones
- Convention Commune / Harmonie de Neuville-sur-Saône
- Convention de mise à disposition du minibus
- Tarifs 2015 – Espace Jean Vilar
- Tarifs 2015 – Equipements sportifs municipaux
- Tarifs 2015 – Location des salles municipales
- Subventions complémentaires Club Sportif Neuvillois
- Subvension FISAC – Reversement à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon
- Tarifs 2015 – Terrasses
- Création d’un CHSCT commun entre la collectivité et le CCAS, établissement public rattaché
- Modification du tableau des effectifs
- Règlement Intérieur du Conseil municipal
- Débat d’orientation budgétaire
- Reconduction portage P.R.E.
- Intégration commune de Quincieux – dispositions financières
- Convention avec la S.P.A.
- Tarifs de publicité sur les documents de communication
- Renouvellement participation au P.D.I.E.
- Motion pour la réouverture de la ligne SNCF Trévoux Sathonay
- Convention avec l’AREP
- Avances sur subventions
- Conditions de participation financière CUCS
- Budget primitif 2015
- Ligne de Trésorererie
- Bilan de la politique foncière 2014
- Modification du Règlement intérieur du Conseil
- Acquisition local en VEFA pour le bureau de poste
- Programmation Animation pédagogique Vallon des Torrières
- Convention avec le SDMIS (Ex SDIS)
- Recrutement ponctuel pour la foire du 1er mai
- Changement de grade Police Municipale
- Taux de fiscalité directe 2015
- Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
- Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie
- Subventions aux associations
- Subvention au CCAS
- Convention pack ADS
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du Régime Indemnitaire
- Règlement du parc des véhicules communaux
- Organisation des astreintes
- Modification des commissions municipales
- Représentation Commission Appel d’offre CAO
- Représentation au Conseil d’administration du CCAS
- Représentation au Syndicat du Lycée Rosa Parks
- Représentation au Conseil d’administration du Collège Jean Renoir
- Représentation au CISPD
- Représentation au Comité du Personnel
- Représentation au Comité Technique
- Représentation association CentreNeuVille
- Représentation au Syndicat SIGERLY
- Subvention au CEJ
- Subventions aux groupes scolaires
- Mise à disposition des équipements communaux
- Programmation et subventions politique de la ville – VVV
- Salle des mariages – déplacement
- Désignation de représentants au SRDC
- Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
- Pouvoir de police spéciale
- Subvention au Comité du Personnel
- Modification du Régime Indemnitaire
- Compte administratif 2014
- Compte de gestion 2014
- Affectation du résultat 2014
- Garantie d’emprunt Vilogia
- Achat d’un local pour le bureau de Poste
- Signature d’un protocole d’accord avec La Poste
- Mise en place des PV électroniques
- Modification du tableau des effectifs
- Modification de l’organisation du temps de travail
- Modification du Compte Epargne Temps
- Décision Modificative n° 1
- Admission en non-valeur
- Indemnité conseil au receveur
- Demande de remise gracieuse
- Demande de remise gracieuse
- Demande de remise gracieuse
- Groupement de commande Ville-CCAS
- Motion de soutien AMF
- Offre acquisition du patrimoine de l’OCC
- Subvention CEL-CLAS
- Solde subvention Relais Assistantes Maternelles
- Désignation d’un représentant AVAP
- Convention SAIP
- Convention avec Pôle Emploi
- Recrutement d’agents recenseurs
- Subvention MJC
- Décision Modificative n° 2
- Représentation au Conseil de Surveillance de l’hôpital
- Programmation CEL-CLAS 2015-2016
- CEL-CLAS : solde subvention MJC
- Coup de pouce CLE – CLEM
- Phase de négociation : réhabilitation du Vieux Château
- Délégation de gestion : Vallon des Torrières
- Fixation de la durée minimum de l’activité sur le marché
- Modification du tableau des effectif
- Convention accueil stagiaires
- Garantie emprunt Vilogia
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Syndicat de Gendarmerie
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Syndicat du Lycée Rosa Parks
- Acquisition d’un fonds de DVD
- Frais de restauration – Dérogation
- Recrutement de vacataires pour distribution d’Info Neuville le Mag
- Recrutements pour les dispositifs contractuels
- Modification du tableau des effectifs
- FISAC – CCI
- FISAC – Chambre des Métiers et de l’Artisanat
- FISAC – CENTRENEUVILLE
- ASI – Retrait de la commune
- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H)
- Subventions complémentaires aux écoles
- Contrat Enfance Jeunesse 2015-2020
- Contrat de ville métropolitain et convention locale d’application
- Programmation politique de la ville et subventions
- Tarifs 2015 – Droit des taxis
- Tarifs 2016 : salles et équipements sportifs
- Tarifs 2016 – Cimetière et occupation du domaine public
- Tarifs 2016 – Droit des terrasses
- Tarifs 2016 – Droit des taxis
- Tarifs 2016 – Publicité Info Neuville Le Mag
- Avances sur subventions
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à adoption du budget primitif 2016
- Représentation au SIGERLy
- Création de la commission accessibilité
- Financements 2016 au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
- Pacte de cohérence métropolitain
- Débat d’Orientations Bugétaires
- Tarifs 2016 : Clos du Billard
- Bilan politique foncière 2015
- Indemnités des élus
- Convention avec la Société Protectrice des Animaux
- Rapport 2015 : eau et assainissement de la Métropole de Lyon
- Groupement de commandes : gaz naturel et services associés
- Renonciation à la mise en œuvre d’une procédure d’acquisition d’un bien sans maître à l’égard de la parcelle AC 272
- Adoption de l’Agenda d’accessibilité programmée
- Modification du tableau des effectifs
- Parcours de Réussite Éducative : recrutement vacataires
- Avenant au programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- Extinction de dettes
- Dissolution du Syndicat Saône Mont d’Or
- Délégations consenties au Maire : précisions
- Vieux Château – Cession de parcelles
- Tarifs 2016 – Foires et marchés
- Adhésion à l’ANDES
- Création poste maître nageur
- Création postes pour la foire du 1er mai
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Budget primitif 2016
- Taux 2016 de la fiscalité directe
- Création opération équipement : acquisition du local de La Poste
- Création opération d’équipement : accessibilité
- Subvention 2016 : CCAS
- Subvention 2016 au Comité du Personnel communal
- Garantie d’emprunt Alliade
- Subventions Contrat Enfance Jeunesse
- Fichier commande de la demande locative sociale du Rhône
- Convention de mise à disposition de locaux au CFEU
- Adhésion au groupement de commandes Amplivia
- Subventions 2016 aux associations
- Acquisition d’un fonds de DVD – Adoption du projet culturel, scientifique, éducatif et social de
la bibliothèque
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
- Annexe 2 – Subventions 2016 aux associations
- Annexe 1 – Budget primitif 2016
- Mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public – Demande de subvention
- Commissions municipales : modifications
- Désignation d’un représentant au sein du Comité du personnel
- Désignation d’un représentant au sein du Comité Technique
- Convention pour l’enlèvement des véhicules et gestion de la fourrière
- Convention relative à l’utilisation des équipements sportifs mis à disposition pour l’EPS obligatoire
- Projet Nature 2016
- Convention d’occupation précaire jardin partagé, chemin Mallaval
- Compte administratif 2015
- Compte de gestion 2015
- Affectation du résultat 2015
- Subventions aux groupes scolaires
- Déclassement de l’Asile Guimet
- Recrutement animateur Contrat Engagement Éducatif
- Tarifs du pôle Education Enfance Jeunesse
- Pass’Sport Culture
- Subventions animations – 2ème tranche
- FISAC – Reversement à la Métropole
- Programmation politique de la ville
- Convention fibre optique
- Charte informatique
- Château de Vimy – Autorisation dépôt permis de construire
- Modification du tableau des effectifs
- Création du régime indemnitaire techniciens
- Indemnité du Receveur municipal
- Groupement de commandes
- Taxe habitation – Abattement général
- Taxe habitation – Abattement spécial
- Taxe foncière
- Avenant à la convention générale avec l’AREP – Mise à disposition de personnel
- Convention de mise à disposition de personnel associatif sur les temps périscolaires avec le Futsal Mont d’Or
- Subvention Grand Lyon Habitat
- Subvention animations 3ème tranche
- Convention de mise à disposition du Gymnase Rosa Parks
- Convention utilisation des équipements municipaux
- Convention servitudes ERDF
- Convention partenariat Projet Nature Vallon des Torrières
- SIGERLy – Modifications statuts
- Régime indemnitaire des techniciens
- Rappel à l’ordre
- SPA – Renouvellement convention
- Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks – Modification des statuts
- CLAS – REAAP – Approbation programmation 2016-2017
- Heures de découvertes : approbation programmation 2016-2017
- Habitat Saint-Roch – Subvention au titre du PIG
- Politique de la ville – Programmation PdV et FIPD
- Plan Local d’Urbanisme : modification n° 13
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale des agents – Convention avec le Centre de Gestion du Rhône
- Tableau des effectifs : modification
- Décision modificative n°1
- Emprunt
- Engagement
- Tarifs 2017 – Stationnement taxis
- Tarifs 2017 – Foires et marchés
- Tarifs 2017 – Cimetière
- Tarifs 2017 – Droit des terrasses
- Tarifs 2017 – Publicité Info Neuville le Mag
- Tarifs 2017 – Salles et équipements municipaux
- Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 1
- Convention Relais Assistantes Maternelle
- Avances sur subventions
- Programmation animations 4è tranche
- Appel à projets 2017
- Programme Projet Nature Vallon des Torrières
- Cession d’un terrain
- Accès à l’emploi titulaire
- Modification du tableau des effectifs
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Commissions municipales : modifications
- Représentation au CA du CCAS
- Représentation au CA du Collège Jean Renoir
- Représentation au Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks
- Représentation à la Commission d’Appel d’Offres
- Représentation au CA d’Acolade
- Représentation au CA de la Mission Locale
- Programmation CEL 2016-2017
- Dénomination Complexe Sportif Louis Travard
- Mission assistance juridique CDG69
- Budget Primitif 2017
- Subvention au CCAS
- Subvention au comité du personnel
- Taux fiscalité directe
- Bilan politique foncière 2016
- Création opérations équipement
- Subvention aux groupes scolaires
- Demande subvention réserve parlementaire
- Expérimentation navette Echo
- Avenant à la convention avec CentreNeuVille
- Dénomination du parvis du Lycée Rosa Parks
- Servitude parcelle AC112
- Motion – Extension Centre Leclerc
- Compte de gestion 2016
- Compte administratif 2016
- Affectation du résultat 2016
- Convention enlèvement véhicules – Fourrière
- Motion Centre médico psychologique
- Convention 10000 coins nature
- Convention GSUP
- Subvention aux associations
- Projet Nature – Vallon des Torrières
- Plan de Déplacements Urbains 2017-2030 de l’agglomération lyonnaise
- Tarifs de la médiathèque
- Fonds de participation habitants
- Cession de parcelles – Vieux Château
- Legs Guimet – Modification des termes
- Vallon des Torrières – Appel à projets
- Taux fiscalité directe locale
- Groupement de commandes
- Représentation au CA du Lycée Rosa Parks
- Représentation au CA du Collège Jean Renoir
- Don au Comité Départemental de la Ligue contre le cancer
- Cession parcelles Vieux Château
- Programmation politique de la ville
- Modification affectation des subventions
- Fonctionnement des régies municipales
- Subvention exceptionnelle
- Indemnités conseil au receveur
- Groupement de commandes pour le géoréférencement des réseaux électriques souterrains
- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- Délégations consenties au Maire : précisions
- Recours contre le projet d’extension du Centre Leclerc de Genay : participation aux frais de procédure
- Dépôt des archives municipales auprès des archives départementales et métropolitaines
- Don à la Fondation de France en faveur des victimes des Antilles
- Désignation d’un représentant aux conseils d’écoles
- Passeport réussite éducative : modalités de fonctionnement et d’attribution
- Heures des découvertes : approbation de la programmation 2017-2018
- Cession terrain rue Lucie Guimet
- Intégration immeuble impasse Lauriat
- Réorganisation du service Cadre de vie
- Décision modificative n° 2
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
- Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour le marché d’impression des supports de communication
- Tarifs 2018 – Voirie et cimetière
- Tarifs 2018 – Droit de stationnement des taxis
- Tarifs 2018 – Droit des terrasses
- Tarifs 2018 – Foires et marchés
- Tarifs 2018 – Médiathèque
- Tarifs 2018 – Publicités dans Info Neuville le Mag
- Tarifs 2018 – Salles et équipements municipaux
- Assistance juridique du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole
- Approbation du nouveau Projet Éducatif de Territoire 2017/2020
- Convention avec l’Association Intercommunale d’Aide à Domicile
- Convention du Projet Nature du Vallon des Torrières
- CLAS et REAAP : approbation de la programmation 2017/2018
- Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour l’organisation d’activités culturelles dans les écoles primaires et mise à disposition de personnel
- Instauration du droit de préemption urbain renforcé
- Convention d’utilisation des équipements sportifs municipaux saison 2017/2018
- Convention tripartite pour l’utilisation des salles du gymnase du Lycée Rosa Parks saison 2017/2018
- Modification du tableau des effectifs – Création poste d’attaché pour exercer les missions de coordonnateur de projets
- Décision modificative n°1
- Groupement de commandes électricité, gaz, services associés
- Groupement de commandes téléphonie mobile
- Groupement de commandes assurances
- Admissions en non valeur
- Dépénalisation du stationnement
- Pacte de cohérence métropolitain
- Convention avec la SPA 2017
- Convention avec la Confédération Syndicale des Familles
- Convention avec le Futsal
- Subventions aux associations 2ème tranche
- Conventions triennales
- Avances sur subventions aux associations
- Règlement du personnel communal et CCAS
- Création poste attaché – Responsable de la Communication
- PLUh
- Débat d’Orientations budgétaires
- Rapport annuel prix et qualité de l’eau et de l’assainissement
- Contrat Enfance Jeunesse – Avenant n° 2
- Approbation du nouveau Projet Éducatif Local
- Chantiers jeunes – Valorisation
- DUP
- Mise à disposition de local pour associations
- Accueil des collaborateurs
- Modification du tableau des effectifs
- Budget Primitif 2018
- Création opérations équipement
- Subvention au CCAS
- Taux de fiscalité directe 2018
- Groupement de commandes fournitures
- Groupement de commandes nettoyage des bâtiments
- Création d’une commission de délégation de service public
- Election des membres de la commission de délégation de service public
- Subvention au titre du PIG
- Déclaration de coopération culturelle 2017/2020
- Animations 2018 – 1ère tranche
- Subvention Robo’Lyon
- Convention Cinéma Rex
- Servitude parcelle AI 770
- Cession immeuble 1 impasse Lauriat
- Rapport d’évaluation des charges et ressources transférées
- Clos du Billard – Cession de l’ensemble immobilier
- Convention Les petits gones
- Subventions aux associations
- Convention de partenariat Metropole/Commune lecture publique
- Convention de mise à disposition Cinéma Rex
- Vallon des Torrières – Projet nature 2018
- Accès centre-ville piéton – Tarifs 2018
- Bilan politique foncière 2017
- Compte de gestion 2017
- Compte administratif 2017
- Affectation des résultats 2017
- Décision modificative n° 1
- PMIe
- Organisation scolaire et extrascolaire 2018/2019
- Cimetière – Tarifs 2018
- Caserne des pompiers – Démolition
- Orgue – Convention d’affectation
- PLUh – Avis de la commune
- Comité technique – Composition
- Tableau des effectifs – Modification
- Election d’un 5ème adjoint
- PLUH – avis complémentaire
- Convention antenne Free
- Modification du tableau des effectifs
- Commissions municipales – Modifications
- Mesures de responsabilisation – Convention avec les établissements scolaires du second degré
- Mesures de réparation – Convention avec la Protection Judiciaire de la Jeunesse
- AREP : reprise en directe de l’activité de l’association
- Restauration scolaire – Tarifs 2018/2019
- Décision modificative n° 2
- Restauration scolaire – Création d’emplois
- Subvention aux groupes scolaires
- Programmation politique de la ville/FIPD et VVV 2018
- Jardin partagé La Source – Tarifs
- Subventions aux associations – 2ème tranche
- Terrain du Sou des écoles – Vœux de la Commune
- Autorisation d’urbanisme – Installation horodateurs
- Autorisation d’urbanisme – Aménagement place Villeroy
- Autorisation d’urbanisme – Hôtel de ville – Trésorerie – Pôle Education Enfance Jeunesse
- Autorisation d’urbanisme – City Stade quartier de l’Echo
- Adressage Pépinière d’entreprises
- Echange de terrains avec l’association immobilière Notre-Dame de Bellegarde
- Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône – Convention médiation préalable
- Règlement local de publicité – Débat sans vote
- SIGERLy : Modification des statuts
- Plateforme dématérialisée des marchés publics : groupement de commandes
- Réaménagement de la place Villeroy : demande de subvention Région
- Projet Passerelle : Subvention Fonds et Territoire
- Convention d’application du plan partenarial de gestion de la demande de logement social
- Convention de mise à disposition des équipements sportifs 2018/2019
- Convention d’occupation gymnase intercommunal du Lycée Rosa Parks
- Médiathèque : projet d’extension des horaires
- CentreNeuVille : subvention exceptionnelle dans le cadre du Jardin éphémère
- Modification du tableau des effectifs
- Zones à faibles émissions
- Décision modificative n°3
- Groupement de commandes entretien des bâtiments
- Subvention à l’Amicale des Sapeurs pompiers
- Indemnité conseil au Receveur municipal
- Approbation de la programmation CEL 2018/2019
- Subvention aux animations troisième tranche
- Modification du tableau des effectifs
- Election du Premier Adjoint
- Maintien du rang du nouvel adjoint suite a la demission du premier adjoint
- Election du 8eme adjoint
- Désignation d’un représentant au Comité de suivi
- Désignation d’un représentant au CISPD
- Désignation d’un représentant au Comité Technique
- Désignation d’un représentant à la Commission d’appel d’offres
- Désignation d’un représentant à la commission de délégation de service public
- Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration à CentreNeuVille
- Désignation d’un représentant au SIGERLy
- Désignation d’un représentant auprès du SRDC
- Désignation de deux représentants titulaires au Syndicat de Gendarmerie
- Désignation d’un délégué titulaire au Syndicat du Lycée Rosa Parks
- Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
- Création d’une entente intercommunale entre Rillieux la Pape, Sathonay-Camp et Neuville
- Convention de partenariat CSF et PRE
- Précisions relatives à la cession des parcelles en vue de la rénovation du Château de Vimy
- Approbation programmation 2018/2019 des animations pédagogiques “Vallon des Torrières”
- Modification du tableau des effectifs
- Cession de l’immeuble 1, impasse Lauriat
- Lancement d’une consultation projet Dugelay
- Acquisition du lot copropriété 6 impasse de la Tatière
- Approbation programmation CLAS et REAAP
- Préfiguration d’un Espace de Vie Sociale (AVS)
- Modification du barème tarifaire du stationnement payant
- Tarifs 2019 – Salles et équipements municipaux
- Tarifs 2019 – Echanges scolaires
- Tarifs 2019 – Médiathèque
- Tarifs 2019 – Stationnement des taxis
- Tarifs 2019 – Droits de place
- Tarifs 2019 – Cimetière, occupation du domaine public, halte-fluviale et caution badges accès centre-ville
- Tarifs 2019 – Foire et marchés
- Tarifs 2019 – Publicité dans Info Neuville le Mag
- Admissions en non-valeur
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
- Avances sur subventions 2019
- Extension de la garantie de caution au profit de la SA HLM Gabriel Rosset
- Motion de soutien des Missions Locales
- Modalités de reprise de l’actif et le passif de l’AREP
- Assistance juridique du CDG
- Modification commissions municipales
- Convention fourrière avec la SPA
- Approbation du programme d’action “PSADER/PENAP” du secteur Franc-Lyonnais 2018/2023
- Débat d’Orientations Budgétaires 2019
- Transfert de garantie de caution – HLM Gabriel Rosset au profit de LMH
- Désignation d’un représentant au sein auprès de la MMIe
- Lancement concours maîtrise d’oeuvre relocalisation du Cinéma
- Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres ad hoc cinéma
- Election des membres de la CAO
- Acquisition du lot 6 impasse de la Tatière
- Composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Désignation d’un représentant au CA de CentreNeuVille
- Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Budget Primitif 2019
- Taux de fiscalité directe 2019
- Subvention 2019 au CCAS
- Subvention 2019 au Comité du personnel communal
- Convention Relais Assistantes Maternelles ALFA3A
- Modification du tableau des effectifs
- Plan climat Energie de la Métropole – Adhésion
- Tennis Club Neuvillois – Partenariat
- Demande dotation de soutien à l’investissement local
- Aménagement du parking de la Franc-Lyonnaise – Autorisation d’urbanisme
- Prolongation de la rue Jacques – Autorisation d’urbanisme au profit de la Métropole de Lyon
- SA HLM Alliade Habitat – Attribution de subventions
- Subventions 2019 aux associations
- Règlement du Compte Personnel de Formation
- Cession du Clos du Billard
- Rapport de la Métropole – eau potable et assainissement
- Compte de gestion 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation du résultat 2018
- Bilan politique foncière 2018
- Subventions aux groupes scolaires
- Annulation droit de préemption urbain renforcé
- Annulation DUP secteur Dugelay
- Festival culturel Saône en Scène
- Barème stationnement payant
- Modification du tableau des effectifs
- Décision modificative n°1
- Subvention pour le BMX
- Approbation programmation 2019/2020 Animations pédagogiques Vallon des Torrières
- Contrat Éducatif Local : Approbation programmation 2019/2020
- Subvention pour le Judo Club des Gones
- Espace Familles-Climatisation-Autorisation urbanisme
- Partenariat avec le BMX
- Vallon des Torrières – Projet Nature 2019
- Projet Nature – Affectation des crédits
- Distribution Info Neuville le Mag : recrutement de vacataires
- Concours maîtrise d\’oeuvre cinéma : modifications
- Conseil local de Santé mentale
- Cinéma – Projet de relocalisation – DSP
- Prolongation de la rue Jacques : cession au profit de la Métropole
- Subventions aux associations dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
- Séjours enfance : tarification
- Subvention Robo’Lyon Kids
- Concertation sur le schéma départemental et métropolitain – Aire des gens du voyage
- Programmation et subventions politique de la ville, VVV
- Convention financière pour le poste de Coordonnateur CISPD
- Indemnités des élus – Modification de la référence
- FPS – Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement
- Admissions en non-valeur
- Régie Foire et marché – Remise gracieuse
- Extension de la garantie de caution au profit de la société Alliade Habitat
- Aide aux projets d’animations – 2ème phase
- Mise en place du projet Neuville Bénévolat
- Convention pour l’utilisation des équipements sportifs communaux – Saison 2019/2020
- Convention pour l’utilisation des salles du Gymnase Rosa Parks – Saison 2019/2020
- Convention financière avec la Métropole relative à la lutte contre l’habitat indigne
- Modalités d’intervention pour favoriser la rénovation de logements privés conventionnés
- Modification du tableau des effectifs
- Voeu – Appel des Coquelicots
- Création de la Bourse Lucie Guimet
- Utilisation des salles municipales pendant la période préélectorale
- Tarifs 2020 : salles et équipements municipaux
- Tarifs 2020 : droit de stationnement des taxis
- Tarifs 2020 : Cimetière, occupation du domaine public, halte-fluviale et caution badges accès centre-ville
- Tarifs 2020 – Droits des terrasses
- Tarifs 2020 – Foire et marchés
- Tarifs 2020 – Médiathèque Jacques Brel
- Tarifs 2020 – Publicités dans l’Info Neuville le Mag
- Investissement Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2020
- Indemnité de conseil au receveur
- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022
- Approbation de la programmation 2019-2020 du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents
- Approbation des partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2019/2020
- Attribution de subvention à la SA HLM Alliade Habitat
- Subvention en faveur de l’action “La maison du Père Noël
- Adhésion au service de médecine préventive du CDG69
- Convention fourrière avec la SPA
- Modification barème stationnement
- Cinéma – Attribution du marché de la maîtrise d’oeuvre
- Consultation d’opérateur/concepteur sur l’îlot Dugelay : cession des tènements communaux
- Autorisation d’urbanisme sur une parcelle communale
- Avances sur subventions 2020
- Subvention BMX
- Modification des rythmes de travail
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Modification du tableau des effectifs
- Navette S14 – Avenant à la convention
- Budget Primitif 2020
- Taux de fiscalité directe locale 2020
- Subvention 2020 au CCAS
- Subvention 2020 au Comité du Personnel
- Subvention terrain de sport de Notre-Dame de Bellegarde
- Convention groupement de commandes maintenance installations thermiques
- Convention groupement de commandes copieurs
- Création opérations équipements : Acquisition maison Place Branly et Travaux de la crèche
- Création d’une Autorisation de Programme / Crédit de Paiement (AP/CP) pour le projet de reconstruction du Cinéma – opération n°95
- Modification de la programmation du Contrat Éducatif Local
- Convention Alfa3A pour la gestion du RAM
- Règlements intérieur de la Crèche Familiale et de la Halte-garderie
- Forfait communal Notre-Dame de Bellegarde
- Appel à projet Vallon des Torrières
- Régularisation foncière
- Définition de limites suite à une opération de bornage
- Servitude de passage d’un réseau d’eau potable
- Dénomination de la nouvelle voie du prolongement de la rue Jacques
- Sanofi – Servitude d’utilité publique
- Avenant RGPD à la convention avec CentreNeuville
- Marché : assurance risques statutaires
- Délégations du Conseil municipal au Maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Représentation au Conseil d’Administration du CCAS
- Création des commissions municipales
- Prime exceptionnelle état urgence sanitaire
- Modification du tableau des effectifs
- Compte de gestion 2019
- Compte Administratif 2019
- Affectation du résultat 2019
- Formation des élus
- Subventions aux groupes scolaires
- Majoration du crédit d’heures des élus
- Convention avec Habitat et Humanisme
- Cession d’une parcelle à Coeur de Saône
- Renonciation à l’acquisition du terrain de la Voûte
- Subventions aux associations
- Désignations des représentants au Syndicat du Lycée Rosa Parks
- Désignation des représentants au Syndicat de Gendarmerie
- Création de la Commission Communale des Impôts Directs
- Programmation Politique de la Ville
- Règlement intérieur – Adoption
- Création de la Commission Communale d’Accessibilité
- Désignation des représentants au SIGERLy
- Représentant au Conseil d’Administration de la Mission Locale
- Modification du tableau des effectifs
- Garantie de caution au profit de la société ALLIADE habitat
- Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
- Convention mise en œuvre des illuminations de fin d’année par le SIGERLy pour le compte des communes
- Constitution d’une servitude de passage de lignes électriques – parcelle section AI n°94
- Stratégie de développement urbain de la Commune pour le mandat 2020-2026
- Attribution des subventions aux écoles maternelles publiques
- Modification des modalités de versement des subventions dans le cadre des dispositifs éducatifs du Contrat Éducatif Local, du Contrat Local d’accompagnement à la scolarité, suite aux mesures prises pour lutter contre la propagation du virus Covid-19
- Vallon des Torrières – Convention de délégation de gestion année 2020
- Subventions aux associations – 2ème tranche
- Subvention Saône en Scènes
- Équipements communaux – Convention de mises à disposition
- Convention d’utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks, saison 2020 – 2021
- Désignation de représentants auprès de la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le cdg69
- Decision Budgetaire _1
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Attribution de subvention à la SA HLM Alliade Habitat
- Attribution des subventions aux écoles élémentaires publiques
- Approbation de la programmation 2020-2021 du Contrat Éducatif Local
- Convention de partenariat 2021 avec la Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud Est
- Mise à disposition des salles municipales
- Modification du tableau des effectifs
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2021
- Tarifs cimetière et occupation du domaine public
- Tarifs droits stationnement des taxis
- Tarifs droits de terrasses
- Tarifs foire et marché
- Tarifs médiathèque
- Tarifs publicités dans le magazine municipal “Neuville Mag”
- Tarifs salles et équipements municipaux
- Convention Conseil en Energie Partagée SIGERLy
- Bilan politique foncière
- Abandon de la procédure de passation d’un contrat de concession pour l’exploitation et la gestion du futur complexe cinématographique de la commune
- Arrêt des prestations du concours de maîtrise d’œuvre relatif au projet de relocalisation du cinéma de Neuville-sur-Saône en extension de l’Espace Jean Vilar
- Approbation de la programmation 2020/2021 des animations pédagogiques dans le cadre de l’espace naturel sensible : le vallon des Torrières
- Gratuité places rechargement électrique
- Approbation des partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2022/2024
- Avances sur subventions 2021
- Prolongation des conventions d’objectifs avec les associations
- Prise en charge des frais des élus induits par l’exercice de leur mandat
- Retrait de la délibération D77 stratégie de développement urbain
- Mise en place du télétravail
- Tarifs Foire et marché
- Garantie de caution au profit de la société ALLIADE habitat
- Renouvellement de la convention ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) 2021-2023
- Modification du barème tarifaire du stationnement payant durant les fêtes de fin d’année
- Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2020
- Abandon de la cession des tènements communaux de l’îlot Dugelay
- Approbation de la programmation 2020-2021 du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents
- Tarif de la restauration scolaire municipale
- Tenue de la séance à huis-clos
- Vœu pour la réouverture des lieux de culture au nom de la majorité municipale
- Modification du tableau des effectifs
- DPO : avenant à l’entente intercommunale
- Débat d’Orientations Budgétaires 2021
- Composition et élection de la Commission Appel Offres
- Attribution de subvention à CDC Habitat Social
- Convention avec AIAD
- Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
- Projet d’accompagnement scolaire individuel porté par la Confédération Syndicale des familles de Neuville-sur-Saône
- Convention d’objectifs avec CentreNeuville
- Conventions avec le Cinéma Rex
- Désignation du secrétaire
- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal de février
- Décisions du Maire sur la base de l’article L2122-22 du CGCT
- Désignation du correspondant défense
- Désignation d’un représentant CLECT
- Règlement local de Publicité
- Acceptation d’un don grevé de condition
- Tarifs cimetière : complément
- Modification du tableau des effectifs
- Subventions aux associations 2021
- Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour le projet de réhabilitation et d’extension du complexe sportif Tête Noire, constitution et organisation du jury de concours
- Envol de Vimy – Théâtre
- Neuville gym
- AMAP Neuvilloise
- Annulation de rendez-vous
- Confirmation de l’annulation du rendez-vous
- Échec de l’annulation du rendez-vous
- Décisions prises par le Maire
- Adoption du procès-verbal
- Secrétaire séance
- Election d’un cinquième adjoint
- Indemnités 5ème adjointe
- Modification du périmètre scolaire
- Tarification des services scolaires
- Protocole d’accord avec le TCN pour la réalisation de travaux
- Gratuité des droits de terrasse 2021
- Modification barème tarifaire stationnement pour les fêtes de fin d’année
- Désignation des représentants au Comité Technique
- Désignation des représentants élus au CHSCT
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2021
- Décisions prises par le Maire
- Election des représentants de la ville au sein du conseil d’administration du CCAS
- Commission suivi de site
- Commissions municipales : complément des désignations
- Adoption Compte de gestion 2020
- Adoption Compte Administratif 2020
- Affectation du résultat 2020
- Adhésion au dispositif de centrale d’achat
- Constitution d’un groupement de commandes marchés assurances
- Demande autorisation et construction unités de production vaccins – Sanofi Pasteur – Avis de la commune
- Vallon des Torrières – Projet Nature 2021 – Convention délégation de gestion 2021
- Demande d’agrément dispositif Vacaf – Aide aux Vacances Enfants (A.V.E.)
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2021
- Décisions prises par le Maire
- Création d’une commission autorisations d’urbanisme
- Convention de mise à disposition de l’outil informatique partagé d’analyse des données fiscales entre la Métropole de Lyon et la commune
- Subvention Vallon des Torrières
- Modifications au régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
- Remboursement des frais de repas des agents en mission
- Avenant mission de médiation en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le cdg69
- Évolution du Pass’Sport Culture
- Subventions pédagogiques et crédits aux écoles
- Subvention aux associations dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
- Neuville bénévolat
- Espace réservé : Le Petit Troubadour
- Recettes sucrées
- Développement moteur
- Point ressources
- La vie de la crèche
- Les chansons en vidéos et en paroles
- Recettes salées
- Accompagnement à la continence (propreté)
- Communication
- Ecrans
- Alimentation
- Sommeil
- Jeu
- Doudous et sucettes
- Prévention
- Protocoles
- Psycho
- Covid-19
- Activités manuelles
- Cours / exercices
- Lectures
- Bons plans
- Idées de sorties
- Littérature jeunesse
- Ouvrages pour les parents et professionnels
- DM2 Résidence Vergnais
- DM2 CCAS
- PRE: Budget prévisionnel demandes de subvention
- Reconduction portage PRE par le CCAS
- Tarifs repas B. Vergnais 2011
- Tarifs location B. Vergnais 2011
- Tarifs location D. Pauffert 2011
- DM 3 CCAS
- DM 4 CCAS
- Intervention du CDG sur les dossiers CNRACL pour le compte du CCAS
- Subvention ALFA 3A
- Nomination d’un nouveau membre au CA du CCAS
- Affectation du résultat 2010 pour la résidence Bertrand Vergnais
- Affectation du résultat 2010 pour le CCAS
- Budget primitif 2011 CCAS et résidence Bertrand Vergnais
- Compte administratif 2010 CCAS
- Compte administratif 2010 résidence Bertrand Vergnais
- Compte de gestion 2010 CCAS
- Compte de gestion 2010 résidence Bertrand Vergnais
- Convention d’accompagnement pour l’ABS et Charte d’échange des données ABS
- Subvention Sourire d’Automne
- CCAS DM1
- Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Bertrand Vergnais
- Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Ducrot Pauffert
- CCAS DM2
- Subvention régularisation
- Versement de l’indemnité de conseil pour l’année 2011
- CCAS DM3
- Modification du taux de cotisation au contrat groupe d’assurance
- Reconduction du portage du PRE par le CCAS 2012-2014
- Affectation de résultat pour la résidence Bertrand Vergnais 2010
- Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2012
- Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2012\r\n
- Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2012
- Augmentation tarifs repas :plat du jour et repas CLSH
- PRE : budget prévisionnel 2012 demandes de subvention
- Budget primitif 2012 CCAS – Bertrand Vergnais
- Compte administratif 2011 CCAS
- Compte administratif 2011 Résidence Bertrand Vergnais
- Compte de gestion 2011 CCAS
- Compte de gestion 2011 résidence Bertrand Vergnais
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
- Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
- Affectation de résultat 2011 pour la résidence Bertrand Vergnai
- Affectation de résultat 2011 pour le CCAS
- Subvention Sourire d\’Automne
- CCAS DM1
- Régie temporaire de recettes CCAS
- CCAS DM2
- Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais
- Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel
- CCAS DM3
- CCAS DM4
- Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013
- Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013
- Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013
- Tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2013
- Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet
- Augmentation du tarif des repas au 01 janvier 2013
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013
- CCAS : Compte administratif 2012
- Bertrand Vergnais : Compte administratif 2012
- CCAS : Compte de gestion 2012
- Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2012
- CCAS : Affectation de résultats 2012
- Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2012
- CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2013
- Régime indemnitaire
- PRE: Budget prévisionnel 2013, demande de subvention
- CCAS : Décision Modificative 1
- CCAS : Décision Modificative 1 suite à une erreur de frappe
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative affectation de résultats 2012
- Abrogation de la régie des dons du CCAS
- Création d’une régie de recettes et d’avances pour la résidence Bertrand Vergnais
- Groupement de commandes pour l’évaluation externe des EHPA
- Sourire d’Automne : Subvention 2013
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative 1
- CCAS : Décision Modificative 2
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative 1
- Convention entre le CCAS de Neuville-sur-Saône et la CPAM visant à favoriser l’accès aux soins des personnes en situation de précarité
- CCAS : Décision Modificative 3
- Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2014
- CCAS : Décision Modificative affectation de résultats 2012 complémentaire
- Bertrand Vergnais : Décision modificative 3
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative 2 annule et remplace délibération du 26 juin 2013
- Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2014
- Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2014
- Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2014
- Régularisation exceptionnelle des recettes de la semaine bleue
- Don de l’association pour le Développement Culturel du Val de Saône
- PRE : Budget prévisionnel 2014
- Débat d’Orientations Budgétaires
- SIGERLY rattachement à la commune de Neuville-sur-Saône dans le cadre du groupement de commandes pour la fourniture de gaz
- Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2013
- CCAS : Compte de gestion 2013
- Bertrand Vergnais : Compte administratif 2013
- CCAS : Compte administratif 2013
- CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2014
- Désignation du Vice-Président
- Délégation de pouvoirs
- Délégation de signature à la Vice-Présidente
- Délégation de signature
- Indemnité conseil au receveur
- Désignation des membres des Commissions d’Appel d’Offres CAO
- Sourire d’Automne : Subvention 2014
- Règlement intérieur du Conseil d’Administration
- Désignation des représentants pour siéger à l’Assemblée Générale du Fichier Commun du Rhône
- Désignation des membres des Commissions d’Appel d’Offres CAO
Annule et remplace la délibération du 20 mai 2014
- Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2013
- CCAS : Affectation de résultats 2013
- Élections Professionnelles 2014
- Ducrot Pauffert : Création d’un poste technique 2ème classe à temps incomplet
- Bertrand Vergnais : Création d’un poste technique 2ème classe à temps incomplet
- Désignation d’un membre du Conseil d’Administration pour siéger au Conseil de Vie Sociale
- Convention avec le Collège Jean Renoir 2014
- CCAS : Décision Modificative n° 1
- CCAS : Décision Modificative n° 2
- Durée d’amortissement des biens du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais
- Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2015
- Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2015
- Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2015
- Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2015
- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture d’électricité et de services associés
- Création d’un CHSCT commun entre la collectivité et le CCAS
- Titres annulés
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 1
- Reconduction du portage du PRE par le CCAS et adoption de la convention régissant le suivi administratif et financier
- PRE : Budget prévisionnel 2015
- Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2014
- CCAS : Compte de gestion 2014
- Bertrand Vergnais : Compte administratif 2014
- CCAS : Compte administratif 2014
- CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2015
- Sourire d’Automne : Subvention 2015
- Astreinte Sociale
- Indemnité conseil au receveur
- Prélèvement automatique des redevances pour les locataires de la résidence Bertrand Vergnais
- CCAS : Décision Modificative n° 1
- Assurance contre les risques statutaires
- Convention avec le Collège Jean Renoir 2015/2016
- Convention avec la Confédération Syndicale des familles (CSF) 2015/2016
- Modification de l’organisation du temps de travail
- Modification du Compte Epargne Temps
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 1
- Groupement de commandes
- Résidence Bertrand Vergnais : Réparations à la charge du locataire
- Critère d’attribution de logement et supplément de loyer Ducrot Pauffert
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 2
- Convention de stage
- CCAS : Décision Modificative n° 2
- CCAS : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 3
- Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2014
- Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2016
- Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2016
- Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2016
- Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2016
- Résidence Ducrot Pauffert : Réparation à la charge du locataire
- Résidence Ducrot Pauffert : Dépôt de garantie
- Résidence Bertrand Vergnais : Dépôt de garantie
- Bertrand Vergnais : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
- CCAS : Décision Modificative n° 3
- Adhésion au groupement de commandes Sigerly
- PRE : Budget prévisionnel 2016
- CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2016
- Création d’une régie temporaire de recettes CCAS
- Convention avec le Collège Jean Renoir 2016/2017
- Convention avec la Confédération Syndicale des familles (CSF) 2016/2017
- Constitution d’un groupement de commandes entre la ville, le CCAS de Neuville-sur-Saône, le Syndicat Intercommunal de la Gendarmerie et le Syndicat Intercommunal du Lycée
- Titres annulés
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 3
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 4
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le CDG69
- Annulation de régie loyer Bertrand Vergnais
- Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2017
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais 2017
- Transport pour les séniors neuvillois au cimetière le 1er novembre
- Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2017
- CCAS : Décision Modificative n° 2
- Reconduction du portage du PRE par le CCAS et adoption de la convention régissant le suivi administratif et financier
- Approbation des objectifs 2017 du PRE
- PRE: Budget prévisionnel 2017
- CCAS : Compte administratif 2016
- Bertrand Vergnais : Compte administratif 2016
- CCAS : Compte de gestion 2016
- Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2016
- CCAS : Affectation de résultats 2016
- Bertrand Vergnais : Affection de résultats 2016
- CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2017
- Sourire d’Automne : Subvention 2017
- Convention CCAS – Association ACTIOM
- Convention CDG mise à disposition d’un agent
- Prélèvement automatique des loyers pour la résidence Ducrot Pauffert
- Prélèvement automatique des repas pris à la résidence Bertrand Vergnais
- CCAS : Décision Modificative n° 1
- Convention Fibre Optique
- Indemnité conseil au percepteur
- Financement des travaux de rénovation des parties communes de la résidence Bertrand Vergnais
- Création d’une régie temporaire de recettes CCAS
- Organisation d’un après-midi dansant le vendredi 29 septembre 2017 en intercommunalité
- Convention avec le collège Jean Renoir 2017/2018
- Constitution d’un groupement de commandes entre la ville, le CCAS de Neuville-sur-Saône, le Syndicat Intercommunal de la Gendarmerie et le Syndicat Intercommunal du Lycée pour le marché public d’assurances
- Constitution d’un groupement de commandes pour le marché public de la téléphonie mobile entre la ville et le CCAS de Neuville-sur-Saône
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de gaz et de services associés
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
- Sourire d’Automne : Subvention 2016
- CCAS : Affectation de résultats 2015
- Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2015
- CCAS : Compte administratif 2015
- Bertrand Vergnais : Compte administratif 2015
- CCAS : Compte de gestion 2015
- Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2015
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 1
- CCAS : Décision Modificative n° 1
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 2
- Convention Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône (cdg69) :Mission d’inspection en matière de santé et sécurité au travail
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative 1
- Remplacement d’un membre à la commission d’appel d’offres
- Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2018
- Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2018
- Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2018
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais 2018
- Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2018
- Constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Neuville-sur-Saône pour le marché d’impression des supports de communication
- Règlement intérieur du personnel de la commune et du CCAS de Neuville-sur-Saône
- Avenant à la délibération du 26 juin 2013 sur la création d’une régie de recettes et d’avances pour la résidence Bertrand Vergnais
- Débat d’orientations budgétaires – Budget 2018 CCAS et résidence Bertrand Vergnais
- CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2018
- Constitution d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Neuville-sur-Saône pour le marché de fourniture de produits d’entretien, de consommables et de matériel de nettoyage
- Approbation des objectifs 2018 du PRE
- PRE: Budget prévisionnel 2018
- CCAS : Compte de gestion 2017
- Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2017
- CCAS : Compte administratif 2017
- Bertrand Vergnais : Compte administratif 2017
- CCAS : Affectation de résultats 2017
- Bertrand Vergnais : Affection de résultats 2017
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 1
- Convention avec le collège Jean Renoir 2018/2019
- Convention de mise à disposition d’une plateforme mutualisée de dématérialisation des procédures de passation de marchés publics
- Indemnité conseil au percepteur
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Neuville-sur-Saône, le CCAS de Neuville-sur-Saône et le Syndicat intercommunal du Lycée Rosa Parks pour le marché d’entretien des toitures
- Prise en charge des heures supplémentaires effectuées par les agents du CCAS
- Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2019
- Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2019
- Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2019
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais 2019
- Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2019
- CCAS : Décision Modificative n° 1
- Débat d’orientations budgétaires – Budget 2019 CCAS et résidence Bertrand Vergnais
- PRE: Budget prévisionnel 2019
- CCAS : Compte administratif 2018
- Bertrand Vergnais : Compte administratif 2018
- CCAS : Compte de gestion 2018
- Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2018
- CCAS : Affectation de résultats 2018
- Bertrand Vergnais : Affection de résultats 2018
- CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2019
- CCAS : Décision Modificative n° 1
- Adhésion au service de médecine prévention du CDG 69
- Avenant n°1 à la convention de location ALLIADE/AXENTIA
- Indemnités conseil au percepteur
- CCAS : Décision Modificative n° 2
- Augmentation du tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2020
- Augmentation du tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2020
- Augmentation du tarif des repas à la résidence Bertrand Vergnais 2020
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais 2020
- Bertrand Vergnais : Décision Modificative n° 1
- Débat d\’orientations budgétaires – Budget 2020 CCAS et résidence Bertrand Vergnais\r\n
- Approbation des objectifs 2020 du PRE
- PRE: Budget prévisionnel 2020
- CCAS : Compte de gestion 2019
- Bertrand Vergnais : Compte de gestion 2019
- CCAS : Compte administratif 2019
- Bertrand Vergnais : Compte administratif 2019
- CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2020
- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
- Fichier Commun du Rhône : renouvellement de la convention
- Adhésion au groupement de commandes d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement d’eau, ventilation et climatisation
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Neuville-sur-Saône et le Centre Communal d’Action Social de Neuville-sur-Saône pour le marché d’acquisition et de maintenance de copieurs
- Télétransmission des actes administratifs
- Règlement intérieur du Conseil d’Administration
- Désignation du Vice-président
- Délégation de pouvoirs du Conseil d’Administration au Président et Vice-Président
- Délégation de signature à la Vice-présidente
- Délégation de signature : Directrice du CCAS
- Délégation de signatures pour les bons d’urgences
- Désignation des membres des commissions d’appel d’offres 2020 – 2026
- Prise en charge financière pour faciliter l’accès à la musique aux publics éloignés des pratiques culturelles par le CCAS (année 2019-2020)
- Ludothèque
- Maison Couleur
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 24 juin 2021
- Décisions prises par Monsieur le Maire en juillet et août
- Election d’un nouvel Adjoint au Maire
- Indemnité du nouvel Adjoint au Maire
- Désignation d’un représentant au CA du Collège Jean Renoir
- Désignation représentant au CA du Lycée Rosa Parks
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Taxe foncière limitation
- Garantie caution Alliade Habitat
- Modification du tableau des effectifs
- Convention utilisation des équipements municipaux
- Convention tripartite gymnase du Lycée Rosa Parks
- Aide aux projets d’animation des associations
- Approbation programmation 2021/2022 Vallon des Torrières
- Participation financière à Coopawatt
- Programmation et subventions politique de la ville VVV FIPDD
- CLSM – Mise en place du Point Écoute Parents-Enfants
- Révision règlements crèche et halte garderie
- Mise à disposition de personnel associatif pour le périscolaire
- Attachement
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de septembre
- Décisions prises par le Maire
- Maison de santé pluridisciplinaire
- Décision budgétaire n°1
- Convention de mise en commun du Pack ADS Demat avec la Métropole de Lyon
- Cession d’une parcelle de 932 m² au profit de la Métropole de Lyon
- Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d’une convention unique
- Ludothèque – Modification du règlement de fonctionnement et gratuité d’accès
- Contrat Éducatif Local (CEL) – Programmation 2021-2022 et conventions avec les partenaires
- Convention de partenariat du dispositif Vacaf Ain – aide aux vacances enfants (A.V.E.)
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2021
- Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Attribution du concours de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension du COSEC
- Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Lycée Rosa Parks
- Commissions municipales thématiques : désignation complémentaire
- Tarifs 2022 droits de stationnement des taxis
- Tarifs 2022 droits de terrasses
- Tarifs 2022 cimetière, occupation du domaine public et badges accès centre-ville
- Tarifs 2022 foires et marchés
- Tarifs 2022 des salles et équipements municipaux
- Tarifs 2022 de la médiathèque Jacques Brel
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2022
- Mise en œuvre du Télétravail
- Mise en œuvre du forfait mobilités durables
- Mise en œuvre d’un aménagement horaire pour allaitement
- Modification du tableau des effectifs
- Recrutement d’agents recenseurs
- Conventions d’objectif triennales avec les associations
- Avances sur subventions 2022 aux associations
- Conventions Saône en Scène
- Convention SPA
- Bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) année 2021
- Subvention au projet d’animation de Noël porté par Neuville Commerces
- Programmation CLAS/ REAAP 2021/22
- Partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2021/2022
- Accompagnement scolaire individuel porté par la CSF de Neuville-sur-Saône
- Passeport Réussite et bourse Lucie Guimet : révision du règlement intérieur
- CLSM – Point d’Écoute Adulte – Convention 2022
- Adoption de la Charte d’engagement Ville & Territoires sans perturbateurs endocriniens
- Voeu réhumanisation gare Albigny sur Saône/Neuville sur Saône
- Convergence – danses Urbaines : Hip Hop, Street-Jazz, Afro dance-Eveil enfant
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2021
- Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Garantie de caution au profit de la société Alliade Habitat
- Modification du tableau des effectifs
- Attribution de subvention à Alliade Habitat – 5 Rue Rey Loras
- Attribution de subvention à Alliade Habitat – 8/10 Rue Jacques
- Participation d’équilibre de la commune de Neuville sur Saône pour l’opération d’aménagement de la Zone industrielle en Champagne et convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
- Convention d’objectifs avec le cinéma Rex
- Plan de Protection de l’Atmosphère de l’Agglomération lyonnaise 2022-2027 – Avis du Conseil Municipal
- Convention d’objectifs avec l’Association “Les P’tits Gones”
- Convention d’objectifs et de gestion du Relais Petite Enfance
- Convention avec la Bibliothèque sonore de Lyon et du Rhône/Association des Donneurs de Voix
- Vœu relatif à la révision de la gouvernance métropolitaine
- Présentation – diaporama 270122
- Présentation – diaporama 091221
- Présentation – diaporama 281021
- Désignation secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2022
- Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du CGCT
- Budget Primitif 2022
- Taux de fiscalité directe locale 2022
- Subvention 2022 au CCAS
- Subvention 2022 au Comité du Personnel municipal
- Entente intercommunale relative au Délégué à la Protection des Données – Avenant n°2 à la convention
- Aide à la Relance de la Construction Durable – Contrat de relance du logement
- Déclassement d’une parcelle du domaine public
- Adhésion à l’Agence pour le Développement du Cinéma en Régions
- Fête du livre Bron
- Déploiement de la Zone à Faibles Émissions sur la Métropole de Lyon – Avis de la commune
- Règlement Local de Publicité métropolitain : arrêt du projet – Avis de la commune
- Vallon des Torrières : financement d’actions pédagogiques
- Crise sanitaire – suspension de la facturation des abonnements du marché hebdomadaire en 2020 et 2021 durant les restrictions – Régularisation
- Approbation projet d’informatisation des écoles élémentaires publiques
- Adoption du procès-verbal du 24 février 2022
- Désignation du secrétaire de séance
- Aide d’urgence à l’Ukraine
- Réhabilitation du COSEC : approbation du projet, plan de financement prévisionnel, demandes de subventions
- Garantie d’emprunt au profit de Alliade Habitat
- Modification du règlement du personnel
- Modification du tableau des effectifs
- Subvention à Alliade Habitat pour la création de logement sociaux au 44 avenue Wissel
- Convention pour l’installation de mobilier sur une parcelle privée du Vallon des Torrières
- Procès-verbal du 24 février 2022
- La Maison Couleur vous accueille !
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 24 mars 2022
- Convention avec le Mémorial de Montluc pour la confection d’un panneau mémoriel pédagogique sur le site du massacre du 12 juin 1944
- Programmation politique de la ville FIPD VVV
- Convention tripartite avec la MJC et la CAF pour la gestion de l’Espace de Vie Sociale
- Convention unique Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et gestion partagée de la demande de logement social
- Convention objectifs et de financement avec AIAD Saône Mont d’Or
- Versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon – Abondement du Fonds d’Investissement Communal 2022
- Vallon des Torrières : approbation de la programmation 2021/2022 des animations « grand public »
- Subventions 2022 aux associations neuvilloises
- Convention d’objectifs et de financement 2022-2024 avec la MJC de Neuville – Avenant n°1
- Partenariat avec Horizon d’ailes : études et actions pour la biodiversité urbaine
- Convention d’objectifs et de financement avec l’association CentreNeuville – Avenant n°1
- Convention d’adhésion aux activités de Conseil en Énergie Partagé du SIGERLy
- Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public Chemin des Prandières
- Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public sur le City stade de l’Aventurière
- Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public dans la cour de la Tatière
- Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour le changement en LED de l’éclairage du pont de Neuville
- Attribution d’un fonds de concours au SIGERLy pour la création d’un éclairage public pour le parvis de l’espace familles
- Procès-verbal du 24 mars 2022
- Services périscolaires
- Adoption du procès-verbal du 28 avril 2022
- Désignation secrétaire de séance
- Décisions du Maire
- Adoption compte de gestion 2021
- Adoption compte administratif 2021
- Affectation des résultats 2021
- Décision modificative n° 1
- Garantie-caution-Alliade place Jean-Christophe
- Modification du tableau des effectifs
- Attribution subventions aux groupes scolaires
- Révision des règlements fonctionnement ALSH périscolaire et extrascolaire
- Subvention MJC
- Procès-verbal du conseil municipal du 28 avril 2022
- Procès-verbal Conseil municipal 25 mai 2022
- Monte et Souris – Ecole Montessori
- Rechercher un arrêté de voirie
- Espace de vie sociale (EVS)
- New Fitdanse
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2022
- Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
- Convention avec la ville de Genay pour le financement du poste de Coordination du CISPD
- Création et composition du Comité Social Territorial commun à la Ville et au CCAS
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de partenariat – AAP SEQUOIA 3 du programme CEE ACTEE
- Demande de subvention à la Métropole de Lyon – réseau de chaleur sur le site de Bossuet/Margerand/Ecole Tatière
- Convention d’installation de gîtes à chiroptères sur des parcelles privées
- Subvention aux associations dans le cadre du Contrat enfance Jeunesse
- Convention d’engagement avec les intervenants du Parcours de réussite Éducative de Neuville-sur-Saône
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin 2022
- Décisions du Maire
- Révision du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Charte de déontologie des élus municipaux
- Frais de représentation du Maire
- Mandat spécial
- Modification du règlement intérieur de la collectivité : usage et gestion du parc roulant
- Modification du tableau des effectifs
- Mise à disposition de personnel associatif auprès du service périscolaire
- Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
- Convention de coordination de la Police municipale et des Forces de sécurité de l’État
- GIP Maison Métropolitaine d’insertion pour l’emploi (MMI’e) – Avenant n°5 de la convention constitutive
- Vallon des Torrières – Convention d’occupation d’un tènement privé pour la création et l’entretien de clairières
- Vallon des Torrières – Approbation de la programmation 2022/2023 des animations pédagogiques dans le cadre de l’espace naturel sensible
- Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l’association “l’Hirondelle”
- Conventions d’utilisation des équipements communaux 2022 – 2023
- Convention d’utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks, saison 2022 – 2023
- Atelier Réflexe d’Apprendre (ARA)
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2022
- Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Projet de territoire de la CTM Val de Saône – Avis du Conseil Municipal
- Programme de sobriété énergétique de la Ville de Neuville-sur-Saône
- Décision budgétaire modificative n° 2
- Constitution d’une provision pour créances douteuses
- Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
- Mise à disposition du Coordinateur Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) auprès de la Mairie de Genay
- Vallon des Torrières – Convention de délégation de gestion 2022
- Programmation du Contrat Éducatif Local (CEL) 2022-2023
- Aide aux projets d’animation – 2ème tranche
- Participation de la Commune au Festival culturel intercommunal “Saône en Scène 2022”
- Avis séance publique du Conseil municipal
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022
- Décisions du Maire
- Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes
- Tarifs 2023 – Droit de stationnement des taxis
- Tarifs 2023 droits de terrasses
- Tarifs 2023 cimetière, occupation du domaine public et badges accès centre-ville
- Tarifs 2023 foires et marchés
- Tarifs 2023 des salles et équipements municipaux
- Tarifs 2023 Médiathèque
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du BP 2023
- Subvention 2022 à l’association PIMMS Médiation Lyon Métropole pour les permanences PIMMS mobile
- Logement social – Convention unique relative au dispositif de SAID et à la gestion partagée de la demande de logement social et des attributions 2023-2024
- Création d’une commission d’appel d’offres ad hoc relative au projet de création d’une nouvelle cuisine centrale – modalités de dépôt des listes en vue de sa constitution
- Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres ad hoc “Restauration collective”
- Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre en vue de la construction d’une cuisine centrale et d’un espace de restauration collective
- Subvention complémentaire à CentreNeuville pour le renouvellement du système de sonorisation du centre-ville
- Communication du bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)
- Cession d’une parcelle de 932m² au profit de la Métropole de Lyon – Nouvelle délibération
- Programmation du Contrat Local d’accompagnement à la scolarité (C.L.A.S) et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents (R.E.A.A.P) 2022/2023
- Accompagnement scolaire individuel porté par la CSF de Neuville-sur-Saône
- Partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2022/2023
- Création du réseau de lecture publique Val de Saône – Convention de coopération culturelle
- Avances sur subventions 2023
- Vœu pour la mise en place d’un bouclier tarifaire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du CGCT
- Garantie d’emprunt au profit de la société Alliade Habitat – 9 logements situés 2 Chemin de Cugnet et 9 Chemin de Parenty
- Projet de réhabilitation-extension du COSEC – Plan de financement rectificatif
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de participation financière relative aux remboursements de frais de l’équipe-projet PDV
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Année 2021
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2021
- Approbation d’une convention d’occupation du domaine public avec l’opérateur Cellnex
- Dépôt et signature d’un permis de construire
- Approbation du projet de restructuration de l’Espace petite enfance et du plan de financement afférent, demandes de subventions
- Conventions de subvention CAF pour le projet de restructuration de l’Espace Petite Enfance
- Renouvellement de la convention de gestion du Relais Petite Enfance (RPE) avec l’Association Alfa 3A
- Adhésion des écoles à l’environnement numérique de travail laclasse.com
- Projet Le Jeu pour faciliter la transition du CM2 vers la 6ème année scolaire 2022_2023
- Révision du montant de la bourse Lucie Guimet – Année scolaire 2022_2023
- Mission d’accompagnement pour la mise en œuvre d’un nouveau projet culturel intercommunal
- Convention de partenariat Métropole – Communes pour le soutien à la lecture publique sur le territoire Métropolitain
- Convention d’objectifs 2023 avec le Cinéma Rex et renouvellement de la subvention
- CLSM Neuville-Caluire-Rillieux – Convention relative au poste de coordonnateur
- Convention pour le Point Écoute Adultes – Plateau Nord pour l’année 2023
- CLSM – Approbation d’un avenant à la convention pour le Point Écoute Parent Enfant (PEPE) pour l’année 2023
- Avis de séance publique du Conseil municipal du 23 février 2023
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
- Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice d’un Adjoint au Maire
- Débat d’orientations budgétaires 2023
- Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi d’une démarche d’achat socialement responsable avec la MMIE Lyon Métropole
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Neuville-sur-Saône pour le marché de téléphonie mobile
- Modification du tableau des effectifs
- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
- Autorisation du Maire à déposer le Permis de construire Espace Petite Enfance
- Convention d’objectifs avec l’Association les Petits Gones
- Vœu relatif à la réforme des retraites
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal
- Convention cadre Métropole pour diffusion données ouvertes
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
- Affectation du résultat 2022
- Budget Primitif 2022
- Taux fiscalité directe locale
- Apurement compte 1069_ecriture comptable
- Subvention 2023 au CCAS
- Entente intercommunale relative au Délégué à la Protection des Données – Avenant 3
- Subvention comité du personnel
- Adhésion dispositif signalement actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes du CDG
- Subvention d’investissement à l’association Médisaône soutien équipement d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
- Programmation et subventions Politique de la Ville 2023, subventions FIPD et Ville Vie Vacances 2023
- Convention avec la Métropole de Lyon pour la collecte et le traitement des déchets du marché hebdomadaire
- Convention CAF restructuration espace petite enfance
- Subventions aux associations
- Projet de développement d’un fonds de jeux vidéos à la Médiathèque – Plan de financement et demande subvention
- Réseau des bibliothèques du Val de Saône – Volet investissement – Plan de financement et demandes de subventions
- Convention avec la Bibliothèque sonore de Lyon et du Rhône – Association des Donneurs de Voix
- Désignation secrétaire de séance
- Adoption PV 30_03_2023
- Motion Yannick MOREZ
- Décisions du Maire
- Modification de la composition de la commission des autorisations d’urbanisme
- Evaluation CLETC
- Modification du tableau des effectifs
- Santé mentale – Création d’un Point d’Accueil Écoute Jeunes (PAEJ)
- Versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon – Abondement du FIC 2023
- Non-exercice du droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voie publique
- Vallon des Torrières – Programmation 2023 des animations grand public
- Modification affectations de subventions Vallon Torrières
- Autorisations d’ouvertures dominicales du commerce de détail 2023 – Avis du Conseil
- Subvention LMH avenue Gambetta
- Convention triennale pour l’organisation d’un service ISCG par le CIDFF 2023-2025
- Subvention complémentaire à l’Harmonie de Neuville pour les évènements du 140e anniversaire
- Subvention en faveur du projet de numérisation des archives de Neuville Histoire et Patrimoine
- Festival intercommunal Saône en Scène – Nouvelle convention d’objectifs et de moyens 2023-2026
- Consulter les actes du Conseil Municipal
- Participez à la protection des espaces naturels sensibles !
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- Le Multi-accueil le Petit Troubadour inauguré !
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